jeune fille , Constate que les époux ne demandent pas de prestation compensatoire , Renvoie les époux à procéder à la liquidation amiable de leur régime matrimonial, Dit que le présent jugement prendra

en considération sont celles de l’académie dont dépend l’établissement scolaire fréquenté par l'enfant ; - la période d’hébergement des fins de semaine ne pourra s’exercer pendant la partie des congés

[T] [C] a accepté l’offre préalable de prêt Relais que la société Caisse d’Epargne Île de France lui a faite le 10 mars 2022, d’un montant de 120.045 Euros, d’une durée de 12 mois et remboursable in fine

[K] [E] s'exercera à l'amiable à l’égard des enfants, et à défaut de meilleur accord, selon les modalités suivantes : *en dehors des vacances scolaires : - la fin des semaines paires du vendredi 18H00

Le preneur pourra également exercer dans les locaux l’activité de galerie d’art, à titre strictement accessoire ».

naissance de chacun des époux, et s'il y a lieu sur les registres du service central du Ministère des affaires étrangères tenus à [Localité 10] ; DECLARE irrecevable la demande des époux tendant à fixer

de juger que l’autorité parentale sur l’enfant mineur [I] [R] sera exercée exclusivement par sa mère, Mme [C] [N] et que Mme [N] pourra prendre seule toutes les décisions relatives à la santé, à la scolarité

et de le ramener ou le faire ramener par une personne digne de confiance au domicile de la mère, Dit que les fins de semaine considérées incluront les jours fériés les précédant et/ou les suivant ,

en considération sont celles de l'académie dont dépend l'établissement scolaire fréquenté par l'enfant ; - la période d'hébergement des fins de semaine ne pourra s'exercer pendant la partie des congés

sur deux (à défaut d’accord les fins de semaines paires du calendrier), du vendredi soir au dimanche soir 18h00, idem pendant les vacances scolaires ; DIT que le père prendra l'enfant le week-end de

être reproduit pour la transcription de la décision dans un acte authentique ou un acte public ; DIT qu'en ce qui concerne leurs biens le présent jugement prendra effet dans les rapports entre époux

A l’audience du 6 février 2026, la [3] demande au tribunal de : A titre principal : - prendre acte de l’avis rendu par son médecin consultant, le Dr [O] ; - lui juger inopposable l’ensemble des arrêts

de mariage ainsi qu’en marge de l’acte de naissance de chacun des époux, conformément aux dispositions de l'article 1082 du code de procédure civile, RAPPELLE que seul le dispositif du jugement pourra

[W] [Z] s'exercera à l'amiable à l’égard de l’enfant [V], et à défaut de meilleur accord, selon les modalités suivantes : *en dehors des vacances scolaires : - la fin des semaines impaires du vendredi

Localité 1] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] non représentée Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 7], pris en la personne de son syndic en exercice, la société LD Cabinet Loiselet Père et Fils

Madame [P] [Y] épouse [R] ne peut renouveler le passeport de son plus jeune fils sans autorisation paternelle.

et conclusions ; En conséquence, DECLARER la société HTIVB Saint-Honoré fondée dans ses demandes, fins et conclusions ; PRONONCER l’annulation de la décision en date du 8 août 2023, par laquelle la

 : en périodes scolaires : les fins des semaines paires du samedi 10h au dimanche 16 heures, et le mercredi matin M.