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1 449 résultats pour « Clemang Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

69dd591acdc6046d47216902

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BOUTAUD, greffier Copie exécutoire délivrée à : Maître Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES Copie certifiée delivrée à : EXPOSE DU LITIGE Suivant certificat de cession

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697626a8cdc6046d47aab188

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES-GIL, Monsieur [U] [S] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/05788 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAEAC

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

697b1c43cdc6046d4713d9ad

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [C] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Saad EL JORD Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd5909cdc6046d47216792

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [Z] [X], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Sabine CORVAISIER, première Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd5943cdc6046d47216c98

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [P] [W], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Sabine CORVAISIER, première Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb6d9953d09165cbc1a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[Y] [R], résidant 1029-1031 avenue du Jura - 01630 SERGY représenté par Me Clémence NEVEU, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 108, avocat postulant, Me Florence FAURE-GEORS, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dfdd2acdc6046d475dd1e0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [M] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vincent LOIR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170806d34da2cbdcd966d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2024 Requête n° : N° RG 23/03323 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YYFY PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [S] [W] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Clémence

Source officielle
TJ

REFERE

68a8dec7d71c382e8b5da887

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Pierre-frédéric BOUDIERE 12 - Me Catherine CIBOT-DEGOMMIER 28 - Me Clémence ALLAIN 44 - Me Daphné VERLUISE 102 - Régie - expertises x1 Grosse

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa3fee9a46d1f5a76986a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

du : 04 Novembre 2024 Affaire mise en deliberé au 06 Janvier 2025 JUGEMENT : Rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 06 Janvier 2025 par Delphine BRUNEAU, Président assistée de Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa436e9a46d1f5a769969

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

T] épouse [D], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa436e9a46d1f5a769977

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

du : 04 Novembre 2024 Affaire mise en deliberé au 06 Janvier 2025 JUGEMENT : Rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 06 Janvier 2025 par Delphine BRUNEAU, Président assistée de Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43ae9a46d1f5a7699dc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

du : 04 Novembre 2024 Affaire mise en deliberé au 06 Janvier 2025 JUGEMENT : Rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 06 Janvier 2025 par Delphine BRUNEAU, Président assistée de Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa443e9a46d1f5a769aeb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

du : 04 Novembre 2024 Affaire mise en deliberé au 06 Janvier 2025 JUGEMENT : Rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 06 Janvier 2025 par Delphine BRUNEAU, Président assistée de Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa444e9a46d1f5a769af8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[C], [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa445e9a46d1f5a769b2a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

du : 02 Décembre 2024 Affaire mise en deliberé au 13 Janvier 2025 JUGEMENT : Rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 13 Janvier 2025 par Emmanuelle SERRE, Président assistée de Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa446e9a46d1f5a769b32

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[E] [N] [I] [V], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa447e9a46d1f5a769b66

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur [T] [B], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa44be9a46d1f5a769bc9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Madame [N] [D], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Source officielle
TJ

CONTENTX GEN <ou= 10 000€

672d2cd84e0888abb7bfcbd9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

COUR D’APPEL DE NÎMES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00082 - N° Portalis DB3F-W-B7I-J2KW Minute N° : 752/2024 JUGEMENT DU15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés

Source officielle

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