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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
67f416724e0040aa3735ccb1
1 avril 2025
1 avril 2025
de son accident ; Il ne saurait être tiré de conclusions sur le déroulement des faits à partir de l’attitude réfractaire des protagonistes face aux demandes d’entretien insistantes, à des horaires parfois
Source officiellePôle Civil section 3
67f58d63bbf04ef7857c2419
7 avril 2025
7 avril 2025
d’avoir refusé d’indiquer à l’experte les noms des artisans ou bijoutiers, dont il n’avait tout simplement pas connaissance, les bijoux ayant été acquis par voie de succession ou d’achats remontant parfois
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
679aad64e9a46d1f5a76b838
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[O], tard dans la soirée voire parfois la nuit selon M. [U] [T] qui relate le réveil de sa fille en bas âge, M. [B] et M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65aaca2b0c777d3ec8eb365d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
plusieurs années comme représentant exclusif au sein de la société [4] et que ses fonctions comportaient régulièrement des phases de manutention nécessitant de soulever en hauteur des charges de poids parfois
Source officiellePCP JCP fond
65aec13554a01215df779c81
18 janvier 2024
18 janvier 2024
mentionne plusieurs dégradations, dans différentes pièces de l’appartement , qui ne sont pas uniquement des traces , lesquelles peuvent correspondre à l’usage normal des lieux , mais des rayures , parfois
Source officiellePCP JCP référé
6615879cdb5098996d5ad867
9 avril 2024
9 avril 2024
[D] laissant entrer dans la pension de famille des inconnus qu'il héberge parfois pour la nuit.
Source officiellePCP JCP ACR fond
65970615f74364d4a5c86254
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Force est de constater que la lecture des différents décompte versés aux débats démontre aisément, que même si les paiements sont parfois effectués avec retard, ils ont lieu.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a189dcdcdc6046d4748a59b
21 mai 2026
21 mai 2026
également un certificat d'un médecin généraliste en date du 9 mars 2026 mentionnant que Monsieur [C] la consulte régulièrement pour des douleurs lombaires droite et hanche droite depuis juin 2024 qui ont parfois
Source officielle3ème chambre 1ère section
669022f7766d1156dbbed2e2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DU LITIGE Les sociétés Louis Vuitton malletier, Lacoste et Nike innovate ont pour activité la confection et la commercialisation d’articles vestimentaires, ainsi que d’accessoires, de textiles, de parfums
Source officielleLoyers commerciaux
661041d2c9ea95b316fe1ef3
5 avril 2024
5 avril 2024
En ce qui concerne les autres locaux, les activités exercées sont consacrées à l'équipement de la personne (prêt-à-porter), à son bien-être (cosmétiques, parfumerie, produits de beauté) et l'une constitue
Source officielleJUGE LOYERS COMMERCIAUX
65b0172bb98137c174795cf1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
produit quatre références relatives à des nouvelles locations portant sur des locaux situés dans le centre commercial [Adresse 4], aux destinations diverses (protections, cartes et accessoires ; parfumerie
Source officielleChambre 04
68e88b563ea43407b9fbac20
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[K] ne gérant, pour sa part, aucune activité quotidienne et ayant « même parfois besoin de stimulation pour initier sa toilette » (courriers du SAMSAH de [Localité 9] Métropole en dates de juillet 2020
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d7fa97cdc6046d47af29a1
9 avril 2026
9 avril 2026
par des fautes imputables au demandeur, en particulier le fait que les établissements BERBECHE auraient à 61 reprises entre les années 2017, 2018 et 2019, renoncé à l'abattage du lundi, en prévenant parfois
Source officiellePCP JCP fond
668839ea342d338c20d3149a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[S] se sont toujours plaints du bruit qu’il occasionnait, surtout la nuit et parfois jusqu’à 6h du matin, et notamment M. [J] [C], voisin résidant dans la chambre à côté de la sienne.
Source officielle8ème chambre 2ème section
669aaeae30bd4f0c3f6b2fae
18 juillet 2024
18 juillet 2024
pièce n° 13 du syndicat des copropriétaires), - atteinte à la propreté du sol des parties communes, devant la porte arrière de la boutique et jusque dans le hall d’entrée, de manière hebdomadaire et parfois
Source officielle3ème Chambre civile
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
clairement répondu aux questions de [K] [N], que si dans le testament litigieux l’écriture présentait de brusques et surprenants changements dans la conduite du trait, soit des mots à la conduite du trait parfois
Source officielle18° chambre 2ème section
67eed2beb848dd6814c5e754
3 avril 2025
3 avril 2025
000 € ; -un pourcentage à appliquer à ce chiffre d'affaires moyen, en tenant compte, outre les éléments favorables retenus par l'expert [N], notamment de l'existence d'une concurrence et de résultats parfois
Source officielleChambre 2 Cabinet 2
67a13a55072c53c9d62b88aa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle précise que si Monsieur l’a parfois accompagné dans le cadre de son suivi médical, elle a très vite bénéficié d’un VSL et se rendait ensuite seule à ses rendez-vous et souligne que les allégations
Source officielleChambre 21
65b7f5a2858823c56e098479
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, - un traitement chirurgical de première intention de l’incontinence urinaire féminine au moyen d’une suspension par bandelette sous-urétrale de pratique courante avec des complications rapportées parfois
Source officiellePCP JCP référé
65849123e41137cbf9fc82f9
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ces pannes en général de courte durée durent parfois plusieurs jours consécutifs, malgré l’intervention du bailleur auprès de son prestataire, et sont dues en partie à une surcharge en cabine du fait de
Source officiellePage 31 sur 49