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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67856755aaacbea0fe680de7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

novembre 2024 et les motifs y énoncés, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’il s’interroge sur les conditions de la prescription et de sa prise en charge à l’occasion de la pose d’une prothèse totale de genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d38cdc6046d470555fa

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’expert indique que Madame [Y] présente une “lombosciatique gauche tronquée au genou chronique sur une discopathie L4-L5 protusive”, que la discopathie lombaire L4-L5 a été identifiée dès novembre 2017

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d03413cdc6046d47084b71

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il fait mention d'une " entorse cervicale, entorse coude et poignet droit, entorse cheville droite + entorse deux genoux, lombalgie + douleur sacrum et coccyx suite chute " et prescrit des soins jusqu'au

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69654a52cdc6046d470fdd29

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le Professeur [H] [S], médecin consultant, note que le dossier présenté par l'assurée permet de relever l'existence d'une arthrose de la cheville gauche, une ostéose de genou gauche, une broncho-pneumopathie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697419a8cdc6046d477fa25b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le certificat médical initial du 6 juin 2021 mentionne “contusion du pouce gauche et du genou droit”.

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855f9dcdc6046d4720f6d9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ce préjudice est partiellement imputable du fait des antécédents de lésion des deux genoux qui altèrent de façon importante la bone récupération post chirurgie de la hanche”. M.

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d959324999a647a7e9f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Déplorant une accentuation des douleurs ressenties au genou gauche, notamment des douleurs nocturnes insomniantes, ainsi que l’apparition de troubles ophtalmiques, Mme [W] [L] a fait assigner en référé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

683e099871c67ecf83a0716a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MOTIFS Sur l’objet du litige Madame [Y] a été placée en arrêt de travail le 29 mars 2017 pour une dysplasie fémoropatellaire ayant nécessité une chirurgie du genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a172e3cdc6046d47e80f12

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

S’agissant des douleurs dorsales, à l’épaule gauche et au genou gauche, le certificat médical du médecin traitant confirme que le requérant reste autonome dans la vie quotidienne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8ab1329eb3db7c25185

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Il explique être atteint d'une polyarthrite rhumatoïde séropositive et érosive touchant les pieds, les mains et les genoux, avec des douleurs intenses et des poussées inflammatoires.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

696ac4cccdc6046d47957e1f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Mme [N] a produit un certificat médical de prolongation en date du 21 décembre 2019 mentionnant des " algies persistantes et impotence fonctionnelle genou droit - épaule gauche".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8efccdc6046d47ea6285

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Elle expose souffrir d’arthrose qui affecte ses genoux et son dos, lui occasionnant de fortes douleurs notamment durant la marche, outre une hernie discale, rendant la station debout prolongée pénible

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b81b7735881a7c06ac

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

L’arthrose des deux genoux justifie des soins mais, d’après les quelques informations produites, ne justifient une carte mobilité inclusion à la date de sa demande.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Paul MIMRAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66201260f05edb385fb2a3f9

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

l'hôtel [9] du 1er octobre 1990 au 9 janvier 2017, a été victime le 12 décembre 2014 d'un accident de trajet suite à une chute sur la voie publique qui lui a occasionné des lésions lombaires et aux deux genoux

Source officielle
TJ

4ème chambre

6686f792e74459e0c7eda783

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Sur l’indemnisation du préjudice de Madame [T] [L]-[I] A la suite des faits survenus le 08 août 2016, Madame [T] [L]-[I] a présenté des ecchymoses sur les bras, sur la cuisse droite, sur le genou droit

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8230bd4f0c3f6b1e3f

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant certificat médical unique établi le 18 octobre 2022, Monsieur [J] [E] a présenté notamment des dermabrasions du coude droit, de la hanche droite et eu genou droit, une contusion du talon droit

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73c1d2b47a9d8ce079e

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Selon les constatations médicales initiales, [T] [O] a présenté une sub-luxation externe du genou droit avec une fracture au niveau de l’os trabéculaire sous cortical.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf24965b5d9df31e06c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

fonctionnelles, puisque le médecin conseil de la caisse a relevé un Lasègue positif à gauche, à savoir une limitation par la douleur de la flexion sur le bassin, en décubitus dorsal, d’un membre inférieur, le genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856179aaacbea0fe67f735

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L'examen des 2 membres inférieurs montre 2 genoux à mobilité passive et active et sans particularité. Flexion extension sans limitation articulaire pas de choc rotulien.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686c3dfadd7001754d62571b

T. Judiciaire

5 juillet 2025

5 juillet 2025

Le seul traitement administré qui résulte des pièces, concerne le genou, sans rapport avec les troubles psychiatriques évoqués.

Source officielle

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