la société DIVA ET CHOCOLATS de l’ensemble de ses demandes, Par ailleurs, DEBOUTER la SIEMP ELOGIE de son appel en garantie, A titre subsidiaire, Constater dire et juger que la société DIVA ET CHOCOLATS

Assistée de Madame Sylvie HOBESSERIAN, Greffier NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier dénommé

Elle exploitait sur ce tènement une activité de résidence de tourisme dénommée “[Adresse 5]”. ****** La société civile immobilière dénommée SCI [Adresse 5] a été constituée le 4 juillet 2019 entre M

][Adresse 5] [Localité 1] non comparants EXPOSE DU LITIGE Madame [M] [A] et Monsieur [H] [C] sont propriétaires indivis des lots n°655, 685 et 747 au sein de l’ensemble immobilier dénommé

consorts [F] de réitérer l'acte de vente des parcelles sises sur la commune de [Localité 1], lieu-dit [Localité 2] A [Cadastre 1] et lieu-dit [Localité 3] A [Cadastre 2] et A [Cadastre 3] ; - voir débouter

DEBOUTER les défendeurs de l’intégralité de leurs demandes, fins et conclusions. RESERVER les dépens et les demandes au titre de l’article 700 du Code de Procédure Civile.

la SARL [M] & Associés de ses demandes tendant à voir : Déclarer irrecevable le demande de mainlevée de la saisie-attribution présentée par la société PSD, Débouter la société PSD de l’ensemble de ses

- LIMITER le préjudice de Monsieur [Y] au titre de la perte de loyer à la somme de 14 875 euros, - DEBOUTER Monsieur [Y] de toutes demandes contraires , - DEBOUTER Monsieur [Y] de ses autres demandes

Monsieur [R] sera débouté du chef de cette demande.

échéance courante, la clause résolutoire reprendra de plein droit ses effets et le bail immédiatement résilié, et les requis immédiatement expulsés sans besoin de nouvelle décision de Justice ; - Débouter

” - Dans leurs dernières écritures notifiées le 4 décembre 2025, Monsieur [H] [O] et Madame [A] [U] demandent de : “ Débouter purement et simplement Monsieur [E] [S] et Madame [B] [G] de l’ensemble

[I], - débouter M. [I] de sa demande de provision, - débouter M. [I] de sa demande formée au titre de l’article 700 du code de procédure civile, - condamner M.

En conséquence, les consorts [W] seront déboutés de l’ensemble de leurs demandes.

de toutes demandes au titre des troubles anormaux de voisinage, Les débouter de toutes demandes au titre de la servitude de passage, Les débouter de toutes demandes au titre de faute de nature quasi délictuelle

Mme [Q] [U] de sa demande de paiement du surplus l’indemnité d’immobilisation de 13.550 €,débouter Mme [Q] [U] de sa demande de dommages et intérêts.

Elle conclut en conséquence au débouté de la demande de résiliation judiciaire.

Par ordonnance du 03 mars 2025, le juge de la mise en état a: - rejeté la demande de communication de l’acte de vente, - débouté M.

Mme [P] demande au tribunal de : - déclarer son recours recevable et bien-fondé ; - débouter la MDPH de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; En conséquence, - constater l'erreur manifeste

- Condamner [U] à prendre en charge l’intégralité des préjudices de Madame [D] [I] - Débouter [U] de l'ensemble de ses prétentions.

[Y] [F] irrecevables en leur demande d’expertise, -débouté la société BEAC et M.