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761 résultats pour « Adrien MATILLON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

6a0b7137cdc6046d471e383f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Eléonore DE CLERCK, avocate au barreau de RENNES, DEFENDEUR AU REFERE: Monsieur [Z] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra PELLEN, avocate

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a17353ecdc6046d47252a6c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

2] [Localité 3] représentée par Maître Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [E] et Madame [D] ont acquis une maison située [Adresse 4] [Localité 3] auprès de Monsieur

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0f5fe2cdc6046d477ca975

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

1] [Localité 2] Monsieur [S] [U] né le [Date naissance 2] 1937 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Madame [F] [R] épouse [U] née le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentés

Source officielle
TJ

JEX droit commun

69d0077acdc6046d4704dd7b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[K] [A] - Décédé [Adresse 4] [Localité 4] EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [L] est propriétaire d'un terrain sis [Adresse 5] à [Localité 5], cadastré section AE n° [Cadastre 1] et n°AE [Cadastre 2].

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

69d98e9bcdc6046d47d356a5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresser un pré-rapport pour dire et annexer les dires au rapport d'expertise, 7. Le cas échéant, recourir à un sapiteur.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0dfbc1cdc6046d47596330

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[I] D DUCORONT ET FILS [Adresse 3] [Localité 3] non comparante S.A. CONSTRU [Adresse 4] [Localité 4] non comparante S.A.S.

Source officielle
TJ

Référé

6a0f75a0cdc6046d477e6923

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

VITAL CONFORT [Adresse 16] [Adresse 17] [Localité 11] représentée par Me [T] [Q], demeurant [Adresse 18], avocat au barreau de Dijon, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69d6caa0cdc6046d4791f0a0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par acte notarié du 28/01/2021, une attestation immobilière a été dressée concernant le bien immobilier indivis sis [Adresse 3] à [Localité 4], évalué 400.000€.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69d95d0acdc6046d47cf8f33

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

d'habitation à [Adresse 1].

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

6a0cc2b9cdc6046d473b6494

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE MASSON, un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans pour le prix de 93.800 euros TTC sur un terrain situé lot 12 - Résidence La Croix Rouge, à NÉGREVILLE (50260).

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f44cdc6046d477b78fa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

I2B, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée Société L’AUXILIAIRE, en qualité d’assureur de la SAS I2B, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a15e383cdc6046d47054405

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[H] & FILS ETANCHEITE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Patrick LAGASSE, avocat au barreau d’ALBI, avocat plaidant DEFENDEURS M.

Source officielle
TJ

REFERES

69d58122cdc6046d4773c815

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[B] [H] et Mme [F] [P] épouse [H] ont confié, selon facture du 15 février 2016, à la SAS [K], des travaux de construction d’une véranda en façade arrière de leur maison d’habitation située [Adresse 6]

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2326cdc6046d475c5058

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDEURS : Monsieur [E], [S] [R], né le 08 Septembre 1964 à [Localité 1] (77), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Et Madame [P], [H], [Z] [Q], née le 22 Novembre 1961 à [Localité 2] (75

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075d2cdc6046d47fdaeb8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] 1ère Chambre Civile Procédures Orales N° Rôle: N° RG 25/00476 - N° Portalis DB3K-W-B7J-GK3H Demande d’indemnisation pour enrichissement

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a176938cdc6046d47292449

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

être rendue ce jour ainsi qu'il suit : EXPOSE DU LITIGE Madame [Y] [M] est propriétaire d’une maison d’habitation située [Adresse 3] à Châlons-en-Champagne (51), attenante à la boulangerie appartenant

Source officielle
TJ

Référés Civil

NNANCE DU 09 AVRIL 2026 S.A.R.L. NSIT CONSULTING EGINEERINGc/S.A

69d82143cdc6046d47b21eb1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ZENITUDE GESTION 1 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Fanny ROSTAN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Emmanuelle BOUKOBZA-GAGLIO, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
TJ

REFERES

69deb1cccdc6046d473f6078

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

un terrain non attenant situés à MONTFERRIER (09300), cadastrés section D numéro [Cadastre 1] [Adresse 4] [Adresse 5].

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

69d6c224cdc6046d47914472

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

d’habitation située au [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4], pour un montant total de 4.503 € TTC.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

69dd423fcdc6046d471fb861

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Sur les forces de l’indivision En l’état des éléments versés au dossier, l’actif de l’indivision se compose d’une maison d’habitation sise à [Localité 6] (Hérault), [Adresse 3], cadastrée section AD n

Source officielle

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