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209 résultats pour « Valérie HERY »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a1c21c0e53e790f7e5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Selon certificat médical initial du 2 novembre 2020, il était constaté qu’il était atteint de deux pathologies, une “lombosciatalgie droite niveau lésionnel L5-S1" et une “hernie discale L4-L5".

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

6986116dcdc6046d4736f2a9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

HLM 3F CENTRE VAL DE LOIRE EXPÉDITIONS : Me Hervé GUETTARD, la préfecture de Loir et Cher le Copie Dossier EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing-privé signé le 13 juin 2012, la SA [P] [U] aux

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f035b502fc178212f8290a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GMF, Organisme CPAM DU VAL D’OISE, S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66981c18b60c111a421ea744

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Annelise VAURS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Marylin PINELLI de l’ASSOCIATION VALLI

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f968180ea89248182a866d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

C/ [W] [X], [V] [A] épouse [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab80f30bd4f0c3f6c92e3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

__________________ DOSSIER N° RG 23/00078 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UANC MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée par LRAR aux parties copie certifiée conforme par le vestiaire à Me Hervé

Source officielle
TJ

J.E.X

6865776072b7e1b6bf1d67c4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocats au barreau de LYON substituée par Me Florence CHEFDEVILLE, avocat au barreau de LYON M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716091d395d6ba9f2a67a9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[N] [F], demeurant [Adresse 3] dispensé de comparution ayant pour conseil Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau du Val de Marne, vestiaire PC 095 DEFENDERESSE SARL [13], [Adresse 4] non représentée

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69794fb4cdc6046d47eb397a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

- ordonnance du 07 janvier 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ EVREUX JURIDICTION DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 07 JANVIER 2026 DEMANDEUR : SYNDICAT CGT VAL

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

66fc4f19134fd24f9cc875a1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

sécurité sociale et aide sociale JUGEMENT RENDU LE 01 Octobre 2024 N° RG 21/01172 - N° Portalis DB3R-W-B7F-WZHE N° Minute : 24/01273 AFFAIRE S.N.C. [4] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL-DE-MARNE

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67478f80887e5107ab56d13c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [J] né le 18 Septembre 1972 à [Localité 10] (27) Profession : Technicien de maintenance de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Valérie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906e40cd0f0b3d008047

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Me Michaël Ruimy, avocat au barreau de Lyon DEFENDERESSE [2], sise [Adresse 8] dispensée de comparution DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 27 MAI 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Valérie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

678184636d34da2cbdcdd0cd

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Greffier lors du prononcé : Henry SARIA, Greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90a3f64f312698b898a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Alain DUBRAY Assesseur représentant des salariés : Monsieur Thierry LAURANS Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 10 juillet 2024, le jugement dont la

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TJ

Service des référés

65c3d960c432ce7d11a6deea

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

GAN ASSURANCES, pour assignation au [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 La CPAM DU VAL D’OISE [Adresse 1] [Localité 5] non comparante

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69761333cdc6046d47a8ae7c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Au décours de cet accident, il a présenté un traumatisme du rachis lombaire, un irradiation crurale gauche et une hernie discale L4-L5.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165e8fbbe959e6f1ff059

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

LE VAL MARIE, M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

696697d9cdc6046d472d4912

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43c1cdc6046d471fd273

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 08 Avril 2026 N° RG 25/00859 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EYJZ N° : 26/00214 DEMANDERESSE : Association BLOIS FOOTBALL 41 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Hervé

Source officielle
TJ

Référés

686d7575a2273490db10c38d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, Juge LE GREFFIER : Clémentine IHUMURE LES PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [L] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Gilles PARUELLE de la SCP PARUELLE ETASSOCIE, avocats au barreau de VAL

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