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339 résultats pour « Banuls »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48bdcdc6046d47202bcb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR(S) : Monsieur [E] [G] [Adresse 2] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

Source officielle

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TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48cdcdc6046d47202cf1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

HKH AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE DÉFENDEUR(S) : Monsieur [N] [U] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d7f847251e2b2424b939

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ces seuls éléments, purement descriptifs de l’objet, sont banals et appartiennent au fond commun de la fabrication de luminaires suspendus.

Source officielle
TJ

JLD

68e88bc13ea43407b9fbd080

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au jour de l'avis médical motivé du 7 octobre 2025, il est noté un maintien d’une forme de banalisation et une absence d’insight, une gestion difficile des émotions, une irritabilité, un risque de mise

Source officielle
TJ

JLD

66964180f5112d8edd0588cd

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

patient se montre plus posé et plus coopérant pour des soins proposés, sa thymie est basse, ce dernier se montrant préoccupé par rapport à sa situation sociale, il se montre irritable et est dans la banalisation

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

669968e807d408f8d4c23fbf

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il était dans la banalisation et méconnaissance de ses troubles. Son comportement était imprévisible avec risque de mise en danger pour lui et pour autrui. Il s'opposait aux soins préconisés.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a17319bcdc6046d4724df90

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

On note une banalisation des faits passés au domicile et une anosognosie totale. En conséquence, les soins à la demande d'un tiers (cas d'urgence) doivent se poursuivre en hospitalisation complète.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67116714fbbe959e6f1ffce3

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Mme [D] [W] oppose que son action en responsabilité est une action dite banale et qu'elle n'a pas à justifier d'une qualité à agir particulière.

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48accdc6046d47202a6c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ATLAS [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER, Assisté de : Sylvie PERARO, Greffier, DÉBATS : À l’audience publique du 27

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48c3cdc6046d47202c34

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

par Maître ADANI Bruno Avocat au barreau du Val d’Oise DÉFENDEUR(S) : Monsieur [W] [I] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

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TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48cacdc6046d47202cce

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [N] [P] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, ni représenté Madame [U] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48d8cdc6046d47202dde

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [G] [O] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, ni représenté Madame [L] [O] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48dbcdc6046d47202df7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

par Me Dominique TOURNIER, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR(S) : Monsieur [H] [T] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

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TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48e2cdc6046d47202e96

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

par Me Dominique TOURNIER, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR(S) : Monsieur [G] [B] [Adresse 5] [Localité 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d546e8cdc6046d476f61e8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

médical des 24h indique qu’à l’examen, la patiente présente une tristesse de l’humeur, est ralentie sur la plan psychomoteur, elle véhicule un sentiment d’anhédonie, incurabilité et culpabilité, banalisation

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TJ

Juge Libertés Détention

697c1a16cdc6046d4730d4a2

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Elle est dans la rationalisation et la banalisation du motif de son hospitalisation.

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TJ

J.L.D. HSC

6983a37ecdc6046d47ed99ec

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

flou, mal systématisé, en réseau, avec plusieurs persécuteurs désignés, se montrant impulsif, agressif avec risque de passage à l'acte imprévisible, présentant une errance, une anosognosie, une banalisation

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TJ

J.L.D. HSC

67002c29c34eb4cc85776686

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat des 24 heures évoquait un déni total des troubles, une banalisation des troubles du comportement à type d’hétéro-agressivité intrafamiliale et un refus de soins; le certificat médical des

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TJ

J.L.D. HSC

67002c69c34eb4cc85776aa7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il était noté une intolérance a la frustration et une banalisation des troubles. Il a refusé de se rendre à l’audience.

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TJ

J.L.D. HSC

659c46205882b39b2e708ba1

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Il est noté qu'il est dans l'opposition aux soins, son humeur reste déprimée avec verbalisation d'idées suicidaires, une banalisation de son passage à l'acte qu'il ne critique pas, son discours reste cohérent

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