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296 résultats pour « essence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

658339c73ea7c8c112994051

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

01257 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X563 N° minute : 23/02202 S.A.S. [1] ([2]) Représentant : Maître Loïc TOURANCHET de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0168, substitué par Maître ESEN

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

66901cdbaf84b0bef080ad18

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il s’était présenté avec deux bouteilles d’essence au domicile de ses parents. A l’examen initial, il était constaté que le patient était calme. Il présentait quelques éléments dissociatifs a minima.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f829fcdc6046d477f8fc4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

retenu une somme de 41.439,20 euros au titre de ces travaux avec des postes de dépense concernant l’enlèvement du transformateur électrique, le séparateur hydrocarbure et l’enlèvement de la pompe à essence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687eb18941388e7853ac6f1f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

l'encontre de la décision de la [10] concernant l’enfant [S] [O] ; Vu l’audience de mise en état du 04 juillet 2025 ; En l'état, s'agissant d'un litige relevant du contentieux technique, et, par essence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687eb18b41388e7853ac6f78

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

l'encontre de la décision de la [10] concernant l’enfant [X] [W] ; Vu l’audience de mise en état du 04 juillet 2025 ; En l'état, s'agissant d'un litige relevant du contentieux technique, et, par essence

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669640cdf5112d8edd056cdd

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[F] [X], soutenant s’être fait voler son véhicule de type Mercedes classe A, immatriculé [Immatriculation 4] le 2 juillet 2023, par un malfaiteur l’ayant menacé avec un objet dans une station essence à

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TJ

Référés civils

67f567e2bbf04ef7857ba962

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

civile l’expertise du véhicule Nissan Juke immatriculé [Immatriculation 6], qu’elle lui a vendu le 18 septembre 2021 au prix de 11981,76 euros, qui a rapidement présenté une surconsommation d’huile et d’essence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90a3f64f312698b897c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

assuré tel que produit par la Caisse, Monsieur [I] [H] a pu indiquer qu'il a été exposé dans le cadre de cette activité professionnelle de peintre à des solvants, notamment au trichloréthylène et à l'essence

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a17369acdc6046d4725475c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

RÉSIDENDE ARBOR ESCENCE pris en la personne de son syndic en exercice, L?

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

69e2ad4acdc6046d479fbf95

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

des montants très variables l’avis d’impôt 2023 sur les revenus de 2022 mentionne des salaires pour 29.113 euros - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Jean eudes MESLAND-ALTHOFFER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d557b8cdc6046d477092ac

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

fond, il fait valoir qu’aucun cours de sa carrière professionnelle au sein de la raffinerie de LA MEDE, il a été exposé à plusieurs agents cancérigènes dont le gazole, le benzène, le butadiène, les essences

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Laurence LEVETTI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d55832cdc6046d47709b27

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

il fait valoir qu’aucun cours de sa carrière professionnelle au sein de la raffinerie de [Localité 5], il a été exposé à plusieurs agents cancérigènes dont le gazole, le benzène, le butadiène, les essences

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TJ

PPROX_SURENDETTEMENT_RP

6696c5ea9a603a692913d6dc

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ils soulignent que Madame [R] [F] travaille à 60 kilomètres de son domicile et que Monsieur recherche un emploi dans un rayon de 40 kilomètres, de sorte qu’ils exposent des frais d’essence important.

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TJ

TPRX surendettement

69e7e4f3cdc6046d47106f0c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la somme mensuelle de 1845.50 euros par mois, tel qu'il ressort des justificatifs produits et des charges retenues initialement par la commission, étant précisé que Mme [S] [Y] fait état de frais d'essence

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TJ

Surendettement

68780170fd93c2d1757fed36

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[K] a expliqué qu’il travaillait en intérim depuis le mois de juin 2024, vit en colocation avec son frère et paie une somme de 400 euros mensuelles pour le loyer ; il a également des frais d’essence, d

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TJ

Expropriations

66c39eb9f20c06e7d9007fd6

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il souligne qu’une voie de circulation est par essence inconstructible (Cour d’appel de Bordeaux, 30 juin 2022, n°21/04490).  

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TJ

Chambre 1

69d986f4cdc6046d47d2d582

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

actes des 27 avril 2023 et 5 juillet 2023 relatifs à la haie de la ligne séparative de leurs fonds voisins comme suit :M. et Mme [X] s’engage à replanter à leurs frais une haie bocagère, avec des essences

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TJ

Deuxième Chambre

669ab35f30bd4f0c3f6bcb37

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Monsieur [P] reproche à son vendeur de l'avoir tenu dans l'ignorance de l'existence des deux manières de convertir un véhicule essence en un véhicule circulant au bioéthanol.

Source officielle
TJ

Jld

67783d04e5fcd6312332ef2d

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

patient est hospitalisé pour un trouble du comportement et une crise suicidaire dans un contexte de consommation alcoolique et de conflit familial. ll a émis des menaces suicidaires et il s'est aspergé d'essence

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TJ

Référés Cabinet 2

6a0e088fcdc6046d475a5159

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

procès-verbal de constat de commissaire de justice ou un rapport d’expertise amiable, se bornant à produire des plaintes et des courriers qu’il a adressés à divers interlocuteurs qui ne constituent, par essence

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