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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
67856755aaacbea0fe680de7
10 janvier 2025
novembre 2024 et les motifs y énoncés, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’il s’interroge sur les conditions de la prescription et de sa prise en charge à l’occasion de la pose d’une prothèse totale de genou
CTX PROTECTION SOCIALE
69d00d38cdc6046d470555fa
12 janvier 2026
L’expert indique que Madame [Y] présente une “lombosciatique gauche tronquée au genou chronique sur une discopathie L4-L5 protusive”, que la discopathie lombaire L4-L5 a été identifiée dès novembre 2017
CTX Protection sociale
69d03413cdc6046d47084b71
3 avril 2026
Il fait mention d'une " entorse cervicale, entorse coude et poignet droit, entorse cheville droite + entorse deux genoux, lombalgie + douleur sacrum et coccyx suite chute " et prescrit des soins jusqu'au
69654a52cdc6046d470fdd29
8 janvier 2026
Le Professeur [H] [S], médecin consultant, note que le dossier présenté par l'assurée permet de relever l'existence d'une arthrose de la cheville gauche, une ostéose de genou gauche, une broncho-pneumopathie
Serv. contentieux social
697419a8cdc6046d477fa25b
9 janvier 2026
Le certificat médical initial du 6 juin 2021 mentionne “contusion du pouce gauche et du genou droit”.
Chambre civile
69855f9dcdc6046d4720f6d9
6 octobre 2025
Ce préjudice est partiellement imputable du fait des antécédents de lésion des deux genoux qui altèrent de façon importante la bone récupération post chirurgie de la hanche”. M.
Référé président
67a66d959324999a647a7e9f
9 janvier 2025
Déplorant une accentuation des douleurs ressenties au genou gauche, notamment des douleurs nocturnes insomniantes, ainsi que l’apparition de troubles ophtalmiques, Mme [W] [L] a fait assigner en référé
683e099871c67ecf83a0716a
8 avril 2025
MOTIFS Sur l’objet du litige Madame [Y] a été placée en arrêt de travail le 29 mars 2017 pour une dysplasie fémoropatellaire ayant nécessité une chirurgie du genou gauche.
69a172e3cdc6046d47e80f12
S’agissant des douleurs dorsales, à l’épaule gauche et au genou gauche, le certificat médical du médecin traitant confirme que le requérant reste autonome dans la vie quotidienne.
6626a8ab1329eb3db7c25185
19 avril 2024
Il explique être atteint d'une polyarthrite rhumatoïde séropositive et érosive touchant les pieds, les mains et les genoux, avec des douleurs intenses et des poussées inflammatoires.
696ac4cccdc6046d47957e1f
13 janvier 2026
Mme [N] a produit un certificat médical de prolongation en date du 21 décembre 2019 mentionnant des " algies persistantes et impotence fonctionnelle genou droit - épaule gauche".
696e8efccdc6046d47ea6285
Elle expose souffrir d’arthrose qui affecte ses genoux et son dos, lui occasionnant de fortes douleurs notamment durant la marche, outre une hernie discale, rendant la station debout prolongée pénible
661979b81b7735881a7c06ac
12 avril 2024
L’arthrose des deux genoux justifie des soins mais, d’après les quelques informations produites, ne justifient une carte mobilité inclusion à la date de sa demande.
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Paul MIMRAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66201260f05edb385fb2a3f9
16 avril 2024
l'hôtel [9] du 1er octobre 1990 au 9 janvier 2017, a été victime le 12 décembre 2014 d'un accident de trajet suite à une chute sur la voie publique qui lui a occasionné des lésions lombaires et aux deux genoux
4ème chambre
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4 juillet 2024
Sur l’indemnisation du préjudice de Madame [T] [L]-[I] A la suite des faits survenus le 08 août 2016, Madame [T] [L]-[I] a présenté des ecchymoses sur les bras, sur la cuisse droite, sur le genou droit
Référés Cabinet 1
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15 juillet 2024
Suivant certificat médical unique établi le 18 octobre 2022, Monsieur [J] [E] a présenté notamment des dermabrasions du coude droit, de la hanche droite et eu genou droit, une contusion du talon droit
3ème Chambre civile
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3 juillet 2024
Selon les constatations médicales initiales, [T] [O] a présenté une sub-luxation externe du genou droit avec une fracture au niveau de l’os trabéculaire sous cortical.
68682bf24965b5d9df31e06c
4 juillet 2025
fonctionnelles, puisque le médecin conseil de la caisse a relevé un Lasègue positif à gauche, à savoir une limitation par la douleur de la flexion sur le bassin, en décubitus dorsal, d’un membre inférieur, le genou
67856179aaacbea0fe67f735
8 janvier 2025
L'examen des 2 membres inférieurs montre 2 genoux à mobilité passive et active et sans particularité. Flexion extension sans limitation articulaire pas de choc rotulien.
J.L.D.
686c3dfadd7001754d62571b
5 juillet 2025
Le seul traitement administré qui résulte des pièces, concerne le genou, sans rapport avec les troubles psychiatriques évoqués.
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