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4 375 résultats pour « Boiss »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

6a0e037acdc6046d4759f0e8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il soutient qu’il ne fume plus et ne boit plus d’alcool et s’excuse pour les désagréments.

Source officielle

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TJ

Référés civils

6786b678df5b5c7d10ca50c8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il leur a été indiqué que la boîte de vitesses avait été changée au mois de mars 2023 par la société Careco.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

68700399b8daa57c7f66920e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

boîte de vitesse soit indispensable.

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6974dce2cdc6046d478fd782

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En outre, l’état des lieux d’entrée indiquait un bon état général du logement, outre des mentions concernant : - dans la cuisine : tâches sur les peintures boiseries, sol PVC en état d’usage présentant

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f64f5cdc6046d477d0ddc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La peinture de la chambre 2 tant sur les boiseries, le plafond et les pinthes, décrite dans l'état des lieux d'entrée comme “état neuf” est respectivement dans l'état des lieux de sortie décrite comme

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd55f31ecb9d9326ce0f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Les pizzas de la BOITE NOIRE [Localité 5], préparées sur place, sont cuites au feu de bois et l'évacuation des fumées du four se fait par une cheminée installée sur le toit de la pizzeria.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f188b3f1e77535a6f8c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le 13 mars 2023, Monsieur [O] [U] a fait remplacer la boîte de vitesse de la moto par l'entreprise SCM Moto.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e1a3cdc6046d47051e90

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

les éléments médicaux à l’appui de sa demande ; une appréciation insuffisante des séquelles, notamment quant à la limitation fonctionnelle importante et handicapante, au caractère permanent de la boiterie

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69cee8decdc6046d47e99bd1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

VENUS Représentée par Maître Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Madame [J] [C] Monsieur [H] [K] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 02 Avril 2026 A : Me BOISSIER

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982aacdc6046d47d288c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ENVIRONNEMENT BOIS CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 3] CCC délivrées le à : - Me MATEL - Me GUENNEC - Me MAIRE - Me [Localité 4] - Me HELIER Copies(s) exécutoires délivrées le à : Représentée

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

6a0add00cdc6046d470f0fb4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 25/03121 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4MFY Minute

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6a19f844cdc6046d476ad0ef

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Divers biens ont été saisis (un lot de bibelots, un canapé d'angle, du mobilier de salon, une commode en bois stratifié, une horloge en pierre blanche et bronze doré, deux bougeoirs, une horloge en bronze

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf141e266e89ef1189d91

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[C] de sa demande de condamnation ; A titre subsidiaire de juger l'association Centre Dentaire [Localité 7] Boissière et M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

697be596cdc6046d472d4c16

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le 24 juin 2020, la SAS PRESTIGE AUTO a procédé au changement du radiateur et à une vidange d'huile de boîte suite à l'entrée de liquide de refroidissement dans l'huile de boîte.

Source officielle
TJ

Référés

69d942ebcdc6046d47cdb039

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ayant constaté sur le trajet du retour l’affichage d’une alerte au niveau du tableau de bord, relative à une défaillance de la boîte de vitesse, M.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685063a12208eb4aca79e70a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67915458d4c7e89d7fe2cbae

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

après diag limaille dans l'huile boîte de vitesse, et prévoyant en travaux de réparation un changement de boîte de vitesse automatique avec dépose et repose de boîte de vitesse et nettoyage de circuit

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297e980b1d994348a6dc7

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

BOISSY AJJA [Adresse 3] [Localité 6] S.C.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3cbcdc6046d473cbe3b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils ont pour voisine immédiate la SCI DOUBLE J propriétaire au [Adresse 4] au BOIS PLAGE EN RE, des parcelles AN [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4].

Source officielle
TJ

- 10 000€

6a0e2a27cdc6046d475cdce7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RESIDENCE LE BOIS D’AUROUZE demeurant FONCIA TERRES DE PROVENCE - 21 avenue Victor Hugo - 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 représentée par Me Christophe ARNAUD, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEFENDEUR

Source officielle