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1 362 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

67f0260b02fc178212f7f0b7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LS BIEN ETRE exerçant sous l’enseigne ZEA HIGH LAND, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE La SAS LS

Source officielle
TJ

Surendettement

679a9392e9a46d1f5a766c18

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il ne perçoit plus de prime d’activité étant lassé d’effectuer les démarches en ligne pour la percevoir.

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

672becec1ebad4fe786b592a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

suite à des dysfonctionnements, ses enfants ont pris attache avec le vendeur pour mise en oeuvre de la garantie contractuelle mentionnée sur la facture, ce à quoi il a indiqué qu’ils n’avaient qu’à “lancer

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4bfc5882b39b2e739cda

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

sont trop proches et commencent à être virulents; l'ambiance général a changé devenant hostile"; l'ensemble des invidus venaient au contact afin de récupérer la marchandise; des projectiles ont été lancées

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824cf228119c903217002

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Localité 3] représentée par Maître Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [Y] [B] né le 03 Mars 1963 à [Localité 5] (LANDES

Source officielle
TJ

Service des référés

65b40705753f879640d608a2

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Si effectivement, la possibilité qu’aurait eue Madame [R] [I] de se faire poser des prothèses amovibles, au lieu de se lancer dans les soins qui ont conduit à son édentement, pourrait influer sur le montant

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661581f1db5098996d59fd85

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Il travaillait en free-lance et se déclarait PDG d’une association d’aménagement territorial.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e126ccdc6046d475afae7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

T R I B U N A L J U D I C I A I R E D E D R A G U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R E F E R E REFERE n° : N° RG 26/00673 - N° Portalis DB3D-W-B7K-LAEX MINUTE n° : 2026/ 233 DATE :

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b683ea43407b9fbb24e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Simon LANES GREFFIER : Mme Sarah AUFFRAY, lors des débats Mme Céline ABRIAL, lors du prononcé DÉBATS : le 04 septembre 2025, Les avocats, entendus en leur plaidoiries en audience publique, l’affaire

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb930bd4f0c3f6b312d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

En ce qui concerne ces travaux, le syndicat des copropriétaires justifie que, selon résolution n° 5 du 28 juillet 2015, l’administrateur provisoire du syndicat des copropriétaires a décidé de lancer des

Source officielle
TJ

Jex SAISIE IMMOBILIERE

69d9958acdc6046d47d3ca3e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL immatriculé au RCS de [Localité 4] sous le numéro 542 016 381, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Boris LABBÉ de la SELARL ARCOLE, avocats au

Source officielle
TJ

JCP

69d03aa9cdc6046d4708de0b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Réfection des mastics ; Remplacement des vitres détériorées. c) Dispositifs d'occultation de la lumière tels que stores et jalousies : Graissage ; Remplacement notamment de cordes, poulies ou de quelques lames

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7311c3411ff3454c99e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d’assureur de la société LD PLOMB, représentée par Me Matthieu MALNOY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 550, Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edfe

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

photomontage détaille les cheminements empruntés par les nouvelles installations et prévoit que le syndic s’engage à respecter ce dernier et que les travaux de rénovation de la colonne ne pourront être lancés

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b2f3ea43407b9fb9e4f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Simon LANES GREFFIER : Mme Sarah AUFFRAY, lors des débats Mme Céline ABRIAL, lors du prononcé DÉBATS : le 04 septembre 2025, Les avocats, entendus en leur plaidoiries en audience publique, l’affaire

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a0f51fbcdc6046d477baade

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Simon LANES GREFFIER : Mme Céline ABRIAL DÉBATS : le 16 avril 2026, Les avocats, entendus en leur plaidoiries en audience publique, l’affaire a été mise en délibéré au 21 mai 2026, par mise à disposition

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1

6a0ae9d1cdc6046d47102d83

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Mardi sept Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : LABBE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e581be0e2901d10fa5b0b3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

le début de la rétention pour obtenir un laissez-passer consulaire ; que le 10 septembre 2025, après audition de l'intéressé, le consulat fait savoir que des recherches plus poussées devaient être lancées

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e7a4c6033cf481c39a2378

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les modalités de règlement prévues contractuellement prévoyaient un acompte de 25% à réception de facture, un versement de 25% au moment du lancement de la production, hors site, un versement de 25% à

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e7a4db033cf481c39a2961

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

nationalité marocaine, les autorités de ce pays ne l'ont pas reconnu comme tel en mai 2023 ; que le consulat de Tunisie a été saisi et a fait savoir le 9 mai 2025 que des investigations plus poussées étaient lancées

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Modifications diverses

POKE & SUSHI LANE

SIREN 908650070Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/09/2026

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Dépôts des comptes

Box Lanester

SIREN 900604729Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

17/09/2026

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Dépôts des comptes

EASY LANE TRANS

SIREN 750123879Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

17/09/2026

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Dépôts des comptes

EUROS LANE TRANS

SIREN 818675076Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

17/09/2026

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Dépôts des comptes

Olivier LANEUZE

SIREN 798459566Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

17/09/2026

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