La défunte était notamment propriétaire des biens et droits immobiliers constituant les lots n°1069 et 1136 de l’état descriptif de division de l’immeuble en copropriété sis [Adresse 2]-[Adresse 3] à [

Marseille 3ème Bureau volume 2023 S n°139, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement de type 5PA dans le bâtiment A au 1er étage à gauche (lot n°2), dépendant d’un immeuble

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [S] et Madame [T] [S] sont propriétaires de lots au sein de l'immeuble en copropriété LOCABOX sis [Adresse 5] à [Localité 2].

succession. » Par acte notarié en date du 6 février 2008 passé en l’étude de Maître [T] [A], notaire à [Localité 16], les époux [N] ont fait l’acquisition des biens et droits immobiliers dépendant d’un immeuble

DE L’IMMEUBLE EN COPROPRIETE SIS 38 RUE D’AUBAGNE 13001 MARSEILLE C/ M.

cour, au rez-de-chaussée à droite, et la jouissance commune des lots 3,4,5,6 et 7 de la cour située devant la maison de fond ainsi que du water-closet édifié dans cette cour (lot n°2), dépendant d’un immeuble

été annoncé publiquement ; Le temps réglementaire expiré mesuré publiquement par un moyen visuel et sonore ; a été adjugé dans un ensemble immobilier : Le lot n°114, sis [Adresse 5], dans un immeuble

[L] [I] Monsieur [I] [L] est propriétaire des lots n° 6 et 12 au sein d'un immeuble en copropriété situé [Adresse 4] à [Localité 1] (56).

Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties, Par acte du 27 octobre 2019, Global Tang est devenu propriétaire d'un local commercial situé au rez de chaussée d'un immeuble

Suivant acte sous seing privé en date du 19 mars 2001, [O] [U] veuve [W] aux droits de laquelle vient [M] [W], a donné à bail commercial à la SARL JAURE un local commercial situé au rez-de-chaussée d’un immeuble

assistée de Clémence BOUTAUD, greffier Copie exécutoire délivrée à : Me Fanny MEYNADIER EXPOSE DU LITIGE Monsieur [G] [O] est propriétaire des lots n°93 et 2189 au sein de l’immeuble

dernier étage d'un immeuble en copropriété sise [Adresse 4], dénommé " [Adresse 14]" à [Localité 12] (Alpes-Maritimes) dont le syndic est LE SYNDIC D'ICI.

avons rendu par mise à disposition au Greffe le jugement dont la teneur suit : EXPOSÉ DU LITIGE La SCI H2 Patrimoine est propriétaire des lots n° 181 à 193, 204 à 206, 215 à 221 et 277 de l’immeuble

tribunal judiciaire de Nanterre de fixer à 67 200 € en valeur libre le montant total des indemnités dues à [U] [T] au titre de l’expropriation du lot n°20 et des parties communes correspondantes de l’immeuble

Service de la Publicité Foncière de Marseille volume 2024 S n°000222, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement au 3ème étage sur le derrière (lot n°13), dépendant d’un immeuble

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [V] [L] est propriétaire des lots au sein de l'immeuble en copropriété dénommé [3] sis [Adresse 1] à [Localité 2], intégré au sein de l’Association syndicale libre (ASL) RESIDENCE

Dépendant d’un immeuble en copropriété élevdé de deux étages sur rez-de-chaussée et paillère situé 15 rue Paroisse à AURIOL (13390), cadastré section AC n°196, lieudit 15 rue Paroisse, plus amplement

immédiatement procédé à l’adjudication des biens et droits immobiliers dont s’agit : Savoir, les biens et droits immobiliers consistant en Sur la Commune de [Localité 12] (06), [Adresse 2] dans un immeuble

SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe, EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] [R] est propriétaire du lot n°1034 dans l'immeuble

EXPOSE DU LITIGE : La SCI HAC est propriétaire d'un appartement au sein d'un immeuble en copropriété sis [Adresse 7]. Ce bien est loué à M. [G] [M] et Mme [B] [M] depuis le 30 septembre 2019.