15 Bis Avenue Charras 63000 CLERMONT-FERRAND non comparant, régulièrement avisé par lettre simple le 19/05/2026 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Valérie

portail, - ces mêmes voisins ont installé sans autorisation préalable une palissade au sommet dudit mur, - elle les a donc sollicités pour qu'ils participent aux travaux de reconstruction du mur, en vain

ERT TECHNOLOGIES, dont le siège social est sis 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL - 10 PARC CLUB DU MILLENAIRE - 34000 MONTPELLIER Ayant pour avaocat Maître Valérie SCETBON, avocat au barreau de PARIS non comparante

EXPOSE DU LITIGE Par courrier du 8 avril 2021, la caisse d’allocations familiales (CAF) des Bouches du Rhône a notifié à Mme [Y] [D] une fraude caractérisée par la dissimulation de sa résidence dans le Var

Que les mesures alternatives, y compris médicamenteuses, sont restées vaines;   Qu'en se déterminant ainsi, le médecin a caractérisé le danger de dommage immédiat ou imminent pour le patient ou pour autrui

noires, et des variations importantes de couleurs, et de simples rayures ou traces de meubles relevant de l’utilisation normale d’un logement.

Les cheminées doivent être munies de trappes. Ces dispositions ne sont pas applicables dans les départements situés outre-mer ; 3.

[Adresse 29] C/ SA AXA FRANCE IARD, SA ALLIANZ IARD, SA AXA FRANCE IARD, SAS KHEPHREN INGENIERIE, SARL [O] INGENIERIE, Société MAF, SARL MANUELLE [X] ARCHITECTURE, Société [CB] [A] ARCHITECTURE, SAS VAN

DB3U-W-B7J-OYXJ MINUTE N° : 26/00708 [D] [Z] c/ [P] [S], [F] [K] [T] Copie certifiée conforme le : 23/04/2026 à : - Le préfet - dossier Copie exécutoire délivrée le : 23/04/2026 à : Maître VAN

[J] [U] de quitter le territoire français ; Vu la décision de placement en rétention administrative prise le 03 juillet 2024 par le PRÉFET DU VAL-D’OISE à l’encontre de M.

VAN HENIS ET FILS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 17] défaillant S.A.R.L.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VANNES NM/YL N° RG 24/00517 - N° Portalis DBZI-W-B7I-EQGT MINUTE N° DU 08 Juillet 2025 Jugement du HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ AFFAIRE : [Z] [F] [O] [P] épouse [X] c/ S.C.I

Dans l’affirmative, vérifier si les propriétés des parties proviennent de la division d’un même fonds, par suite de vente, échange, partage ou tout autre contrat et s’il existe, en conséquence, un tracé

Il avait regardé et s’était aperçu qu’il n’y avait aucune trace. Le même jour vers 15h45, il avait constaté que son rétroviseur côté conducteur était déboîté et qu’il lui manquait le miroir.

à la société GROUPAMA VAL DE LOIRE de communiquer tous rapports d’expertise liés aux circonstances et conséquences de l’incendie, sous la même astreinte ci-dessus, - condamner la société GROUPAMA VAL

Le procureur de la République le 08 Janvier 2026 Le greffier Débats à l'audience du 08 Janvier 2026 Décision du 08 Janvier 2026 à 11H35 Nous, Valérie ETILE, Vice-présidente délégué(e) pour le contrôle

MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] représentée par Maître François-Xavier BOUTTEREUX de l'ASSOCIATION BOUTTEREUX VAN TORHOUDT

ETUDE ET CONSEIL EN SECURITE GLOBALE INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Aurore VAN HOVE de la SCP SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS S.A.S.

La société ENTREPRISE [F] FRERES s'est également engagée à prendre en charge le remplacement de la trappe d'accès du local technique.

Un contrôle technique toujours effectué par le centre Auto Securitas le 28 octobre 2019 va confirmer ces défauts et relever également une corrosion du chassis, une entrée de fumées du moteur ou d’échappement