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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PRPC JIVAT

67081b0a89f19e8c50f8d282

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

contexte collectif de l'infraction subie qui a amplifié ce sentiment d'angoisse, notamment du fait du nombre de personnes impliquées, de leurs réactions, ainsi qu'en raison de l’importante couverture médiatique

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69741221cdc6046d477f3849

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

L’immeuble sera en conséquence retenu pour la valeur médiane de 155 000 €.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69cebe34cdc6046d47e65e5f

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

canal carpien droit alors qu’elle a été opérée en avril 2019, et d’autre part le 10/03/2021 que les résultats de l’EMG pratiqués montrent “des signes bilatéraux de souffrance sensiti-motrice des nerfs médians

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66216058c8ec436236de981b

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

surface d’habitation étant de 161 m² et propose des éléments de comparaison concernant des ventes en 2017 au prix de 9.154 à 7.327 €/ m² - il considère que deux termes sont comparables pour une valeur médiane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edad02980a82f59dbca04

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L’accident a provoqué la rupture du disque C4-C5 avec exclusion brutale d’une hernie médiane compressive qui a entraîné une contusion médullaire à l’origine de troubles neurologiques au niveau des mains

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef49c3ba90f51dc2162

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Que Madame [N] a retenu : - 5 références pour les loyers renouvelés à l'amiable et retenu un loyer médian de 260 € m2p. - une référence récente de prise à bail au [Adresse 2] pour 300 € m2p - six références

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d305de69293f91fcc8b26e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Est également évoquée une IRM réalisée en juillet 2022 montrant des rétrécissements foramineux bilatéraux étages C5-C6 et C6-C7 prédominant du côté droit avec régression de la hernie discale focale médiane

Source officielle
TJ

Ventes

686425e00bb2f8a66ca5fb6e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

saisie au prix de 135.500 € net vendeur en produisant : - une lettre d'intention d'achat du 15 mai 2025 par [S] [V] pour la somme de 145.000 € ; - deux estimations immobilières d'ORPI pour une valeur médiane

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

677dad2db032d83cfd3ee60d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par ailleurs, la somme de 3300 € H.T correspond à l’indexation de la somme de 63300 € H.T calculée sur le taux d’inflation médian.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

65bc61ec4fb290a34607430e

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

l'académie dont dépend l'établissement scolaire fréquenté par les enfants; DIT que sauf meilleur accord entre les parents, le passage de bras des enfants en cours de vacances scolaires interviendra le jour médian

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d6a472cdc6046d478f1320

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Rue du Bourget - 84000 AVIGNON représentée par Maître Geneviève ROIG de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d’AVIGNON, Madame [V] [U] de nationalité française demeurant 2235 route d’Uzès - 30340 MEJANNES

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

697fbfdccdc6046d4790779d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

le Juge du Tribunal judiciaire de céans pour que la poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [D] en date du 02/01/2025 qu’il a constaté : “Méfiance

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

678eba70bfd75b73b3e43bc2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

par le docteur [L] conclut à la nécessité d’une poursuite des soins en hospitalisation complète sans consentement en relevant notamment que le patiente présentait toujours un contact marqué par la méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e587960e2901d10fa600ac

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

accoustico-verbales injonctives (des pensées intrusives, des voix d'inconnus qui lui ordonnent de faire des actes), qu'elle ne repère pas le caractère psychopathologique présenté, elle fait preuve d'un contact méfiant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b6b3ea43407b9fbb2fa

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 3] en raison de symptômes psychotiques présents depuis plusieurs années, accompagnés d’hallucinations visuelles et acoustico-verbales, de délires de persécution (se sentait victime de complot, méfiance

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

68e968313ea43407b911b5f1

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

depuis une quinzaine d’années pour un trouble psychique persistant ayant déjà justifié plusieurs hospitalisations, présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par une grande méfiance

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c687d33109fd079aa529

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, et ce en raison de la persistance de ses troubles se manifestant notamment par un contact étrange et méfiant

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb091cf657bf834ecb3c6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

et une agitation ayant nécessité une mise en isolement avec un traitement sédatif ; une difficulté d’entretien, Monsieur [P] [J] évoquant un complot, une prise d’otages, semblant très persécuté et méfiant

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6778478ae5fcd631233307bf

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - symptomatologie dissociative avec instabilité psychomotrice, ludisme et méfiance

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04e998cb644d8dfea8a

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[B] [Y] a été hospitalisé le 13 juillet 2024 à la suite d'une instabilité psychomotrice avec déambulation, le contact étant difficile, avec méfiance et réticence, l’humeur fluctuante avec des moments d

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

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