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156 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678807f7c21c0e53e79070a5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il a été opéré le 9 mars 2021 à l’hôpital de la [Localité 9]-[Localité 15] pour ablation sous arthroscopie du nodule qualifié de chondrome mais cette seconde intervention ne peut être reliée de manière

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c112cdc6046d472c0327

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

amincissement des ligaments talo-fibulaire antérieur et calcénéo-fibulaire ; qu’elle a consulté le docteur [L] [T], chirurgien orthopédiste et a réalisé le 06 septembre 2023 une échographie et un arthroscanner

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

. – Arthroscanner genou gauche (09/07/2019) : remaniements post-opératoires, rotule centrée, lésions cartilagineuses. – IRM du genou gauche (22/10/2019) : chondropathie fémoro-patellaire grade IV. – Chirurgie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe7b032d83cfd3ea687

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Au soutien de ses prétentions, la société se fonde sur l'avis médical de son médecin-conseil, le docteur [K] [N], rendu le 29 mars 2021, dont il ressort les éléments suivants: " * Arthroscanner du 31/

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18e05d6ab01ec1756886

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Je rappelle par ailleurs qu’il n’y a pas d’examen paraclinique de type IRM ou arthroscanner à faire de façon obligatoire dans ce contexte.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68e88baa3ea43407b9fbc97c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 23 octobre 2017, le Docteur [F] réalisait au sein de l’Hôpital privé [11] une arthrolyse avec arthroscopie du genou droit avec arthrotomie mini invasive, libération latérale de la rotule, synovectomie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c61cdc6046d4726ea8e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

établi par le Dr [Y] et précisant « lésion méniscale et rupture du ligament croisé antérieur du genou gauche, gonarthrose tricompartimentale évoluée, blocage du genou, avis chirurgical Dr [N] ; arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa430c8a1343b8cd63feb

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

intervention de 2018 en maladie professionnelle à cette date, - un compte rendu opératoire, suite à une rupture sous scapulaire stade III épaule droite, d’une réparation de la coiffe par acromioplastie arthroscopique

Source officielle
TJ

Pôle social

65ba9b3259e460cd1e4066a7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

pour en justifier, elle communique un compte-rendu du 2 octobre 2018 suite à une consultation auprès du service de rhumatologie du centre hospitalier d’[Localité 6] ; que ce n’est finalement qu’un arthroscanner

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581460e2901d10fa5aa11

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’expert a déposé le 29 janvier 2024 un « rapport en l’état » aux termes duquel il conclut à l’existence d’un conflit sous acromial majeur, qui pourrait être largement amélioré par une arthroscopie interventionnelle

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a193b3cdc6046d47eba559

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle a suivi des soins de rééducation et a passé de nouveaux examens (I.R.M., arthroscopie). A la demande de la S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e1cecdc6046d470521ae

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il a été réalisé le 20 septembre 2011, une acromioplastie sans prothèse, avec une réinsertion et/ou une suture de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule par arthroscopie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67803da99c3ba90f51dc74de

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L’analyse des divers certificats médicaux lui a également permis de conclure que Monsieur [P] [H] a subi une instabilité de l’épaule qui a généré de multiples luxations et l’arthroscanner lui a permis

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

6802c8577195250be0ae9ad7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

du principe du contradictoire sur ce point ; Attendu, concernant les dispositions du tableau 57 des maladies professionnelles, qu’il n’appartient pas au médecin conseil de motiver le recours à l’arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69669af9cdc6046d472d8983

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

médecin le docteur [I], fait part d'une IRM de mars 2018 (pas de date précise) montrant une lésion du bourrelet à l'épaule gauche (SLAP) et indique que le 06/12/2018 l'intéressée est opérée d'une arthroscopie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alban RICHEBOEUF, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68dd72f7548223b2c7ab46cc

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[B], chirurgien orthopédique, du 11 octobre 2022 mentionnant qu’étant donnée l’instabilité persistante et la douleur, « indication de reprise par ligamentoplastie anatomique de la cheville sous arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe1b032d83cfd3ea572

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Un mois plus tard, une nouvelle arthroscopie de nettoyage devait être réalisée (juillet 2016).

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839e0342d338c20d3139f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il résulte du certificat médical de prolongation du 21 juin 2019, que le salarié a fait l’objet d’une réparation de la coiffe sous arthroscopie en novembre 2018 et s’est vu prescrire des arrêts de travail

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

68f2b070e97b8c182997cc6c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le médecin consultant conclut : « État antérieur genou G 1988 déchirure méniscale intérieur régularisation sous arthroscopie en 88 ; à la date du 27 juillet 2023 […] le taux d’IPP pourrait être maintenu

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225b0bb2f8a66ca5ebec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Un arthroscanner de l'épaule droite est finalement réalisé le 18 novembre 2020, compte tenu de douleurs persistantes et de l'échec de deux infiltrations.

Source officielle

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