Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ventes
68e558f40e2901d10fa3661a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SAS APOLLONIA, souscrit douze emprunts dans quatre ensembles mobiliers - dont l'emprunt ayant permis de financer les lots objets de la présente saisie immobilière dans le cadre du programme dit de Robien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d62121b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
société FAVI-LE LAITON INJECTE a quant à elle indiqué que [F] [P] exerçait en tant que conducteur de machine sous pression, précisant qu'il conduisait un « ilot de presse fonderie laiton sous pression robotisé
Source officielleMise en Etat 1ère Chambre
67293e356e829c6d6ab3ab5f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
un an avant suivant les déclarations de la partie défenderesse, non-conformité à même de déstabiliser le réseau électrique et avec lui, celui électronique, dont le pilotage de la boîte de vitesses robotisée
Source officielleVentes
68e558f40e2901d10fa365c1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SAS APOLLONIA, souscrit douze emprunts dans quatre ensembles mobiliers - dont l'emprunt ayant permis de financer les lots objets de la présente saisie immobilière dans le cadre du programme dit de Robien
Source officielleVentes
68e558f50e2901d10fa36635
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SAS APOLLONIA, souscrit douze emprunts dans quatre ensembles mobiliers - dont l'emprunt ayant permis de financer les lots objets de la présente saisie immobilière dans le cadre du programme dit de Robien
Source officielleVentes
68e558fa0e2901d10fa3676f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SAS APOLLONIA, souscrit douze emprunts dans quatre ensembles mobiliers - dont l'emprunt ayant permis de financer les lots objets de la présente saisie immobilière dans le cadre du programme dit de Robien
Source officielleVentes
68e558fb0e2901d10fa367c0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SAS APOLLONIA, souscrit douze emprunts dans quatre ensembles mobiliers - dont l'emprunt ayant permis de financer les lots objets de la présente saisie immobilière dans le cadre du programme dit de Robien
Source officielleVentes
68e558fd0e2901d10fa367f3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SAS APOLLONIA, souscrit douze emprunts dans quatre ensembles mobiliers - dont l'emprunt ayant permis de financer les lots objets de la présente saisie immobilière dans le cadre du programme dit de Robien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a6dd7001754d621247
7 juillet 2025
7 juillet 2025
société FAVI-LE LAITON INJECTE a quant à elle indiqué que [K] [P] occupait le poste de conducteur de machine sous pression, précisant qu'il conduisait un « ilot de presse fonderie laiton sous pression robotisé
Source officielle1ère Chambre
686818414965b5d9df313721
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur [T] [Z] et Madame [K] [Z] née [N] ont acquis le 4 mai 2006 un immeuble à usage d'habitation situé [Adresse 4] à [Localité 10] s'inscrivant dans un programme de défiscalisation de la loi " De Robien
Source officielleAF - Liquidations
68700fc8b8daa57c7f66fa2f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
,JUGER que les récompenses et créances calculées par le notaire devront être retenues, sauf à parfaire en cas de modification de la valeur des biens, JUGER que le passif fiscal lié au dispositif DE ROBIEN
Source officielleChambre 1
67ed9f9cda9e15c5132024ce
1 avril 2025
1 avril 2025
à l’eau, l’électricité et le tout à l’égout, tel qu’il résulte de la déclaration dite H1 établie et signée en 1999, des photographies fournies, du devis établi le 5 mars 2014 par la société Walter Robina
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
6a10cd44cdc6046d479e5cba
22 mai 2026
22 mai 2026
Monsieur [C] a été percuté par Monsieur [T] [E] qui circulait en scooter, assuré par Allianz, sur cet axe routier. Monsieur [C] a subi un traumatisme crânien et des atteintes cérébrales.
Source officielleChambre 1/Section 5
6a1731c9cdc6046d4724e2d6
22 mai 2026
22 mai 2026
du véhicule, sa stabilité, son freinage, son équilibre, sa motricité, sa sécurité d'utilisation ou sa conformité à un usage routier ;reconstituer, dans la mesure du possible, la chronologie technique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69dd3608cdc6046d471edcaa
13 avril 2026
13 avril 2026
Localité 2] défenderesse, représentée par Mme [E] [P], dûment mandatée ***** FAITS ET PROCÉDURE [X] [K] (l’assuré), employé de la société de transport [T] en qualité de chauffeur routier
Source officielle2ème Chambre civile
6a0e1b5fcdc6046d475bb48b
20 mai 2026
20 mai 2026
[P] ET ASSOCIES (liquid. jud. de Mr [O]) [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats
Source officielleChambre 1
6966bbcccdc6046d472fe26d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'intermédiaire de commerciaux indépendants, proposant notamment aux potentiels acquéreurs de réaliser un investissement immobilier locatif en bénéficiant des dispositifs de défiscalisation gouvernementaux « Robien
Source officielleChambre 1
69750c28cdc6046d4795868e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
intermédiaire de commerciaux indépendants, proposant notamment aux potentiels acquéreurs de réaliser un investissement immobilier locatif en bénéficiant du dispositif de défiscalisation gouvernemental « Robien
Source officielleLoyers commerciaux
6a0cbec9cdc6046d473b1368
19 mai 2026
19 mai 2026
surfaces annexes de 114 m2, ces dernières imposant l’application d’une pondération, et de tenir compte de la situation géographique des lieux en périphérie de la zone de Bellevue, en retrait de l’axe routier
Source officielleChambre civile 1
6980676bcdc6046d479b6810
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il a une salle de traite robotisée mais il peut intervenir pour les soins aux animaux, surveillance, vêlage… ».
Source officiellePage 3 sur 4