béton ; - les dallages de l’entrepôt sec ; - les dallages entrepôt froid négatif ; - les structures métalliques poteaux poutres ; - les maçonneries ; - la remise en état des façades : - les façades vitrées

Localité 7] (Algérie) - demeurant [Adresse 3] Comparant en personne d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Violaine ESPARBÈS, Vice-Présidente Greffier : Victor

IFL Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0042 Décision du 01 Avril 2026 1/1/2 resp profess du drt N° RG 24/03593 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4JWN COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Christine CAMPISTRON, vice-présidente Greffier présent lors des débats : Thomas BOUMIER Greffier présent lors de la mise à disposition : Victor

SOCIETE D’ETANCHEITE ET DE PEINTURES TECHNIQUES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR

certificat médical, porte des signes cutanés de la ceinture ; Monsieur [D] [L] transporté par les pompiers le 21 décembre 2024 à l’hôpital d’ALES suite à un « choc frontal d’une autre voiture arrivant plus vite

représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Défaillante Décision du 08 Avril 2026 1/1/2 resp profess du drt N° RG 25/10477 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAWT3 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON

FIDELIDADE - [S] [R], Société ERGO Versicherung Aktiengesellschaft, Société MIC INSURANCE COMPANY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER

SOCODEX-SOCIETE CONSULAIRE D’EXPLOITATION (anciennement dénommée SCI HORREA VINO) RCS BORDEAUX N° 834 184 269 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Marie Anne BLATT, Avocat au barreau de BORDEAUX

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2], Société REGIE DE L’OPERA exerçant sous l’enseigne ORALIA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

du 3 septembre 2024 et lors du prononcé ENTRE : Monsieur [C] [S] demeurant [Adresse 8] [Localité 12] représenté par Maître Emily MENGELLE, avocate postulante au barreau de l’ESSONNE et par Maître Victor-Xavier

MINISTÈRE PUBLIC Monsieur [C] [S], Premier Vice-Procureur Décision du 02 Juillet 2025 1/1/1 resp profess du drt N° RG 24/03043 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4HG4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON

Portalis DB3E-W-B7G-LSUY N° minute : ORDONNANCE D’INCIDENT DU 07 JUILLET 2025 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DÉFENDEUR À L’INCIDENT Monsieur [H] [E] demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Paul-Victor

ouvrage et constructeur non réalisateur, SA MMA IARD, en qualité d’assureur dommages ouvrage et constructeur non réalisateur TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

[Adresse 11] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires

barreau de PARIS, vestiaire D1778 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint assistés de Madame Tiana ALAIN, Greffière, lors des débats, et de Monsieur Victor

Les griefs portent sur les menuiseries qui ne sont pas d’aplomb dans la cuisine et dans le salon spécifiquement dans cette pièce où le seuil n’est pas encastré, une déclinaison de la baie vitrée de la

GREFFIER LORS DU PRONONCE : Victor CHEVALLIER Mise en délibéré conformément aux dispositions des articles 779 et 786-1 du Code de Procédure Civile.

Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Larissa FERELLOC, Greffier, DEMANDERESSE La SAS 186 VICTOR

Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 25/01211 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6ELL Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Ludovic KALIFA -Me Victor