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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
689278624f3b740d627b7fb9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
la société SABIN, que les travaux de réparation de la canalisation se chiffrant à la somme de 5 584,22 € TTC se feraient dans le hall d’entrée par une tranchée d’un mètre de profondeur et sur une longueur
Source officiellePôle social
677d7acab032d83cfd3e6c8f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle souligne également que la supposée bénignité de la lésion initiale et la longueur des arrêts ne peuvent suffire à remettre en cause le bien fondée de la prise en charge des soins et arrêts de travail
Source officielleTroisième Chambre
6628013542439575e2f81eff
23 avril 2024
23 avril 2024
: édification d'un mur séparatif entre l'aire de stationnement du lot n°9 (propriété des époux [V]) et celle du lot n°10 (propriété des époux [L]), réalisé en parpaings avec finition crépi, d'une longueur
Source officielleExpropriations
671015962b8bce2aff39f7eb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Nous accédons ensuite aux étages. 1er étage Le premier étage du bâtiment présente plusieurs fenêtres en double vitrage donnant sur une grande terrasse carrelée qui s’étend sur toute la longueur du bâtiment
Source officielleJCP REFERES
6706f60ef1d01e3c86fadbf5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par conséquent, la longueur de la procédure d’expulsion des consorts [D] a une incidence sur l’attribution du logement à une nouvelle famille à faibles revenus qui pourrait obtenir la location du logement
Source officielle8ème chambre 2ème section
669aaeb130bd4f0c3f6b301e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
dotée d’un barreaudage scellé sur le mur de l’immeuble, donnant sur le lot n° 137 loué par la société CORPUS CHRISTI, créateur de bijoux, dont l’assureur a imposé la pose de barreaudage sur toute la longueur
Source officielleChambre 9 cab 09 G
66352960e4b5292aaa66245f
30 avril 2024
30 avril 2024
modifier l’assiette et la substance de la servitude de passage, - Juger que la modification géographique, mais également l’atteinte à la substance même de la servitude de passage, sur sa largeur, longueur
Source officiellePCP JCP fond
663e65eed1b80eb743b150fb
30 avril 2024
30 avril 2024
sont également visibles, les murs comportent les mêmes désordres, présence de salpêtre ; à l’arrière du ballon d’eau chaude, d’importantes traces de moisissures noirâtres sont notables sur toute la longueur
Source officielleSurendettement - PRP
666b466aab83ab779a7ddfa7
5 avril 2024
5 avril 2024
débiteur est redevable d’une créance d’un montant de 49.337,26 euros arrêtée au 18 novembre 2022 en justifiant l’historique de la créance due qu’elle considère comme non contestable rappelant que la longueur
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445698bcff606d9c53ea7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle estime que c'est par son choix procédural que cette banque subit la longueur de la présente instance civile. Ceci étant rappelé.
Source officiellePPEP Civil
67882ea3c21c0e53e790eb65
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la baie vitrée, il est démontré par constat d’huissier mais également par les différents courriels envoyés par Monsieur [O] [N] à la SARL HABITAT’ECO que la manipulation de la baie vitrée d’une longueur
Source officielle2ème Chambre civile
6866db9ed33109fd079b3b6b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
car ne répondant pas aux contraintes du SDIS, la seconde empruntant le chemin privé « [F] [R] [A] » qui permet de relier la route stratégique (domaine public) au [Adresse 29] à [Localité 36], d'une longueur
Source officielle2ème Chambre civile
68681f124965b5d9df3173ad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
chauffe-eau installé (étant expliqué à l’auxiliaire de justice que l’ancien appareil a été cassé peu après la prise à bail), * sur la terrasse, des fissures au sol, multi-directionnelles, de taille et longueur
Source officielleTroisième Chambre
686821674965b5d9df31862b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Cette bande de terrain de dimension de un mètre sur toute sa longueur fait partie de la présente vente, M.
Source officielleTroisième Chambre
678026029c3ba90f51dc36a7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par ailleurs juste au-dessus de la partie supérieure de cette plaque, le placoplâtre est dégradé sur pratiquement toute sa longueur ».
Source officielleService des référés
6785674faaacbea0fe680cfa
10 janvier 2025
10 janvier 2025
comptes-rendus opératoires datés du 3 avril 2023 pour “coxarthrose droite - arthroplastie totale de hanche” et pour “fracture spiroïde de jambe droite - ostéosynthèse par un clou centro-medullaire longueur
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a8e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
permanent à 3 sur une échelle de sept degrés, en prenant en considération des éléments suivants: -au niveau de la face : une cicatrice médiale de la base du nez allant jusqu'à la pointe du nez d'une longueur
Source officielleChambre 1
67ec4ddbdd062d9f810e7c54
1 avril 2025
1 avril 2025
contribué à aggraver leur dommage, dans la mesure où la société Solaitec n’a jamais réalisé les travaux de reprise de la toiture et que les époux [K] ne peuvent pas être tenus pour responsables de la longueur
Source officiellePOLE CIVIL section 4
678ec753bfd75b73b3e460fa
13 janvier 2025
13 janvier 2025
jaune sur le plan géoportail produit par les demandeurs en pièce 2, ce chemin comprenant trois parties chacune dans la continuité de la précédente, à savoir : -une partie relativement rectiligne d’une longueur
Source officielle2ème chambre 2ème section
686428410bb2f8a66ca603e0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0848 DEFENDERESSES A L’INCIDENT Madame [W] [Y] [K] [R] [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Maître Jean-Christophe LUBAC de la SCP LONQUEUE
Source officiellePage 32 sur 43