Jusqu’en octobre 2021, le bateau a fait l’objet d’entretiens réguliers chez LE GUENNIC à [Localité 2] avec hivernage sous hangar.

ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages et pertes survenus au bateau par force majeure, évènements du domaine de l’assurance maritime, ou résultant de la saisie du bateau par des autorités

VALENCE CH3 divorces-contentieux JUGEMENT du 13 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/01696 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IEVO AFFAIRE : [K] / [N] Copie exécutoire le 13 Janvier 2025 à Me Barbara

S’TL HOME, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me MAIEUL LE GOUZ DE SAINT SEINE, avocat au

Plus précisément, concernant l’immeuble du [Adresse 7], selon les articles 3 et 5 de l’arrêté de péril susvisé, l’accès aux caves de l’immeuble était interdit ainsi que celui à la boutique Petit Bateau

Plus précisément, concernant l’immeuble du [Adresse 6], selon les articles 3 et 5 de l’arrêté de péril susvisé, l’accès aux caves de l’immeuble était interdit ainsi que celui à la boutique Petit Bateau

Plus précisément, concernant l’immeuble du [Adresse 4], selon les articles 3 et 5 de l’arrêté de péril susvisé, l’accès aux caves de l’immeuble était interdit ainsi que celui à la boutique Petit Bateau

Plus précisément, concernant l’immeuble du [Adresse 6], selon les articles 3 et 5 de l’arrêté de péril susvisé, l’accès aux caves de l’immeuble était interdit ainsi que celui à la boutique Petit Bateau

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 10 Octobre 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01918 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IS6R AFFAIRE : [P] / [O] MINUTE : Copie exécutoire : Me Barbara

[O] [J] né le 20 novembre 1994 à [Localité 3] (BRÉSIL) ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l'AVEYRON Vu le certificat médical initial établi le 17 mai 2026 par le Dr [A] établissant

Un litige a opposé l’association YMCF et Monsieur [K] [M] sur le stationnement du bateau de ce dernier sur un emplacement au sein du club, Monsieur [K] [M] refusant de déplacer son bateau alors que l’association

dommages causés au navire ont été causés par la rupture de liaison entre la chaîne-fille du mouillage du port et l’amarre intacte du bateau.

Par suite, l’ancien bateau-phare a été acheminé au Port de [Localité 8]. Par décision en date du 06 mars 2019, le GPMM a prononcé l’expulsion du navire RAZZLE.

JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Pia BATARD, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière Le

JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Pia BATARD, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière.

N° RG 25/00652 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ILHW N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - Me Barbara BERGOUNIOUX, - la SELAS CABINET CHAMPAUZAC, - la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT

bien immobilier commun situé à [Localité 3] moyennant un prix de 350 000 euros, avec lequel [N] [O] et [V] [G] ont acheté respectivement un bien immobilier situé à [Localité 2] le 1er juin 2015 et un bâteau

[E] ART ET HYGIENE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Fabrice BARBARO de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant S.A.R.L.