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70 résultats pour « Stubbe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1e89f19e8c50f8d5c0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GUGUEN-STUZ, en qualité de mandataire liquidateur de la société ARBLADE 2 allée des Tortillons Clairac 47320 CLAIRAC non représentée S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

6a10cc8ccdc6046d479e4db0

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T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] est diplômé en plâtrerie – staff et stuc et expert judiciaire concernant la restauration, rénovation et valorisation du patrimoine architectural ainsi qu’en enduits, ravalements, peintures intérieures

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TJ

Chambre 02

697ad75ccdc6046d470c8e01

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L’expert a été rendu destinataire des devis de deux entreprises, RAMERY et STB. Il souligne que les deux professionnels ont des techniques différentes mais apportent tous deux des solutions pérennes.

Source officielle
TJ

Chambre 10

68e557c80e2901d10fa35473

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DÉFENDEURS Monsieur [P] [E], demeurant [Adresse 7] Madame [I] [X], demeurant [Adresse 3] Madame [L] [T], demeurant [Adresse 4] Monsieur [K] [T], demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Mathieu STRUBBE

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TJ

6ème chambre 2ème section

669aaeb530bd4f0c3f6b30c8

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

les activités suivantes : « Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ dans la limite 6 niveaux maximum dont 2 en sous-sol ; Menuiseries extérieures Menuiserie intérieures Plâtrerie – staff -stuc-gypserie

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TJ

6ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d28415

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Il ressort des dispositions particulières de la police que les activités garanties sont : - Plâtrerie staff stuc gypserie, - Peinture décoration d’intérieur, - Électricité.

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TJ

1re chambre civile

65f8971243785a0593a51eba

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La reprise a consisté à traiter au plus vite les bois par une entreprise spécialisée, ce qui a été effectué aux frais avancés par les maîtres d’ouvrage selon facture de la société STRB du 19 mai 2015 pour

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668440a98bcff606d9c416d1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

souscrit une police pour les activités suivantes : - Bardage de façade - Charpente et structure en bois - Couverture - Maçonnerie - Menuiseries extérieures - Menuiseries intérieures - Plâtrerie – staff – stuc

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TJ

Saisies immobilières-VD

6870242bb8daa57c7f67a1d0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Audrey JULIEN lors de la mise à disposition PARTIES Créancier poursuivant : Le comptable du SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE [Localité 39] [Adresse 4] [Localité 29] représenté par Me Alain STIBBE

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TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f83c8cdc6046d477faa8d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

particulières, que : “les garanties du contrat s’appliquent exclusivement aux activités définies ci-après : - 4.7. revêtements de surfaces en matériaux durs, chapes et sols coulés, - 4.2. plâtrerie-staff-stuc-gypserie

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