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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
6686e3aae74459e0c7ecfa35
4 juillet 2024
Il est précisé que la patiente, hospitalisée pour la première fois, est SDF et que si elle « dit avoir de la famille (père, mère, frères, sœurs), compte tenu de son état clinique, il n'a pas été possible
Chambre famille CAB 1
69a293a2cdc6046d4702a5b7
5 janvier 2026
] [E] [G] [Z] , [H] [G] [T] [Z], [Y] [W] [K] [Z] , [B] [P] [X] [Z] , Fixe la résidence habituelle des enfants [J] [E] [G] [Z] , [H] [G] [T] [Z] , [Y] [W] [K] [Z] , [B] [P] [X] [Z] au domicile de la mère
Chambre 02 DIVORCES
69a17837cdc6046d47e88595
8 janvier 2026
Adresse 4] ([Courriel 1]), dans ses locaux d'[Localité 6], en présence des accueillants et selon les modalités concrètes définies par ceux-ci ; Dit que pour la mise en place des rencontres, les père et mère
JLD
6706cbdbf1d01e3c86f11138
8 octobre 2024
procédure : - Sur le moyen relatif au lien de parenté avec le patient du tiers auteur de la demande d'admission Le conseil de [W] [V] soutient que l'identité de la personne se présentant comme la mère
Chambre 2/section 2
661d6ab3082b40ce99b61134
2 avril 2024
de procédure civile ; ORDONNE le report des effets patrimoniaux du divorce entre les époux au 27 novembre 2018 ; DIT que l’autorité parentale à l’égard de l’enfant sera exercée exclusivement par la mère
2ème Ch.. Cabinet 10
667b087f44bb525fe3cfd9bb
16 avril 2024
TYGHEM, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Emilie DESGRANGES, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE
J.L.D. HSC
65a5809b919da7c4f17596a8
15 janvier 2024
A l'audience, [P] [C] déclarait qu’elle souhaitait sortir de l’hôpital, qu’elle était en colère contre tout le monde, contre les hôpitaux, son mari ou sa belle-famille.
JAF section 3 cab 5
65aacc900c777d3ec8eb64c9
19 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ■ POLE FAMILLE AFFAIRES FAMILIALES JAF section 3 cab 5 N° RG 22/40035 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYTGB N° MINUTE 8 JUGEMENT rendu le 19 janvier 2024 Art
65c1302ad4f3671a27f6b5f1
11 janvier 2024
code de procédure civile ; ORDONNE le report des effets patrimoniaux du divorce entre les époux au 1er juin 2020 ; DIT que l’autorité parentale à l’égard de l’enfant sera exercée exclusivement par la mère
2ème chambre 2ème section
69cec864cdc6046d47e70b1d
2 avril 2026
dont elle a bénéficié, notamment : - la bague sertie de diamants de [M] [N], - la gourmette de sa grand-mère, - les boucles d’oreille de sa grand-mère, - la chaîne de sa grand-mère, - fixer sa créance
1ère chambre
68e88bc23ea43407b9fbd0e2
9 octobre 2025
Elle produit de multiples attestations de proches de la famille confirmant que la volonté exprimée par monsieur [B] [O] de son vivant était de pouvoir demeurer auprès de son épouse.
Pôle Famille 3ème section
66a2a9466b28f3ce99fac24c
23 juillet 2024
Elle explique qu'elle a pris en charge l'aménagement de l'appartement et le transport de sa mère pour s'y installer.
JAF CABINET 3
69ea89becdc6046d474e2523
3 avril 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER CHAMBRE DE LA FAMILLE TOTAL COPIES 5 COPIE REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat 2 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE
2ème Chambre Civile JAF A
697bdc01cdc6046d472cbff7
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] Jugement du 08 Janvier 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF A N° DE RÔLE : N° RG 23/05308 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KGNR JUGEMENT DE DIVORCE
69734aadcdc6046d4767a3fc
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] Jugement du 08 Janvier 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF A N° DE RÔLE : N° RG 25/05851 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LIIE JUGEMENT DE DIVORCE
2ème Ch. Civile Cab. 3
69d991d5cdc6046d47d38c26
10 avril 2026
N° RG 25/09888 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N6Y6 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 10 Avril
JAF Cabinet 1
68683c5b4965b5d9df3265af
4 juillet 2025
ou dans un acte public, FIXE la date des effets du divorce entre les époux, en ce qui concerne les biens, au 30 août 2024, CONSTATE que Mme [X] [L] ne sollicite pas de conserver l’usage du nom de famille
6712c6a40883c6606fa82935
3 octobre 2024
, DIT que, par exception, l’enfant passera le jour de la fête des mères avec sa mère et le jour de la fête des pères avec son père, de 10 heures à 18 heures, DIT que si le titulaire du droit n’a pas
2ème Chambre
68e88b8b3ea43407b9fbbda2
8 octobre 2025
CJ / AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre de la famille - 2ème section -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
Chambre 1 civil
690d0c421f8a20b910010485
6 octobre 2025
Ces recherches ont permis de retrouver certains membres de la famille de Monsieur [X], lesquels n’ont plus de nouvelles de lui depuis plus d’une dizaine d’années.
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