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1 223 résultats pour « Chave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

67f442e84e0040aa373659bb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 04 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice LECLERCQ, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Justine CHAVES

Source officielle

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TJ

JAF

67f5946abbf04ef7857c364c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 07 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Florian BRAVO, Juge aux Affaires Familiales, assisté de Madame Justine CHAVES

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

69d6d50ccdc6046d4792db18

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

; la chape n’a pas été posée dans les parties communes du deuxième étage ni dans les appartements B207, B208, B209, B210 et B211 ; enfin, aucune chape ni isolant n’ont été posés dans les parties communes

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

697c6f45cdc6046d473ac6c6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SMA, assureur de la société CHAVES [Adresse 14] [Localité 11] représentée par Maître Rachel FELDMAN de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1195 S.A.M SMABTP,

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68e55b490e2901d10fa38a0c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 société MAF société d’assurance à forme mutuelle [Adresse 4] [Localité 9] défaillante Nous, Diana SANTOS CHAVES

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660ef06ffbb79e8fd3d32fe0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DFM EXPERTISE ET CONSEIL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Eric LACOMBE de la SELEURL MONTECRISTO - LACOMBE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0153 NOUS, Diana SANTOS CHAVES, Juge

Source officielle
TJ

JAF

67ec59d1dd062d9f810e9c90

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Justine CHAVES

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65c3d9c1c432ce7d11a6fca0

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Localité 5] représentée par Maître Olivier AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C628 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Diana SANTOS CHAVES

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67940da0dc35c03afb713031

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il est admis que la responsabilité de l’organisateur de la chasse peut être recherchée si une faute a été commise dans l’organisation de la partie de chasse.

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aad9c3ba90f51dc41b1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'association BON OEIL BON CHAT n’a toujours pas quitté les lieux.

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2241c3411ff345ca9df

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

aliments que les chats n’ingéraient pas.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68e7a513033cf481c39a3bae

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les travaux de la société CHAPES COUTINHO ont été réceptionnés le 29 octobre 2019 sans réserves.

Source officielle
TJ

JAF

67ec59cddd062d9f810e9c46

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Justine CHAVES

Source officielle
TJ

JAF

67ec59cfdd062d9f810e9c5c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Justine CHAVES

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660ef070fbb79e8fd3d32ff3

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ADVITAM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Nawel OUMER de , avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1617 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistée

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad1310c777d3ec8ebca07

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le BET a préconisé la dépose immédiate de la chape lourde et son remplacement par une chape en béton léger sur polyane.

Source officielle
TJ

Première Chambre

67f6cfa4a9d5adc26062388a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

d'une chasse collective à tir.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

695d622d75782d5f06003db3

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En l'espèce, selon contrat du 03/06/2023,  la SAS CHAKER VOYAGES a souscrit un contrat portant sur une reservation de voyages.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

69cd9480cdc6046d47ca9e87

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Par ordonnance du 20 mai 2025, sur requête de la SARL SUUN CHAPE, il a été enjoint à M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660ef069fbb79e8fd3d32f1c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DOERS AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me François-andré MEUNIER - #B0195 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge Assistée de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles

Source officielle