CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

48 résultats pour « Sofien DRIDI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

VENTES

6793f3d5dc35c03afb70f88c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il fait en outre valoir que chaque lot peut être estimé à 60 000 €, mais ne produit aucun élément objectif au soutien de cette estimation.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac7ad24789c3b802af6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La société ANGELEYS n’a pas notifié de nouvelles écritures.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac6ad24789c3b802aa2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Conformément à ses conclusions notifiées par RPVA le 20 février 2025, la société EFG BANK AG a demandé au juge de : -Débouter la société SELEN de toutes ses demandes, fins et conclusions, à l’exception

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b1630ab9f94e984650bf73

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LE SAINT FERREOL / Société AK AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge GREFFIER : Madame

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa1a5418c246fd6a8e9e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/03693 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KIFP 1 copie exécutoire

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005b5b8daa57c7f66a3c4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6706edd7f1d01e3c86f8d670

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EXPOSÉ DU LITIGE La Sasu Schaffner Emc est une société exerçant dans le commerce de matériel électrique et des composants afférents (selfs, filtres, bobines, antennes...).

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177816d34da2cbdcdae7c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LES RESIDENCES SOCIETE ANANYME D’HABITATIONS A LOY ER MODERE C/ Société SETEC BATIMENT ET AUTRES.

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent