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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PREMIERE CHAMBRE
67ec5d17dd062d9f810ea608
1 avril 2025
1 avril 2025
La tranchée importante d’environ 80ml de longueur située au dessus du logement troglodyte de Monsieur [P], réalisée par le GFA [A] et [X] [H] a traversé la couche d’étanchéité superficielle existante constituée
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f6e265a9d5adc26062705a
9 avril 2025
9 avril 2025
Le plancher permettant l’accès en toiture n’était pas protégé contre le risque de chute ni sur sa longueur (le garde-corps étant positionné sous le planche constitué) ni sur les abouts (les gardes-corps
Source officielle1ère Chambre Civile
67f6e267a9d5adc260627096
9 avril 2025
9 avril 2025
première consignation entre les mains du notaire en décembre 2020 en fin de compte restituée, ce retard ne résulte pas d’une défaillance de l’acquéreuse mais tant de la position de la vendeuse que de la longueur
Source officiellePS ctx protection soc 4
67f95eb80ea89248182a571c
9 avril 2025
9 avril 2025
L’URSSAF sera condamnée à payer 4000 € à la SA [6] en application de l’article 700 du code de procédure civile, eu égard à la longueur de cette procédure depuis la demande de restitution du 11 février
Source officiellePremière Chambre
679a94c8e9a46d1f5a767020
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il est précisé que l’ouverture effectuée a une longueur inférieure à celle prévue au contrat.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67f02e7002fc178212f80faf
4 avril 2025
4 avril 2025
Aucun élément distinct ne vient établir le préjudice moral subi par Madame [X], la longueur de la procédure ne pouvant à elle seule caractériser celui-ci étant rappelé que n'est pas soulevé ni démontré
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
677dac00b032d83cfd3ee399
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le Docteur [K] a évoqué une différence de longueur des membres inférieurs et prescrit une talonnette.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
660c48691ff97dabd6b8431b
2 avril 2024
2 avril 2024
Il indique qu'il s'agit d'un problème de stabilité qui affecte partiellement le mur de clôture de l'ensemble immobilier sur une longueur d'environ 25 mètres au droit des lots 2 et 3.
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
660ef070fbb79e8fd3d33009
3 avril 2024
3 avril 2024
de PARIS, vestiaire #P0458 DEFENDERESSES Organisme CONSEIL NATIONAL DE L’ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTIS TES (CNOCD) [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Jean-christophe LUBAC de la SCP LONQUEUE
Source officiellePCP JCP référé
65a58679919da7c4f178f05a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par sa longueur réduite, la partie adverse a été en mesure d'en prendre connaissance.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b16347b9f94e984650cabd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le plan du rez-de-chaussée, non daté, mentionne l’existence d’une cour couverte d’une longueur de 15.95 mètres et d’une largeur de 2.40 mètres.
Source officielleLoyers commerciaux
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21 décembre 2023
21 décembre 2023
et d'une cuisine au fond en façade sur cour, équipée de deux chambres froides; qu'au sous-sol accessible par un large escalier, se trouve une vaste salle de restaurant avec desserte et une salle en longueur
Source officielleLoyers commerciaux
6585e2a5638cf45b25ce69e4
22 décembre 2023
22 décembre 2023
judiciaire relève que les locaux sont en très bon état général avec des aménagements à dimension et de qualité réalisés par le preneur mais qu'ils présentent une distribution peu fonctionnelle, en longueur
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65945e2649b6efe15a64c867
20 décembre 2023
20 décembre 2023
certains endroits ; dans la cuisine, il existe un espace où l’enduit a été réalisé sur le bas très grossièrement et où la surface n’est ni plane ni lisse, la jointure n’est pas nette sur toute la longueur
Source officielleRéférés
6a0ca9d5cdc6046d47399b7e
19 mai 2026
19 mai 2026
Du premier étage, à l’arrière de l’immeuble, la commissaire de justice constate que, parallèlement à la terrasse, une tranchée a été creusée dans le sol du jardin sur toute sa longueur, que, dans la partie
Source officielleChambre 1
68efedd9c07170de10e4c313
7 octobre 2025
7 octobre 2025
désordres d’infiltrations et la propagation des attaques fongiques dans l’immeuble appartenant à monsieur [Y] [I], à savoir : la dépose et évacuation des couvertures et planchers hauts RDC et R+1 sur la longueur
Source officielle1ère Chambre Civile
697aac7ccdc6046d470a2b49
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[C] [P] de l’ordre de 4 cm sur une longueur de 23 à 24 mètres (…). - la semelle filante du mur de clôture de M. [W] empiète sur le terrain de M.
Source officielle2ème Chambre
69a90764cdc6046d478d3405
13 janvier 2026
13 janvier 2026
élément supplémentaire retenu par l’expert judiciaire sur le lot démolition/maçonnerie concerne la génoise, pour laquelle il indique que l’estimation qui avait été retenue par les experts pour une longueur
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6985ec6ccdc6046d473199c8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
avec un mur pignon sur limite, le soleil n'apparaissant jamais au nord, il y a une perte de luminosité mais pas réellement une perte d'ensoleillement que la façade impactée serait d'environ 8 m de longueur
Source officielle18° chambre 1ère section
66fc3d8d2416523b9959b8c9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le local de rez de chaussée est prolongé par une terrasse fermée (et ouvrable), sur le domaine public, d’une longueur de 18 mètres sur une largeur de 2,45 mètres, à partir du socle de la devanture sur
Source officiellePage 30 sur 43