paires et la secondes les années impaires, avec prise en charge des trajets par le père, A charge pour le père d'aller chercher ou faire chercher l'enfant à l'école ou au domicile de l'autre parent et

[W] [I] [C], toute l'année, d'avance et avant le 5 de chaque mois, à Mme [K] [U] pour contribuer à l'entretien et l'éducation des enfants, CONDAMNE M.

paires, la seconde moitié les années impaires, *Lors des grandes vacances d'été : la première quinzaine les années paires et la seconde quinzaine les années impaires ; *A titre dérogatoire, les enfants

d’année.

La SCI SOLAU verse aux débats le bail à usage professionnel liant les parties en date du 29 octobre 2010.

ce jour doit être inclus dans ladite fin de semaine -par dérogation avec le principe posé pour les fins de semaine l’enfant sera avec le père le jour de la fête des pères et avec la mère le jour de la

Par acte de commissaire de justice du 24 mars 2025, la SA JTL DEVELOPMENT & INVESTMENT a fait assigner Monsieur [R] [C] par devant la juridiction de céans, aux fins de le voir condamner à lui verser la

au versement à la SELAS [U] es qualités de liquidateur judiciaire de la société Bazingame d’une indemnisation équivalente aux loyers déclarés, soit 51 666 euros TTC ; Condamner la SCI [N] & Fils à verser

âgée de 10 ans ; - [R] [K], né le 23 décembre 2019 à COLOMBES (92), mineur actuellement âgé de 06 ans.

Par acte sous seing privé en date du 27 février 2015, M.

De plus, [C] [X] et [J] [I] ont indiqué qu'ils réglaient les fournitures scolaires une année sur deux. Il ne serait donc pas cohérent d'accorder le bénéfice de l'ARS à [C] [X] tous les ans.

La SA SMA, en qualité d'assureur de la SAS BUILDERS AND PARTNERS, est intervenue volontairement à l'instance enregistrée sous le numéro RG 22/01980.

vacances d'été les années impaires : le deuxième et quatrième quart des vacances d'été fixé à la somme de 120 euros par enfant la somme qui sera versée chaque mois par Monsieur [C] [V] à Madame [E] [R

--------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Marie-Anne

de fin d'année des mois de décembre 2021 et décembre 2022 ainsi que du trop-perçu d’APL.

Le bail d’une durée de neuf années a pris effet au 1er avril 2008 et a fait l’objet d’une tacite prolongation à son expiration le 31 mars 2017.

, par acte de commissaire de justice du 6 novembre 2025, aux fins d’obtenir, au visa notamment de la loi du 10 juillet 1965 et de l’article 1240 du code civil, sa condamnation à lui verser la somme de

verser la somme de 48.124,18 €, outre intérêts au taux conventionnel de 1,90 % l'an depuis l'arrêté de compte du 11 avril 2022.

ARSINVEST 2, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP COURTIN & RUOL, avocats au barreau

la deuxième moitié les années paires, Pendant les vacances d’été, les années impaires : la première moitié des vacances scolaires chez la mère et la seconde moitié des vacances chez le père, les années