Ce globe était noté en bon état à l’entrée.

ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE C/ S.A.S.

La SAS TOUS TRAVAUX BOIS, spécialisée dans les travaux de couverture, de charpente et de bois, a réalisé les travaux relatifs à la terrasse et au parquet.

La société AU BON PAIN D'[Localité 4] n'a pas constitué avocat. Son gérant, comparant en personne, a indiqué que la vente du fonds de commerce était en cours.

Elle explique que les 5 autres bons sont des bons « confirmatifs » édités après la réception de la marchandise, tandis que le bon PO 56462, par exception, a été formalisé dès la commande le 26 juin 2020

: Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/04957 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7C2P Grosse délivrée le18 Mai 2026 À -Maître Dorothée SOULAS -Maître Adam BORIE

UNIPERSONNELLE ISO BOIS CONSTRUCTION dont le siège social est sis [Adresse 1] représentee par M.

de proximité N° RG 24/04002 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAKM JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble “ RESIDENCE DU BOIS

[U] [X] à l’égard de l’EURL AVENIR BOIS et d’AXA FRANCE IARD ès qualité d’assureur de l’EURL AVENIR BOIS.

S’agissant de l’état des bureaux, elle souligne qu’ils sont en bon état voire en très bon état d’entretien, à l’exception d’une cellule en état d’usage, et dotés d’un système de climatisation réversible

couverte du séjour > le plancher bois du RDC-garage-entrée.

Elle expose ainsi ne pas être responsable du défaut de traitement insecticide et fongicide du bois dès lors qu’elle démontre avoir commandé du bois traité de classe de protection 2, que de surcroît il

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2025 66B N° RG 23/05283 N° Portalis DBX6-W-B7H- X5NE Minute n°2025/ AFFAIRE : SAS DUPUY COUVERTURES ET CONSTRUCTION BOIS

[I] [Z] et Mme [U] [V] épouse [Z] ont confié à la société Coopérative de Construction Bois la construction de leur maison d’habitation sur un terrain situé [Adresse 6] à [Localité 9].

Par jugement du 8 avril 2025, le tribunal de commerce de TOULOUSE a converti la procédure de redressement judiciaire ouverte à l’encontre de la SAS AMI BOIS en liquidation judiciaire.

Il détaille la pose et le scellement de 9 ouvrants à la française à 2 vantaux en bois exotique d’une hauteur de 1900 mm et d’une largeur de 1200 mm, d’un ouvrant de 2500 sur 1200, de 2 ouvrants de 1400

Monsieur [S] [Z] soutient que le fait qu’il dispose aujourd'hui encore des bons de confiés originaux permet d'attester qu’il n'a jamais récupéré les bijoux, la restitution des bons de confiés étant la

ci-après « les consorts [K] ») un navire de type vedette, modèle LEXSIA SILENCE 28, dénommé « CLOPINETTE » immatriculé TLD80567 au prix de 25.000 euros, suite à une annonce parue sur le site internet Le Bon

Elle expose que la compétence du présent tribunal résulte des clauses contractuelles et que sa créance est justifiée au vu des bons de commande, bons de préparation et bons de livraison produits.

Elle a indiqué que toutes les bornes étaient à gauche, c’est à dire côté [OR].