[X] [Q] [Z] [V] est astreint à résider à l’adresse précitée et qu’en vue de l’exécution de la mesure d’éloignement, il doit se présenter chaque jour - y compris les samedi, dimanche et jours fériés ou

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

’aller chercher et de ramener l’enfant au domicile de l’autre parent ; DIT que les périodes de vacances scolaires débutent le premier jour des vacances indiqué par l'Académie concernée à savoir le samedi

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

Elle soutient que la période de consultation sans observation a débuté le samedi 22 juillet 2023 et que la décision de prise en charge de la caisse est intervenue dès le lundi 24 juillet alors que le courrier

[C] [M] est astreint à résider à l’adresse précitée et qu’en vue de l’exécution de la mesure d’éloignement, il doit se présenter chaque jour - y compris les samedi, dimanche et jours fériés ou chômés -

de la mère, le changement de résidence intervenant le vendredi à 18 heures sauf meilleur accord entre les parents ; DIT que pendant les vacances scolaires le changement de résidence interviendra le samedi

résidence des enfants chez la mère, RESERVE le droit d’hébergement du père, DITque le père exercera son droit de visite, sauf meilleur accord entre les parties, selon les modalités suivantes : le 1er samedi

que Monsieur [I] [E] pourra exercer librement son droit de visite et d’hébergement au profit des enfants et, à défaut d’accord : - en dehors des vacances scolaires : les fins de semaines paires du samedi

de vie du parent hébergeant ; FIXE la résidence des enfants au domicile de la mère ; DIT que Monsieur [F] [Y] bénéficiera d’un droit de visite s’exerçant : S’il ne justifie pas d’un logement : le samedi

[R] [D], le père, un droit de visite et d’hébergement qui pourra s’exercer librement, et à défaut d'accord, selon les modalités suivantes : *les semaines paires de l’année, le samedi et le dimanche de

que les parents détermineront ensemble la fréquence et la durée des périodes au cours desquelles Monsieur [Z] [D] accueillera les enfants et, à défaut d’accord, selon les modalités suivantes : les samedis

fin de semaine sur deux, les semaines paires dans l'ordre du calendrier, le dimanche de 12 heures à 18 heures ;b) Pendant les périodes de vacances ou de congés scolaires : les années paires : les samedis

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi

devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est susceptible d'être prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant s'il expire normalement un samedi