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150 résultats pour « Trombone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1630fb9f94e984650c0a9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

réitérés par l’acte authentique du 22 janvier 1988, qui a constitué une servitude de passage sur une assiette distincte, il résulte de l’expertise judiciaire que les époux [S] utilisent effectivement un tronçon

Source officielle

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TJ

JCP

695d600175782d5f060019f7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 05 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Société BANQUE POPULAIRE DU NORD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON

Source officielle
TJ

JCP

69dd3430cdc6046d471ebab3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[P] BANQUE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e8b6d34da2cbdcdc198

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le syndicat des copropriétaires DIVERCITY [Adresse 1] produit aux débats, d'une part, un devis de la société AEREAUFLUID pour la réalisation des travaux de remplacement du tronçon de la colonne d'évacuation

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4c0e2901d10fa38ab8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

et Madame [Y] [K] 189 Boulevard Malesherbes 75856 PARIS représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 ARCHETYPE BECT 20 rue Troyon

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631370319f939ca6242dd82

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

L'entreprise Foussadier a alors proposé le remplacement du tronçon de descente ancien entre la mi-hauteur du 5ème étage et le haut du 3ème étage.

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TJ

Loyers commerciaux

6696ba359a603a69291143c3

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Les locaux se trouvent dans le deuxième tronçon de la [Adresse 5], à la fréquentation plus faible que celle des tronçons 1 et 2 et moins recherché commercialement.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

GRAND HOTEL DE BOURGOGNEc/S.C

69e277b9cdc6046d479bc262

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[I], consistant dans : - la mise en place d’une lierne et de butons complémentaires sur le tronçon ABC ; - la réalisation de micro-pieux ; - une étude et un dimensionnement des confortements des avoisinants

Source officielle
TJ

Référés expertises

670423048d5cd4a8759080cc

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[M] [B] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L. [6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de

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TJ

JCP

678aa9ce5289c7662ca2ba71

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [U] [Y], demeurant [Adresse 4

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TJ

PCP JTJ proxi fond

661041a3c9ea95b316fe1d6d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

prévisionnels 2020 à 2024,fonds travaux 2019 à 2023,vote des travaux ou opérations suivantes : étude des travaux de la cage d’escalier, étude des travaux de la toiture, mission d’architecte, réfection d’un tronçon

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a17411dcdc6046d47261e63

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le demandeur établit la réalité de son projet de réalisation des travaux d'infrastructures routières de rénovation de la Route Départementale 120 envisagées par le Département du Val-de-Marne sur tronçon

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a1753afcdc6046d47277b73

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il ressort notamment de la note technique de Monsieur [J] du 5 janvier 2026 que « Tout démontre (…) que nous nous trouvons bien en présence d’un sol argileux sensible au retrait-gonflement ; la sécheresse

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e96dcb3ea43407b9121564

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il maintient que ce dernier a allumé son véhicule, a démarré en trombe dans une petite cour , et lui a roulé sur le pied, que l’accident est survenue entre 17 h et 17 h 10, que les photographies qu’il

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TJ

6ème chambre 1ère section

69d551dfcdc6046d47702c44

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

et Madame [Q] [J] 189 Boulevard Malesherbes 75856 PARIS représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 ARCHETYPE BECT 20 rue Troyon

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TJ

Loyers commerciaux

69cd6b1acdc6046d47c76732

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il est également constaté que le tronçon du [Adresse 4] sur lequel se situent les locaux loués, en amont de la [Adresse 8], bénéficie d'une moindre commercialité que la partie située au-delà.

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TJ

Référés expertises

6698082bb60c111a421b7539

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

GENERALI IARD [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE S.C.I.

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TJ

PCP JTJ proxi fond

67eed2aeb848dd6814c5e511

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

En l’espèce, la société British Airway fait valoir que la SAS Expedia France a pris l’initiative d’annuler l’intégralité du voyage, alors que seul le dernier tronçon du trajet avait été annulé, et qu’il

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TJ

Serv. contentieux social

686816dd4965b5d9df3129c2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Contrairement à ce que le médecin-conseil indique, nous ne nous trouvons pas devant une rupture de coiffe post traumatique opérée.

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TJ

Loyers commerciaux

6616d91263271232b2e4c397

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Les locaux bénéficient d'une proximité immédiate avec différents moyens de transports en commun générant un flux de passage piéton, étant situés au sein d'un tronçon piéton de la [Adresse 9].

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