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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67eee30fb848dd6814c62189

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

et notamment des pièces médicales du 12 octobre 2023 que Mme [F] [X] épouse [V] a subi un préjudice corporel consécutif à un accident de la circulation consistant en particulier en un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb3cecdc6046d473a5189

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

En l’espèce, l’expert a retenu un préjudice esthétique temporaire de 1/7 pendant 21 jours, en raison des disgrâces esthétiques en lien avec le port d’une attelle au genou gauche ainsi que d’une contention

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69ea6a8ecdc6046d474bda36

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

inférieur gauche : 14 cm au niveau de la face externe et 22 cm au niveau de la face interne ; cicatrice jambe droite de 20 cm et de 4 cm au niveau de la hanche droite ; mobilité passive et active du genou

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b7a0e2901d10fa475a2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La victime bénéficiait d’une orthèse articulée du genou, confectonnée sur mesure. Tout au long de son parcours de soins, Monsieur [W] s’est soumis à des radiographies de contrôle régulières.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88ba53ea43407b9fbc80f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le lendemain par le docteur [Z] [K] mentionne des douleurs lombaires mécaniques, une douleur mécanique du genou gauche sans lésion retrouvée et une ecchymose interscapulaire

Source officielle
TJ

Référés

695d736075782d5f060158cb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

O], médecin orthopédiste, du 21 février 2022 faisant état d’un doute sur une rupture du croisé antérieur difficile et prescrivant une orthèse rigide avec articulation afin de permettre de fléchir le genou

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69ceb1c5cdc6046d47e57e9c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

elle venait entreposer sa trottinette ; que cet accident, qui a été reconnu comme accident du travail, serait en lien avec une intervention de la société SA ENGIE sur le bac ; qu'elle a été blessée au genou

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ed64f81b1bb3118bc1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

moment des faits survenus le 29 août 1972, présenta alors les lésions suivantes, directement imputables aux faits : une plaie traumatique contuse du poignet droit et de dermabrasions du coude et du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6621675fc8ec436236debed3

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

[I] indique que le patient présente toujours des douleurs au niveau cervical et du genou gauche, majorées lors des sollicitations (en position statique debout prolongée au-delà de 15 minutes, en antéflexion

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67005e8e09384195a751171e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[C] [R], alors agent municipal de la commune d’[Localité 3], a été victime d’un accident lui ayant causé une blessure au genou droit lors de la manoeuvre d’une pelle mécanique dirigée par M. 

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66352a4de4b5292aaa662a0c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[J] [H] est de nouveau hospitalisé et réopéré les 8 et 11 novembre 2022 pour lavage arthrite septique du genou. Suivant acte d’huissier en date du 9 et 25 août 2023, M.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6682ef2ad7288dcb2a015ac3

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

a présenté à la suite de l’accident dont il a été victime le 8 juillet 2019 : - un traumatisme crânien sans perte de connaissance initiale ni complication neurologique secondaire - un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67882eb7c21c0e53e790ed74

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

parties ne discutent ni le taux d’incapacité fonctionnel de 3 % retenu par le Dr [R], comme par le Dr [Z], retenant que “quatorze mois après l’accident, la blessée se plaint d’une douleur intermittente du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6868216b4965b5d9df3186ea

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La CMRA reprend les données de l’examen clinique réalisé le 31 mars 2023 par le médecin conseil mentionnant : les doléances : douleurs cervicales, lombaires, doigts, genoux, coudes, tristesse, anxiété.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172606d34da2cbdcd9d63

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [S] [Z] a présenté une douleur à la palpation de la hanche droite, face latérale externe de la cuisse et face externe du genou droit ainsi

Source officielle
TJ

Référés

68700e9ab8daa57c7f66f021

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

lésions, le taux d’A.I.P.P peut être évalué à 2 % (deux pour cent), en raison de l’exacerbation douloureuse d’un état antérieur dégénératif qui évoluera par la suite pour son propre compte au niveau du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716493d395d6ba9f2a75f9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il est fait état d’une « contusion du genou gauche ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

appui monopodal : oui ; accroupissement : oui ; relevage : oui ; contracture : non ; steppage : non ; attitude antalgique : non ; hyperextension : 20 ; inclinaison latérale : 35 gauche / 35 droite ; -genoux

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4abd207776a5907d887

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Le préjudice esthétique permanent Le Docteur [G] a constaté la présence plusieurs zones cicatricielles au niveau de l’épaule droite avec notamment une marque de 20 centimètres en échelle et du genou droit

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a1858823c56e097e31

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

médical du 17 janvier 2017 du docteur [M], - un certificat médical du 18 mars 2017 du docteur [L], - sa fiche médicale de l’ELSM de [Localité 3] faisant mention sur la période considérée d’une radio du genou

Source officielle

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