des copropriétaires de la résidence Les Cèdres, au profit de la parcelle cadastrée AQ n°261 (fonds dominant), propriété de M.

Cet immeuble est exploité à usage d’hôtel.

Toutefois l’extrait du relevé hypothécaire des parcelle [Cadastre 4] et [Cadastre 3] à [Localité 10] confirme la propriété des dites parcelles par Mme [D] épouse [N] née le 15 janvier 1946 et leur vente

L’ensemble construit s’étend sur trois parcelles cadastrales : la parcelle cadastrée section A n°[Cadastre 4] regroupant les bâtiments G et E et le centre commercial, la parcelle cadastrée section A n°

EXPOSÉ DU LITIGE : La SARL [15] exploite un fonds de commerce de discothèque sis [Adresse 6] à [Localité 4].

de deux maisons sur la parcelle [Cadastre 1].

la SELARL KAPIA AVOCATS, substitué par Maître Aude DE LA CELLE, Avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEUR : Monsieur [W] [K] [Adresse 6] [Localité 7] Non comparant, ni représenté, ************* Vu l’exploit

Madame [O] [U] et Monsieur [P] [Y] sont propriétaires de la maison d’habitation située [Adresse 3], parcelle cadastrée AB [Cadastre 5] et contiguë à la première.

Ce magasin n'est plus exploité depuis un incendie survenu le 24 septembre 2021. Elle a décidé de reconstruire un nouveau magasin, aux lieu et place de l'ancien.

A l’audience du 19 novembre 2024, H[Localité 6]P s’est référé à son exploit introductif d’instance.

M. et Mme [O] ont acquis une parcelle de terrain située [Adresse 3] à [Localité 9] qui jouxte la propriété de M. et Mme [L].

étendues à la SAS METAL CONFORT qui a effectué les travaux de terrassement sur sa parcelle et dont la responsabilité est susceptible d’être engagée et à son assureur.

Par courrier signifié le 24 octobre 2023 à la SARL AOLA SURF, la SCI DE LA PLACE DE LA CONCORDE a sollicité que l’intégralité du matériel, y compris le mobil-home présent sur la parcelle, soit retiré au

Par exploit du 10 janvier 2018, Madame [R] a sollicité la condamnation de Madame [Z] à verser les relevés bancaires de son compte personnel ouvert au [25] de 2008 à 2014.

Se plaignant de la détérioration des plaques et poteaux béton de leur clôture séparative avec la propriété des époux [Z], de l’implantation d’un local technique de piscine sur la parcelle des époux [Z]

La société CAPIMMOPRO, puis la SEMCODA après faillite de celui-ci, ont fait édifier un ensemble immobilier, dénommé « [Adresse 10] », sur la parcelle cadastrée section AM, n° [Cadastre 7], contiguë de

Par acte en date du 26 mai 2010 de Maître [S] [X], notaire à BARJAC (GARD), Madame [E] [D] et Monsieur [Z] [U] ont acheté un terrain avec un petit mazet sis à BARJAC et cadastré section B, N° de parcelle

un hypermarché s’est retirée brusquement du projet en juin 2016, - qu’après une période de négociations avec les groupes Auchan, [Adresse 5] et Système U, il a été convenu de confier l’exploitation de