L’éditeur a refusé mais, a proposé à Monsieur [Q] de rédiger une vingtaine de contes issus de la tradition orale égyptienne, afin d’être édités dans la collection « Patrimoine oral » du VERGER DES HESPERIDES

DU MANTOIS, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro B 788 690 618, dont le siège social est situé [Adresse 1], en qualité d'éditrice

Elles exposent en outre que le livre en langue française est édité par une société tierce qui n’est pas dans la cause. Elles en déduisent l’absence de préjudice de la société Meteoor.

JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT EN DATE DU 02 Avril 2026 DEMANDERESSE AU FOND / DEFENDERESSE A L’INCIDENT : LE : Copie simple

Localité 1], demeurant [Adresse 1]) - [Localité 2] représenté par Me Adeline LACOSTE, avocat au barreau de POITIERS, DÉFENDEUR : Monsieur [A] [H] demeurant [Adresse 2] non constitué LE : Copie simple

POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT EN DATE DU 03 Juillet 2025 DEMANDERESSE AU PRINCIPAL / DEFENDERESSE A L’INCIDENT : LE : Copie simple

- FE délivrée à SELARL BENAYOUN SOPHIE Le 08/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX [Adresse 6] [Adresse 6] JUGEMENT EN DATE DU 08 avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Mme Édith

gauche +5,75 (-1.25 à 30 °) Add + 2,50 Mention faite “prescrit par : [Z] [D]” - le 27 juillet 2022, la société OPTIQUE OLIVIER émet une facture R22/2115 de 719 € pour deux verres Essilor et un “SPFNAT EDITH

Le procès-verbal reproduit une copie d'écran (page 21) qui mentionne que pour obtenir un arrêt maladie “C'est très simple et rapide”. La page détaille les trois étapes de la procédure.

[S] accordent à la société Artvalue le droit exclusif d’éditer 7 sculptures de [R] [B] en différents formats.

l'audience du 02 Février 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : SEM [Localité 2] HABITAT [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Edith

N° RG 23/00906 - N° Portalis DBW3-W-B7H-27TC PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [O] [K] né le 21 Décembre 1982 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Edith FLORY-HINI, avocat au barreau

BC AUTOMOBILES dont le siège social est sis [Adresse 2] non constituée LE : Copie simple à : - Me DROUINEAU - Copie exécutoire à : - Me DROUINEAU COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Stéphane

SAURAT-FONTAGNERE de la SELARL SFL AVOCATS Le 08/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 08 avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Mme Édith

Une simple consultation, eu égard aux problèmes posés, serait insuffisante. Il convient en conséquence d'ordonner une expertise, tous droits et moyens des parties réservés. M.

. - 83200 TOULON (FRANCE) Rep/assistant : Me Edith ANGELICO, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDERESSE Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis 313 Terrasse de l’Arche

Au soutien de sa demande de réparation, madame [H] [U] se prévaut d'une faute de la part de la Caisse dans l'estimation de sa retraite puisque la simulation, dont elle verse une impression aux débats,

En l’absence d’identification et de localisation possible de l’éditeur du site, le président de l’AMF a, par lettre du6 mai 2024, mis en demeure la société Cloudflare (établie aux Etats-Unis), apparaissant