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486 résultats pour « alcool »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67804a559c3ba90f51dc9241

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il ressort du certificat du 9 décembre 2024 qu’à l’issue d’une permission, son état clinique s’est dégradé et qu’il a présenté des troubles du comportement dans un contexte de consommation d’alcool.

Source officielle

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TJ

2ème Chambre Cab1

668838e5342d338c20d30f90

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

- ses consommations d’alcool et de stupéfiants ont altéré ses capacités d’analyse.

Source officielle
TJ

JLD

6a0ccc2ecdc6046d473c21fd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

certificat médical émanant du Docteur [Q] et daté du 10 mai 2026 à 15h50 faisant état d’une patiente en état de décompensation psychotique manifestement intervenue dans un contexte de consommations d’alcool

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f944e1de0ebe408dabb229

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

par jour, et que la reprise de la consommation d’alcool remontait à 3 ou 4 mois, couvrant le mois d’août.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

68ed62890da7cb996dcae977

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Une fois j’avais bu de l’alcool. Je pense que je suis en état de rentrer chez moi. Je suis d’accord avec ça. J’ai des choses à faire chez moi.

Source officielle
TJ

JLD

69bbf245cdc6046d47343ea9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

circonstanciée les troubles présentés par le patient ainsi que le mode de prise en charge envisagé à l’issue des 72 heures ; Qu’à l’audience, Monsieur, [N], [V] reconnaît une consommation problématique d’alcool

Source officielle
TJ

Jld

67783d04e5fcd6312332ef2d

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

maintien des soins sous la forme d'une hospitalisation complète, précisant que le patient est hospitalisé pour un trouble du comportement et une crise suicidaire dans un contexte de consommation alcoolique

Source officielle
TJ

Jld

669ea7de998cb644d8de92a1

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[O] a été hospitalisé dans notre service pour des troubles du comportement avec agressivité à fencontre des membres de sa famille dans un contexte de consommation de toxiques (alcool, cannabis) et de rupture

Source officielle
TJ

JLD

69dd602fcdc6046d4721fe32

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

d’un certificat du même jour établit par le docteur [Z] faisant état “d’une crise d’agitation avec agressivité et menaces de mort envers l’équipe soignante du service d’urgence dans un contexte d’alcoolisation

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fb0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Vu la comparution de l’intéressé et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles il sait gré à l'équipe hospitalière de l'avoir «bien encadré», notamment sur sa consommation d'alcool

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d57c34eb4cc8577beff

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Il a arrêté l’alcool depuis deux mois. Vu les observations de son avocat qui expose qu’il n’y a aucune difficulté de procédure.

Source officielle
TJ

Référés

FONCIA COLBERT, administrateur de biensc/S.A

66a2a9416b28f3ce99fac1bd

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Par exploit d'huissier en date du 15 novembre 2023, la SCI Alco a fait assigner la société Audilas devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Nanterre.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67882eafc21c0e53e790ecd8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[F] correspondant davantage à un défaut de maîtrise du véhicule résultant de l’alcoolisation de ce dernier, étant observé que le rapport d’expertise fait mention d’un accident du 3 mars 2023 alors que

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c24fb290a34607406c

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

L’alcool furfurylique est instable dans l’eau et a donc dû évoluer en dérivés différents.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

678eb816bfd75b73b3e43352

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2023, dans l’urgence, suite à la séparation d’avec son ex-conjointe ; Aux termes de son courrier, il précise que cette situation a provoqué une dépression qui l’a notamment mené à une addiction à l’alcool

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

678eba75bfd75b73b3e43cad

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

] et d’un second certificat médical en date du 4 JANVIER à 15h13 émanant du DR [F], lesquels indiquaient que le patient présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par une alcoolisation

Source officielle
TJ

JLD

68e03a8374e929a9d8fcd19e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

présente une amnésie, des troubles de la mémoire, des troubles de la concentration et des difficultés d'attention en faveur d'un trouble cognitif qui serait secondaire à une consommation chronique d'alcool

Source officielle
TJ

JLD

67083d0089f19e8c50fbf51a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Selon certificat médical du 2 octobre, [Z] [X] est une patiente connue en hospitalisation de courte durée et a été admise dans un contexte de troubles du comportement et consommation abusive d’alcool.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335af6c0d3e3fe99cada87

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

suivant : - l’intéressé a des garanties de représentation Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : si je suis là aujourd’hui c’est à cause de l’alcool

Source officielle
TJ

J.L.D.

697c74bbcdc6046d473b53d4

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Selon l'avis motivé accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [C] [R] présente à ce jour des conduites alcooliques sévères et récidivantes, des idées délirantes, une dissociation psychique, une mise en

Source officielle