CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
678807f7c21c0e53e79070a5
13 janvier 2025
Il a été opéré le 9 mars 2021 à l’hôpital de la [Localité 9]-[Localité 15] pour ablation sous arthroscopie du nodule qualifié de chondrome mais cette seconde intervention ne peut être reliée de manière
REFERES 1ère Section
6a21c112cdc6046d472c0327
26 mai 2026
amincissement des ligaments talo-fibulaire antérieur et calcénéo-fibulaire ; qu’elle a consulté le docteur [L] [T], chirurgien orthopédiste et a réalisé le 06 septembre 2023 une échographie et un arthroscanner
Serv. contentieux social
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
. – Arthroscanner genou gauche (09/07/2019) : remaniements post-opératoires, rotule centrée, lésions cartilagineuses. – IRM du genou gauche (22/10/2019) : chondropathie fémoro-patellaire grade IV. – Chirurgie
CTX Protection sociale
677d8fe7b032d83cfd3ea687
7 janvier 2025
Au soutien de ses prétentions, la société se fonde sur l'avis médical de son médecin-conseil, le docteur [K] [N], rendu le 29 mars 2021, dont il ressort les éléments suivants: " * Arthroscanner du 31/
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66eb18e05d6ab01ec1756886
12 juillet 2024
Je rappelle par ailleurs qu’il n’y a pas d’examen paraclinique de type IRM ou arthroscanner à faire de façon obligatoire dans ce contexte.
1ère Chambre Cab3
68e88baa3ea43407b9fbc97c
9 octobre 2025
Le 23 octobre 2017, le Docteur [F] réalisait au sein de l’Hôpital privé [11] une arthrolyse avec arthroscopie du genou droit avec arthrotomie mini invasive, libération latérale de la rotule, synovectomie
6a174c61cdc6046d4726ea8e
22 mai 2026
établi par le Dr [Y] et précisant « lésion méniscale et rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche, gonarthrose tricompartimentale évoluée, blocage du genou, avis chirurgical Dr [N] ; arthroscopie
662aa430c8a1343b8cd63feb
23 avril 2024
intervention de 2018 en maladie professionnelle à cette date, - un compte rendu opératoire, suite à une rupture sous scapulaire stade III épaule droite, d’une réparation de la coiffe par acromioplastie arthroscopique
Pôle social
65ba9b3259e460cd1e4066a7
9 janvier 2024
pour en justifier, elle communique un compte-rendu du 2 octobre 2018 suite à une consultation auprès du service de rhumatologie du centre hospitalier d’[Localité 6] ; que ce n’est finalement qu’un arthroscanner
Référés Civil
68e581460e2901d10fa5aa11
2 octobre 2025
L’expert a déposé le 29 janvier 2024 un « rapport en l’état » aux termes duquel il conclut à l’existence d’un conflit sous acromial majeur, qui pourrait être largement amélioré par une arthroscopie interventionnelle
Chambre 0 REFERES
69a193b3cdc6046d47eba559
8 janvier 2026
Elle a suivi des soins de rééducation et a passé de nouveaux examens (I.R.M., arthroscopie). A la demande de la S.A.
6a15e1cecdc6046d470521ae
18 mai 2026
Il a été réalisé le 20 septembre 2011, une acromioplastie sans prothèse, avec une réinsertion et/ou une suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule par arthroscopie.
67803da99c3ba90f51dc74de
9 janvier 2025
L’analyse des divers certificats médicaux lui a également permis de conclure que Monsieur [P] [H] a subi une instabilité de l’épaule qui a généré de multiples luxations et l’arthroscanner lui a permis
Ctx Protection Sociale
6802c8577195250be0ae9ad7
10 avril 2025
du principe du contradictoire sur ce point ; Attendu, concernant les dispositions du tableau 57 des maladies professionnelles, qu’il n’appartient pas au médecin conseil de motiver le recours à l’arthroscanner
69669af9cdc6046d472d8983
13 janvier 2026
médecin le docteur [I], fait part d'une IRM de mars 2018 (pas de date précise) montrant une lésion du bourrelet à l'épaule gauche (SLAP) et indique que le 06/12/2018 l'intéressée est opérée d'une arthroscopie
ée par Me Alban RICHEBOEUF, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
68dd72f7548223b2c7ab46cc
1 octobre 2025
[B], chirurgien orthopédique, du 11 octobre 2022 mentionnant qu’étant donnée l’instabilité persistante et la douleur, « indication de reprise par ligamentoplastie anatomique de la cheville sous arthroscopie
677d8fe1b032d83cfd3ea572
Un mois plus tard, une nouvelle arthroscopie de nettoyage devait être réalisée (juillet 2016).
PS ctx protection soc 3
668839e0342d338c20d3139f
3 juillet 2024
Il résulte du certificat médical de prolongation du 21 juin 2019, que le salarié a fait l’objet d’une réparation de la coiffe sous arthroscopie en novembre 2018 et s’est vu prescrire des arrêts de travail
C18-POLE SOCIAL
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7 octobre 2025
Le médecin consultant conclut : « État antérieur genou G 1988 déchirure méniscale intérieur régularisation sous arthroscopie en 88 ; à la date du 27 juillet 2023 […] le taux d’IPP pourrait être maintenu
6864225b0bb2f8a66ca5ebec
1 juillet 2025
Un arthroscanner de l'épaule droite est finalement réalisé le 18 novembre 2020, compte tenu de douleurs persistantes et de l'échec de deux infiltrations.
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