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601 résultats pour « Maltet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d8240fcdc6046d47b270f7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

représentant de la PREFECTURE DU CALVADOS en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 08h44 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [Y] [Z] né le 12 Avril 1992 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne

Source officielle

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TJ

J.L.D.

6a0e32fbcdc6046d475da6cb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

12 heures 15; Vu la requête de l’autorité administrative du département reçue le 19 Mai 2026 à 16 heures 58, concernant Madame [T] [H] née le 16 Janvier 2001 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c46225882b39b2e708ebd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

représentée par Me Florence CASANOVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 0232 la société MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) ès qualités d’assureur de la société MALET

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 1

69d823a2cdc6046d47b266be

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

- N° Portalis DBYV-W-B7J-HIEZ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [E] [D] [F] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Sonia MALLET

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66391b8bd94801f110a560e5

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Portalis DBX6-W-B7H-XYNH Minute n° 2024/00 DU : 02 Mai 2024 AFFAIRE : [J] [U] C/ [R] [U], [G] [U] épouse [M] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Ingrid BOULANGER la SELAS MAGRET

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PRISMA MEDIA dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Céline MARIETTE, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Olivier D’ANTIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaaee74459e0c7ed3a9b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

LECOUF MAILLIET sollicitait des explications.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c1314bd4f3671a27f85c56

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

CONSUMER FINANCE C/ Association AOGPE, [S] [Z] - Expéditions délivrées à Me MAILLET Mme [V] (Mme [Z]) - FE délivrée à Me MAILLET Le 05/01/2024 Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fcc242439575e2f7e049

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Frédérique BOREL DE MALET Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

681294b5d554c55098ec9f7f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[R] [I] [G] [P] C/ Mme [N] [C] [L] épouse [P] ---- copie exécutoire copie conforme le 15/01/2025 à Me Laurence MALLET Me Hafida KHADRAOUI Tribunal Judiciaire de [Localité 8] --- Chambre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5a15289c7662ca33573

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MALBET Asesseur représentant les salariés : M.

Source officielle
TJ

JAF CABINET B

6865ab6772b7e1b6bf1e4201

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

inscription au répertoire général : N° RG 25/00245 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C5XVU [M] [G] [U] épouse [B], [T] [A] [B] C/ DIVORCE le 02/07/2025 ccc à Me Mariama CONDE, Me Isabelle MALLET-HERRMANN

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6615831ddb5098996d5a4394

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Contentieux général N° RG 24/00539 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2EU DÉSISTEMENT D’INSTANCE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL AQUITAINE C/ [X] [G] [I] - Expéditions délivrées à Me Claire MAILLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ec9e7bfd75b73b3e46820

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MALBET, Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, Assesseur : Mme M. FREMONT, Assesseur représentant les salariés Greffier : Madame C.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ec9e8bfd75b73b3e4684b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MALBET, Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, Assesseur : Mme M. FREMONT, Assesseur représentant les salariés, Greffier : Madame C. ADAY, Ff de greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ec9e9bfd75b73b3e4684f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MALBET, Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, Assesseur : Mme M. FREMONT, Assesseur représentant les salariés Greffier : Madame C.

Source officielle
TJ

REFERES

6966d04ccdc6046d473199c9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SCP SCP MALLET-HERRMANN entre : Monsieur [H] [J] né le 21 Juillet 1962 à [Localité 7] (71) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Madame [M], [K], [F] [I] née le 17 Mars 1975 à [Localité

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ec9e7bfd75b73b3e46824

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MALBET, Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, Assesseur : Mme M. FREMONT, Assesseur représentant les salariés Greffier : Madame C.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ec9e9bfd75b73b3e4685b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MALBET, Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, Assesseur : Mme M. FREMONT, Assesseur représentant les salariés, Greffier : Madame C. ADAY, Ff de greffier.

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TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6a0f5a85cdc6046d477c4a37

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Localité 4] ; Assisté de Me Julien MARET, avocat du Barreau de LIMOGES. * * * * * Vu la saisine obligatoire du juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés par M.

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