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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 28 / Proxi fond
66db432ef06e1567cdd9f4ff
11 juillet 2024
11 juillet 2024
13 37 80 Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : civil.tprx-st-denis@justice.fr REFERENCES : N° RG 24/04710 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZLNV Minute : 24/00782 Monsieur [J] [V] Représentant : Maître Thierry
Source officielleJLD
68dec7816af9fd1f809517c3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE
Source officielleChambre 1/Section 5
668ecb962980a82f59d7f2b6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00862 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZHXF Minute n°: 24/01902 Etablissement public SEINE-SAINT-DENIS HABITAT Office
Source officielleJLD
6868b1890cb281e246468c98
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE [Localité 1] Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 25/00171 N° Portalis DB36-W-B7J-DHAV AUDIENCE DU : 04 juillet 2025 ORDONNANCE
Source officielle4ème Chambre civile
6685a73c1d2b47a9d8ce07ad
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT : [R] [P] c/ Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 6] N° Du 02 Juillet 2024
Source officielleChambre 7
68e58aa70e2901d10fa62b5a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Nature de l’affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt (53B) JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE DU 07 OCTOBRE 2025 ========== COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry
Source officielle5ème chambre 1ère section
68e88b893ea43407b9fbbcc3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Au cours de cette rencontre, les parties peuvent être assistées par toute personne ayant qualité pour le faire devant la juridiction saisie ».
Source officielleService de proximité
688a743433e738545ad133a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03770 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7O3
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c1dd062d9f810dff43
1 avril 2025
1 avril 2025
ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 25/02700 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25MT MINUTE: 25/619 Nous, Lorraine CORDARY, vice-présidente placée auprès du premier président de la Cour
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29cadd062d9f810e00f9
1 avril 2025
1 avril 2025
ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02665 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25C2 MINUTE: 25/616 Nous,Lorraine CORDARY, vice-présidente placée auprès du premier président de la Cour
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29ccdd062d9f810e014b
1 avril 2025
1 avril 2025
ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02695 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25I2 MINUTE: 25/617 Nous, Lorraine CORDARY, vice-présidente placée auprès du premier président de la Cour
Source officielleChambre des référés
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
BEERCOMPANY, [U] [B], [R] [F] Copie exécutoire délivrée à Me Thierry TROIN Copie certifiée conforme délivrée à Me Laurent LATAPIE Me Thierry TROIN le l’an deux mil vingt six et
Source officielleVENTE DISTRIBUTION
69777f36cdc6046d47c55444
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Elina Boyon de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée Landavocats (SELARL), avocat au barreau de Dax (postulant) Rep/assistant : Maître Thierry
Source officiellePS ctx protection soc 3
69cd6859cdc6046d47c72d25
1 avril 2026
1 avril 2026
Salarié) muni d’un pouvoir spécial à Société [2], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0147 substitué par Me Jérémie THIERRY
Source officielleChambre 2/section 1
65bc61e94fb290a3460742ab
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COUR D’APPEL DE [Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] _______________________________ Chambre 2/section 1 R.G.
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c2dd062d9f810dff4b
1 avril 2025
1 avril 2025
A l’audience du 01 avril 2025, Me Thierry MEUROU, conseil de Monsieur [U] [H], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleRéférés civils
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON Monsieur [U] [B] [T] né le 20 Janvier 1990 à [Localité 11], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Thierry BRAILLARD
Source officielleQuatrième Chambre
69695466cdc6046d4771d812
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Portalis DB2H-W-B7I-ZFUZ Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Romain LAFFLY de la SELARL LX [Localité 12], vestiaire : 938 Me Thierry
Source officielleRéféré président
67082a4189f19e8c50fa417c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Cabinet THIERRY IMMOBILIER (RCS NANTES 309 358 349), dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 10] Rep/assistant : Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES DÉFENDERESSES D'AUTRE PART
Source officielleCABINET JAF 9
6633d54bc0d3e3fe99d14b47
2 mai 2024
2 mai 2024
10265 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQBE Minute n°24/0 AFFAIRE : LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA GIRONDE C/ [K] [D], [F] [M] Grosse délivrée le à Me Thierry
Source officiellePage 4 sur 49