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162 résultats pour « Marc Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre civile

6a1f3742cdc6046d47df1347

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

fondement des articles 233 et 234 du code civil le divorce de: [X] [U] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 3] et de [M] [B] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 3] lesquels se sont mariés

Source officielle

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TJ

1ère Chambre civile

6737a4a68b3f1e77535a8655

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

N° RG 24/00880 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IBJ5 Minute: /2024 JUGEMENT EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 EXPERTISE A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE de ce Mercredi 09 Octobre 2024 tenue par LAMBERT

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e863e74459e0c7ed2408

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LAFI MANAGEMENT [Adresse 8] [Localité 46] représentée par Me Marie-claire SCHNEIDER, avocat au barreau de PARIS - #D0290 S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6696c7509a603a6929144d7a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La société BONEMA a ultérieurement conclu avec la SAS HESUS un marché d'évacuation, transport et décharge des terres du chantier.

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

69ceda35cdc6046d47e86d24

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

code civil le divorce de : Madame [I] [B] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 3] (TUNISIE) et de Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 5] (TUNISIE), Lesquels se sont mariés

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

686d7011a2273490db10b0db

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JUGEMENT le 08 Juillet 2025 ENTRE : Madame [W], [U], [T] [F] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 10] (77) [Adresse 5] [Localité 9] DEMANDERESSE : représentée par Me Morgane LAMBRET

Source officielle
TJ

Chambre 1

695d693d75782d5f0600b1b5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Si la demanderesse allègue une impossibilité de faire du vélo et des difficultés à marcher depuis la collision, il doit être relevé qu’elle n’en justifie pas.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f85dcdc6046d4753cb71

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

26/01102 - N° Portalis DB2H-W-B7K-[Immatriculation 1] ORDONNANCE STATUANT SUR LA CONTESTATION DE LA DECISION DE PLACEMENT EN RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 13h46 Nous, Mélanie LAMBERT

Source officielle
TJ

REFERES

69d97fcecdc6046d47d254fe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu les conclusions soutenues à l’audience du 6 mars 2026 par la société ALEHAUSE ELECTRICITE, et auxquelles il est renvoyé pour l’exposé des moyens.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

686d62c5a2273490db108265

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ARC 77 18 rue de la Mare aux Loups 77130 DORMELLES toutes deux représentées par Maître Sophie TOURAILLE de l’ASSOCIATION MONTALESCOT - AILY - LACAZE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6719449b1486831808a00c4d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Portalis DBZ2-W-B7H-H3AY Minute: /2024 JUGEMENT EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 (EXPERTISE) A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Septembre 2024 par LAMBERT

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TJ

Chambre des Référés

69efc287cdc6046d47c2ded7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par ordonnance rendue le 18 mars 2025, la mission de l’administrateur provisoire a été prolongée jusqu’au 24 mars 2026.

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TJ

Chambre 1

695d6a1a75782d5f0600c268

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ces mentions satisfont en apparence à l'exigence de l'article 9 du décret du 17 mars 1967, qui impose que l'ordre du jour "précise chacune des questions soumises à la délibération".

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f02d4702fc178212f80b39

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SOCIETE GENERALE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL 3ème Chambre CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame LAMBERT, Vice-Présidente ASSESSEURS : M.

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TJ

2ème chambre 2ème section

658096ed3ea7c8c1120de2a6

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 21/06481 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUMUQ N° MINUTE : Assignation du : 16 Mars

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f02d4402fc178212f80af1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SOCIETE GENERALE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL 3ème Chambre CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame LAMBERT, Vice-Présidente ASSESSEURS : M.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f02d4602fc178212f80b27

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SOCIETE GENERALE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL 3ème Chambre CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame LAMBERT, Vice-Présidente ASSESSEURS : M.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

67802e6f9c3ba90f51dc4d76

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de MEAUX 2ème Chambre Cab. 3DIV Affaire : [P] [G] [S] épouse [F] C/ [Y] [X] [F] N° RG 24/00287 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDMMU Nac :20L Minute N°24/ NOTIFICATION LE : 09 Janvier 2025 -Me LAMBRET

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TJ

J.A.F

696566d0cdc6046d4711ceac

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DIVORCE DU 09 JANVIER 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [M] [I] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 15] [Adresse 12] [Adresse 13] [Localité 3] représentée par Me Charlotte LAMBERT

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed166d8b1985f45f10e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Les sociétés LME, DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE, SEMAPA, REDMAN BLAAACK et MACCS ont accepté ce désistement. La société LALLEMENT n’a pas constitué avocat.

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