CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre civile
67eeed98b848dd6814c64595
2 avril 2025
2021, présentait l’état décrit comme suit : - dysfonctionnement et dégradation de 3 portes de placard situés dans l’entrée alors que décrites en bon état en 2015 (90,60 euros), - le meuble évier de la cuisine
JEX
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1 octobre 2025
La consistance des biens et droits immobiliers est la suivante : Lot numéro UN (1) : Un appartement de type F2 comprenant : une entrée, un séjour avec cuisine équipée, une chambre située en contrebas
CHBRE PROX PONTOISE
6a10b452cdc6046d479c5898
21 mai 2026
Par conséquent, Madame [X] [M] et Monsieur [T] [M], seront condamnés solidairement à payer les sommes suivantes : - 453,75 euros pour la peinture du plafond de la cuisine, du séjour et de l’entrée ; -
REFERES
68f93d34de0ebe408dab2824
11 août 2025
Pour la cuisine il est compté un remplacement de nature de sol alors que le constat précise " rayures côté cuisine, mal posé à certains endroits ".
JCPCIVIL
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3 avril 2026
bains du rez-de-chaussée (trou d’aération du sèche-linge non conforme), - le couloir (trou non bouché derrière le ballon d’eau chaude), - l’installation de chauffage (convecteurs insuffisants), - la cuisine
Chambre 1 Référés
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6 octobre 2025
société THAI [Localité 10] qui exerce une activité de restauration rapide en qualité de franchisé de l’enseigne [14] ; il expose que, contrairement à l’activité déclarée, le restaurant dispose d’une cuisine
18° chambre 1ère section
66995d3107d408f8d4c18169
18 juillet 2024
duquel se trouve [Localité 5] Habitat-OPH, a donné à bail commercial en renouvellement à Mme [H], des locaux situés [Adresse 4] à [Localité 2], comprenant notamment une boutique avec une grande salle et cuisine
18° chambre 2ème section
65c3d9ecc432ce7d11a70136
29 janvier 2024
n'est que le 7 février 2017 que le projet était finalement présenté en assemblée générale et accepté, les travaux consistant en la pose d'un conduit d'extraction des graisses, odeurs et vapeurs de cuisson
Référés
6960170bcdc6046d47abe9ef
8 janvier 2026
Le 15 juin 2024, Monsieur [N] [Y] et Madame [F] [P] ont déclaré un nouveau sinistre à leur assureur suite à l’effondrement partiel du plafond dans leur cuisine.
Chambre 1 Cabinet 3
6866ed36d33109fd079b6dec
3 juillet 2025
, y compris l’habillage des portes de placard ; - un 3eme ordre de service du 13 avril 2021 pour une somme de 9.806 euros HT pour la fourniture et pose d’un plan de travail de l’arrière-cuisine ainsi que
3ème Chbre Cab B4
66104068c9ea95b316fe1493
4 avril 2024
Le 5 janvier 2020, la demanderesse a par ailleurs subi un important dégât des eaux résultant de l’engorgement du réseau d’évacuation des cuisine et sanitaires de son établissement O’Tacos.
PS ctx technique
69d7fc65cdc6046d47af4828
8 avril 2026
JUGEMENT Contradictoire en premier ressort FAITS ET PROCEDURE Madame [Z] [R], salariée en qualité de cuisinière de la société [1] a été victime d'un accident de travail le 20 octobre 2016 qui a été
CHM SURENDETTEMENT
69d94275cdc6046d47cda6df
10 avril 2026
Il a également indiqué être âgé de 28 ans et exercer en qualité de cuisinier en CDI. Il a exposé avoir trois enfants à charge.
PCP JTJ proxi requêtes
671155a1aa7e95fd3fcf8041
15 octobre 2024
[P] verse aux débats : une facture du 8 octobre 2022 pour la fabrication et la pose de portes de dressing, de portes de cuisine et de tablettes, “selon les plans de l’architecte “, un courrier signé de
JCP LOGEMENT
6696c9a99a603a692914d129
4 juillet 2024
En ce qui concerne les frais de nettoyage, l'état des lieux de sortie du 14 septembre 2023 fait état de traces de graisse dans la cuisine, de poussières et de traces de manière générale et de présence
JCP
697c102dcdc6046d47301e70
9 janvier 2026
. - Les portes et menuiseries de la cuisine sont demeurées en bon état conformément à l'état des lieux d'entrée.
PCP JCP référé
665f5b98fd0744296de7698b
26 avril 2024
nombreuses pièces du logement et qu'aux termes du rapport de LA BRIGADE DES FLUIDES du 1er avril 2022, cette " ancienne fuite aurait [seulement] potentiellement impacté les murs et le plafond de la cuisine
Chambre 10
697311e0cdc6046d47628244
6 janvier 2026
[C] [F], comparant en personne, demande au juge : D’ordonner à LMH de procéder aux travaux de remise en état s’agissant de la salle de bain et de la cuisine, De réduire le montant du loyer à la somme mensuelle
Expropriations
68701746b8daa57c7f6739b4
1 juillet 2025
L’entrée principale de la maison donne directement sur une piece de vie, la salle à manger et la cuisine. Elle comprend deux fenêtres sur cour. Le parquet dans le salon est dans un excellent état.
JCP-Baux d'habitation
67f83554cf40727a00447d67
8 avril 2025
décompose comme suit après déduction de la vétusté : - vérification et remise en état de marche de l’escalier : 993,84 euros - remplacement du parquet flottant : 2436,50 euros - réparation du meuble de la cuisine
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