Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPROX - Service civil
69e7c23fcdc6046d470de6f6
2 avril 2026
2 avril 2026
du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Société MEGA ENERGIE, Parc Club du Millénaire, Bâtiment 14 - 1025 rue Henri Bécquerel - 34000 MONTPELLIER représentée par Me Hubert
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6717fc3a6d8b1985f462a771
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUDICIAIRE DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 04 Octobre 2024 N° RG 22/00480 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LXZ7 Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
69c3162dcdc6046d47d35a09
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Copies certifiées conformes délivrées le : 12 Janvier 2026 aux parties JUGEMENT DE DESISTEMENT DU 12 JANVIER 2026 AUDIENCE PUBLIQUE DU 12 JANVIER 2026 Tenue sous la Présidence de Mme Delphine HUMBERT
Source officielleChambre 4- Ctx général
69cc198ecdc6046d47a774f7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
YOUNITED, [Adresse 2] DEMANDERESSE représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE Substitué par Me Sébastien GROLLEAU, avocat au barreau de Charente ET Madame [P] [B] [H] [G] épouse
Source officielle18° chambre 2ème section
67100414fac14a1f31d9ba55
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[T] [L] ès qualité de Mandataire Liquidateur de la société HABITAT FRANCE Pour jonction avec le dossier n°22/04834 AVOCATS DEFENDEURS représentée par Maître Philippe-hubert BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT
Source officielle4ème chambre 2ème section
67081b0589f19e8c50f8d1b9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Denis HUBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0154 DÉFENDEURS Monsieur [E] [B] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] (ECOSSE) défaillant Madame
Source officiellePCP JCP fond
68dec3c76af9fd1f8094db48
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [K] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Hubert MAQUET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25
Source officielleRéféré président
67f96e000ea89248182a9ae4
3 avril 2025
3 avril 2025
GAN ASSURANCES --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : Me Hubert HELIER - 7 A la SELARL PARTHEMA AVOCATS - 49 expert dossier MINUTES DU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
690a668b43d68eab408b8044
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 03 Octobre 2025 N° RG 22/00620 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LYKS Code affaire : 89A COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
690cb9bc1f8a20b910f7fed6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 03 Octobre 2025 N° RG 24/00220 - N° Portalis DBYS-W-B7I-M2E6 Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
690cbb2c1f8a20b910f8776c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 03 Octobre 2025 N° RG 22/00766 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LY5F Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert
Source officiellePPP Contentieux général
69838444cdc6046d47e8b850
6 janvier 2026
6 janvier 2026
YOUNITED CREDIT C/ [E] [U] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me Hubert MAQUET Le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [
Source officiellePCP JCP fond
6866cb35d33109fd079ac8d0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Gaston GONZALEZ Me Hubert ANTOINE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Magali DELATTRE Pôle civil de proximité
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d703eac3f17680412623d
11 octobre 2024
11 octobre 2024
JUGEMENT Prononcé par Hubert LIFFRAN, par mise à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66884915342d338c20d4fee8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
JUDICIAIRE DE NANTES PÔLE SOCIAL Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 21/00315 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LBHI Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Hubert
Source officielleTPROX Contentieux Général
678805a2c21c0e53e79066f0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HOIST FINANCE AB C/ [U] [E] Le - Expéditions délivrées à -: Me Hubert MAQUET -[U] [E] JUGEMENT EN DATE DU 14 janvier 2025 PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL, Magistrat à titre temporaire chargée
Source officielleTPROX Contentieux Général
678805a2c21c0e53e79066f4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HOIST FINANCE AB C/ [D] [U] Le - Expéditions délivrées à -: Me Hubert MAQUET -[D] [U] JUGEMENT EN DATE DU 14 janvier 2025 PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL, Magistrat à titre temporaire chargée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678182096d34da2cbdcdc93e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT Prononcé par Hubert LIFFRAN, par mise à disposition au Greffe le 20 Décembre 2024 prorogé au 10 Janvier 2025.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67eedd2cb848dd6814c60d26
2 avril 2025
2 avril 2025
BMMO, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Hubert DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 26 Février 2025 les parties comparantes
Source officielleCh 10 REFERES
68ed6b3b0da7cb996dcb5eb2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le : 09 Octobre 2025 Copie exécutoire et copie à : Me Simon PLOTTIN Me Floris RAHIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 OCTOBRE 2025 Par Delphine HUMBERT
Source officiellePage 4 sur 55