la chute d'évacuation de l'immeuble, ainsi que des défauts d'étanchéité des maçonnerie de la façade sur cour de l'immeuble et dans une moindre mesure des défauts d'étanchéité des installations et canalisations

notamment de : ordonner la jonction avec l’affaire RG 23/04999, ordonner une expertise judiciaire afin d’examiner les griefs évoques concernant l’obstruction des servitudes de passage et de passage des canalisations

] maire de [Localité 4] expose ainsi que des tuiles débordant du toit sont déjà tombées ou risquent de tomber côté jardin et côté domaine public ; le chauffage central ne fonctionne plus car une canalisation

[L] se situant à CANCALE, dans le département d'Ille-et-Vilaine, il y a lieu de se dessaisir au profit du tribunal territorialement compétent.

En solution de reprise, l’expert préconise d’abandonner les canalisations concernées et de poser de nouvelles canalisations calorifugées dans la gaine palière, jusqu’aux nourrices situées à l’entrée de

Désordre n° 4 : Sensation de soufflerie dans les tuyaux et dans les radiateurs L'expert fait état d'un "bruit persistant et important provenant des canalisations de chauffage […] Ce défaut ne permet pas

La canalisation d’évacuation des eaux n’est pas à usage exclusif de la société Oscillo Système. Cette canalisation d’évacuation des eaux reçoit et évacue aussi les eaux des locaux voisins.

en cuivre malgré les instructions du conseil syndical exigeant des canalisations en acier ; * le parquet n’a pas été posé dans les règles de l’art et a dû être déposé, puis ils ont dû faire intervenir

Dit être très angoissée par examen. 19h : IRM médullaire : “canal lombaire bas rétréci sur rachis lombaire dégénératif avec sténose plus marquée en arrière du disque intervertébral L4L5.

S’agissant du non raccordement des canalisations eaux usées enterrées sous la dalle, desservant la partie gauche de la maison, au réseau unitaire sur la rue, l’expert a retenu que le branchement était

[S] [A], artisan indépendant, pour la : « Mise en conformité tout à l'égout pour la canalisation de la cuisine, évier, plonge; réalisation d'une tranchée d'environ 5ml pour la connexion avec l'évacuation

. (…) Il convient cependant de noter que la canalisation en elle-même n'est pas conforme aux règles de l'art puisque la traversée de la façade est réalisée par l'intermédiaire d'un élément en PVC, matériau

Elle soutient, à l’appui des rapports d’expertise, qu’aucune canalisation ne relie les eaux usées au réseau public, que le dispositif d’assainissement non collectif est défaillant et polluant, que les

contrôle comportemental sans participation affective, l’absence de capacité d’élaboration et l’absence de critique des troubles, rendent le patient toujours imprévisible et nécessitent de poursuivre la canalisation

et la structure du plancher bas sous la fuite,vérifier l'état du plancher bois,prendre toutes mesures nécessaires afin de remédier aux désordres constatés et notamment à la fuite relevée sur une canalisation

sa demande d’expertise, [O] [C] verse notamment aux débats : un certificat médical établi par le docteur [Z] le 04 octobre 2018 dans lequel celui-ci indique : « le patient présente effectivement un canal

[Z] à acheter un nouveau convertisseur ainsi qu’un régulateur de charge solaire et un nouveau chauffe eau ; qu'il a également par la suite pu constater que toutes les canalisations fuyaient ainsi que le

TERRASSEMENTS ET CANALISATIONS (TERCA), 5, rue de Lavoisier 77400 LAGNY-SUR-MARNE S.C.I. SCI DE FRANCE 22/24 rue de Bellevue 92100 BOULOGNE BILLANCOURT S.A.S.U.

TERRASSEMENTS ET CANALISATIONS (TERCA), 5, rue de Lavoisier 77400 LAGNY-SUR-MARNE S.C.I. SCI DE FRANCE 22/24 rue de Bellevue 92100 BOULOGNE BILLANCOURT S.A.S.U.

Le certificat médical initial établi le 10 mars 2023 par le Docteur [O] [E] mentionne « canal carpien bilatéral à prédominance droite invalidant objectivé à l’EMG – Latéralité : droite et gauche ».