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59 résultats pour « Vengeon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

686842af4965b5d9df327663

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

justifier sa souscription d'une police d'assurance lui a été signifié, qu'en réalité elle a préparé son départ précipité sans préavis, sans laisser d'adresse, que plus grave encore, dans un esprit de vengeance

Source officielle

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TJ

5ème chambre 2ème section

6a189010cdc6046d47479589

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Si nous vendons après l'expiration de ce mandat, comme nous en gardons le droit, à toute personne non présentée par vous, nous nous obligeons à vous avertir immédiatement par lettre recommandée, en vous

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee262a8fb67db7b48273

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle affirme que Madame [E] [N] a préparé son accident du travail afin de cesser toute activité salariale, a agi par colère et vengeance puisqu’il lui a été dit que le poste qu’elle visait sur le site

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68e88b933ea43407b9fbc196

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. - quand bien même il y aurait un lien entre la sanction de l’auteur de sa première agression et la tentative d’assassinat survenue postérieurement, cela constituerait une vengeance à l’encontre de Monsieur

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bc13ea43407b9fbd086

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La chanson « Métissage » évoque « la lente agonie de notre race que nos ennemis ont mis en place […] Que des singes sur la planète si nous venions à disparaître / Métisser pour mieux régner voici la méthode

Source officielle
TJ

Chambre 4

69d93f62cdc6046d47cd6ec0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représenté par Me Anne-Catherine BORG, avocat au barreau d’ANNECY DEMANDEUR, D’une part, ET Madame [K] [O], demeurant 260 route de Saint Felix 74150 RUMILLY Madame [I] [O], demeurant 244 route de Vergone

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91663271232b2e4c413

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

e-mail du 05 janvier 2018 envoyé par Madame [M] [J], membre de la Direction service clients construction de la société AXA FRANCE IARD ([Courriel 5]) rédigé dans les termes suivants : “Bonjour, Nous venons

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f847251e2b2424b925

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

laquelle “l’intégralité des montres, dont les montres de la marque Hugo Boss traitées par notre entreprise pour le compte de Chic Time sont authentiques et identiques en tous points aux modèles que nous vendons

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df32781e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Attendu que Me [E] indique par ailleurs dans son procès-verbal de constat du 12/7/2023 : « ESPACE PREPARATION/CONDITIONNEMENT  Cette zone se situe porte droite lorsque nous venons du hall d’accueil du

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66143ac53bbdffcd9171ca63

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

L'indu est ainsi motivé : "Nous venons d'être informés par la CAF des Yvelines que vous êtes redevable d'un indu d'un montant de 2.766,00 euros représentant un trop perçu d'allocation logement.

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TJ

Pôle JCP

69743e2fcdc6046d4781a9c0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

dispositionsJuger que les demandeurs succombent totalement dans l’administration de la preuve de l’erreur sur la rentabilité qu’ils invoquentJuger l’absence d’erreurs affectant la signature du contrat de venteEn

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f99638dee2c23d20f8992

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

puisse apprécier la différence de teinte extrêmement minime présentement alléguée; - il en ressort de façon patente que l’argumentaire des consorts [N] est de pure opportunité pour s’opposer par vengeance

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TJ

4ème chambre 2ème section

66fee08d172da17169e9a777

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il est loisible d'y lire notamment les éléments suivants : « Rencontrez l'équipe Colette : suite à votre inscription par téléphone, nous vous contactons puis venons vous rencontrer à votre domicile.

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TJ

1ère Chambre Cab3

697b3ccbcdc6046d4717708f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

N] [K] a créé une seconde société « LE CAF’DE L’IMMO » qui exerce une activité de coworking et propose un réseau d’affaires autour de professionnels de l’immobilier sur le même secteur géographique vendéen

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65a18c1f0ddb77892692d2b2

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Cadastre 15], dépendant de l’indivision dont il s’agit.fixer la mise à prix à 100.000 euros, avec faculté de baisse du quart du prix en cas de désertion d’enchères.fixer les modalités de publicité de la venteEn

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TJ

Service des référés

66182a924e82250580d22f1a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[S] par Mme [MA] pour relater les faits suivants: “Nous venons à l’instant d’avoir une altercation plutôt violente avec Mr [K], entre autres mots doux, il nous as insulté d’idiotes, de personnes stupides

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TJ

Cabinet 10

677d8fe5b032d83cfd3ea5d5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Sur le patrimoine propre de Monsieur [V] [F] : * Monsieur [V] [F] exerce la profession de directeur des achats et du marketing au sein de la société VENTEO.

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TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e43f15

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

En effet, nous venions d’achever notre tâche d’embarquement d’un des vols du soir et nous dirigions vers la salle de repli, notre fin de vacation approchant.

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TJ

C1-CIVIL SUP 10000

686c3769dd7001754d62410c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En outre, il est mentionné dans le courrier du 24 décembre 2019 adressé par la SCCV CARRE LUMIERE aux époux [R] (pièce n°6) que « nous venons vers vous concernant votre appel téléphonique du vendredi 20

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