CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

74 résultats pour « Barcella »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c035d2ded2ab7c85422

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

soit plus de 8 mois après l’ordonnance de clôture, Maître Agharbi, avocat postulant constitué pour les demandeurs, a adressé par RPVA au tribunal la copie d’un jugement du tribunal administratif de Barcelone

Source officielle
TJ

Page 4 sur 4

← Précédent

Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

A BARCELLA

SIREN 450931100Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

12/02/2026

Voir →

Radiations

BARCELLA, Brigitte Michèle Cornélie, SICA

SIREN 849450119Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

16/01/2026

Voir →

Créations

BARCELLA, Maxime

SIREN 990643876Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/09/2025

Voir →

Créations

BARCELLA, Sylvie, Mireille, DUBOIS

SIREN 845261072Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

24/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

A BARCELLA

SIREN 450931100Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

14/11/2024

Voir →

Juge des libertés

668d7ec153e3bdd077866ddb

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

1733 du 16 décembre 2020, loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Caroline CHARPENTIER, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Andréa BARCELO

Source officielle
TJ

Juge des libertés

668d7ecc53e3bdd077866ecb

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

1733 du 16 décembre 2020, loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Caroline CHARPENTIER, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Andréa BARCELO

Source officielle
TJ

Juge des libertés

668ed0072980a82f59d98c89

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

1733 du 16 décembre 2020, loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Caroline CHARPENTIER, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Andréa BARCELO

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668d7ffa53e3bdd077867651

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

2023 EXPERTISE RENVOI GC ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 05 Juillet 2024 DEMANDEUR A L’INCIDENT Madame [L] [V] [Adresse 10] [Localité 17] représentée par Maître Roger BARBERA

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660ef063fbb79e8fd3d32e76

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[C] en date du 2 juin 2021 et que la Barclays Bank, qui lui en a accusé réception les 14 et 17 juin 2021, n'y a cependant pas donné suite.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a1601fccdc6046d470777dc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[F] [H] TRANSACTION prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL de la

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0153b74e929a9d8fa32a9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Janvier 2016 JUGEMENT rendu le 03 octobre 2025 DEMANDERESSE Société DUARTESFER-CONSTRUCOES METALICAS, LDA Ruao Do Enchante 170 Lugar da Feiteira - Vilar Do Monte Appartado 179 4754-909 BARCELOS

Source officielle
TJ

Chambre 4- Ctx général

69cc1989cdc6046d47a774a0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL [Adresse 2], [Adresse 3] DEMANDERESSE représentée par la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocats du barreau de Bordeaux, substituée à l’audience par Me BARBERA-GERAL

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d8b01eea4cf01a5913

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

issus de cette union : - [F] [J] [R] né le 20 Décembre 2008 à GOLF SUD DÉPARTEMENT GUÉDIAWAY , - [M] [R] née le 13 Février 2012 à TARRAGONA (ESPAGNE) , - [X] [R] né le 13 Janvier 2017 à SABADELLI (BARCELONA

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d04126cdc6046d47096840

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

décembre 2023, Monsieur [Z] [V] indiquait aux consorts [U] avoir constaté l'installation de piquets au niveau des parcelles précédemment mentionnées, reprochant en particulier l'installation de fil de fer barbelé

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b1f4fd6229a4e58a1fb8

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

n°95016604 ouvert auprès de la société [16] et du contrat 114900630 auprès de la société [24] et en raison des comptes bancaires ouverts au nom de Monsieur [N] [X] seul dans les livres de Milleis Barclays

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0dfe60cdc6046d475994ab

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du 30 novembre au 17 décembre 2023 (photographie AFP_9UL4YX, dont la partie basse a été légèrement tronquée), à la coupe du monde féminine 2023 (photographie AFP_1AQ987), à la qualification du FC BARCELONE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e88b613ea43407b9fbafe1

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Philippe BAYLE, avocat au barreau de PARIS, avcoat plaidant *** EXPOSÉ DU LITIGE Le 19 septembre 1995, Monsieur [U] souscrivait auprès de la société MILLEIS VIE un contrat d’assurance vie dénommé « BARCLAYS

Source officielle