Monsieur [L] s’est d’abord dirigé vers l’escalier permettant l’accès au balcon central situé à proximité du bar mais en raison de la foule qui se précipitait vers cet escalier, il a réalisé qu’il ne pourrait

, Vice-Présidente Greffier : Madame Véronique BOURGEOIS, Greffière L’affaire a été appelée à l’audience publique du 31 Mars 2026 devant Madame ESCALLIER, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire d

les plots de colle entrainant la formation de caissons de résonnance », -l’absence d’enduit ciment sur maçonnerie au droit du mur mitoyen et des murs du garage, -l’absence de désolidarisation des escaliers

– maison d’habitation – défaut de planéité sur les plaques de placoplâtre aux raccords des plaques sous la poutre près du climatiseur et sur le mur côté escalier en fer,montée d’escalier– maison d’habitation

[M] sous astreinte de 150 euros par jour de retard à détruire les installations réalisées sur la cour-terrasse, à procéder à la fermeture de la trémie d'escalier réalisée sur ce lot ainsi que celle réalisée

Par courrier daté du 12 mai 2022, la société BRIMBORION [Localité 1] a mis en demeure la société BGS CONSTRUCTION de lui communiquer un calendrier de travaux et de remettre en état les abords d'un escalier

[M] et les époux [E] ont fait aménager l’étage en posant un escalier et en terminant les installations électriques et la plomberie sanitaire.

qui dégradent le bien sont la conséquence d’un défaut de remplacement de la toiture qui constitue une réparation à la charge des nus-propriétaires, elle a effectué les travaux de remplacement de l’escalier

Les étrésillonnements des fenêtres étaient à reprendre, les nombreux étais sur l’escalier reposaient sur les marches de sorte qu’il était permis de douter de leur efficacité, un fissuromètre installé dans

indiscriminée de 40 976, 80 euros, articulent divers griefs, antérieurs et postérieurs à 2022, lesquels seront examinés séparément ; Attendu premièrement que les époux [K] ne rapportent nulle preuve que l’escalier

NORTH BY NORTH WEST ARCHITECTES 42 rue d’Avron, Escalier C 75020 PARIS représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1181 Société ARINO DUGLASS Pol. ind.

Madame [B] [Y] concluent au débouté de l’ensemble des demandes de la Sci Colins et réitèrent leurs demandes initiales en précisant que les ouvrages dont ils sollicitent la démolition sont le seuil et l’escalier

MMA IARD venant aux droits de COVEA RISKS, en sa qualité d’assureur de la SAS CAMIF HABITAT [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX

Exposant que depuis plusieurs années, il emprunte le seul accès possible à sa propriété constitué par un escalier abrupt d'une centaine de marches, que son terrain est en état d’enclavement en l'absence

Lors de l’assemblée générale du 8 juin 2022, les copropriétaires ont notamment adopté les résolutions n° 10-1 à 10-7 relatives à la réalisation de travaux dans la cage d’escalier de l’immeuble et au changement

3 du règlement de copropriété de l’immeuble, et représentant les 41/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble. 4) Un grand sous-sol aménagé avec water-closets auquel on accède par un escalier

Ces travaux avaient vocation à mettre en œuvre une armature métallique sur l'ensemble de la cage d'escalier au niveau du lot n°7 pour la soutenir et éviter qu'elle ne s'affaisse, voire qu'elle ne s'effondre

la société Eclats et ricochets, pour rénover la piscine, a réalisé des tranchées à proximité du mur extérieur de la piscine à côté du local technique qui ont engendré l'apparition d'une fissure en escalier

la bibliothèque, dont une porte recouverte de reliures anciennes, -Une toile réalisée par [G] [F] intitulée « [C] traversant l’Atlantique », -Deux grands tableaux d’[G] [F] représentant les grands escaliers

Une chambre au premier sur cour au-dessus de celle-ci, communiquant par un escalier intérieur avec les locaux ci-dessus. Remise à la suite au rez-de-chaussée.