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3 077 résultats pour « mère de famille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6686e3aae74459e0c7ecfa35

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il est précisé que la patiente, hospitalisée pour la première fois, est SDF et que si elle « dit avoir de la famille (père, mère, frères, sœurs), compte tenu de son état clinique, il n'a pas été possible

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

69a293a2cdc6046d4702a5b7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

] [E] [G] [Z] , [H] [G] [T] [Z], [Y] [W] [K] [Z] , [B] [P] [X] [Z] , Fixe la résidence habituelle des enfants [J] [E] [G] [Z] , [H] [G] [T] [Z] , [Y] [W] [K] [Z] , [B] [P] [X] [Z] au domicile de la mère

Source officielle
TJ

Chambre 02 DIVORCES

69a17837cdc6046d47e88595

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 4] ([Courriel 1]), dans ses locaux d'[Localité 6], en présence des accueillants et selon les modalités concrètes définies par ceux-ci ; Dit que pour la mise en place des rencontres, les père et mère

Source officielle
TJ

JLD

6706cbdbf1d01e3c86f11138

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

procédure : - Sur le moyen relatif au lien de parenté avec le patient du tiers auteur de la demande d'admission Le conseil de [W] [V] soutient que l'identité de la personne se présentant comme la mère

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

661d6ab3082b40ce99b61134

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de procédure civile ; ORDONNE le report des effets patrimoniaux du divorce entre les époux au 27 novembre 2018 ; DIT que l’autorité parentale à l’égard de l’enfant sera exercée exclusivement par la mère

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

667b087f44bb525fe3cfd9bb

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

TYGHEM, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Emilie DESGRANGES, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65a5809b919da7c4f17596a8

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

A l'audience, [P] [C] déclarait qu’elle souhaitait sortir de l’hôpital, qu’elle était en colère contre tout le monde, contre les hôpitaux, son mari ou sa belle-famille.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65aacc900c777d3ec8eb64c9

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ■ POLE FAMILLE AFFAIRES FAMILIALES JAF section 3 cab 5 N° RG 22/40035 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYTGB N° MINUTE 8 JUGEMENT rendu le 19 janvier 2024 Art

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

65c1302ad4f3671a27f6b5f1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

code de procédure civile ; ORDONNE le report des effets patrimoniaux du divorce entre les époux au 1er juin 2020 ; DIT que l’autorité parentale à l’égard de l’enfant sera exercée exclusivement par la mère

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69cec864cdc6046d47e70b1d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

dont elle a bénéficié, notamment : - la bague sertie de diamants de [M] [N], - la gourmette de sa grand-mère, - les boucles d’oreille de sa grand-mère, - la chaîne de sa grand-mère, - fixer sa créance

Source officielle
TJ

1ère chambre

68e88bc23ea43407b9fbd0e2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle produit de multiples attestations de proches de la famille confirmant que la volonté exprimée par monsieur [B] [O] de son vivant était de pouvoir demeurer auprès de son épouse.

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

66a2a9466b28f3ce99fac24c

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Elle explique qu'elle a pris en charge l'aménagement de l'appartement et le transport de sa mère pour s'y installer.

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

69ea89becdc6046d474e2523

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER CHAMBRE DE LA FAMILLE TOTAL COPIES 5 COPIE REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat 2 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF A

697bdc01cdc6046d472cbff7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] Jugement du 08 Janvier 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF A N° DE RÔLE : N° RG 23/05308 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KGNR JUGEMENT DE DIVORCE

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF A

69734aadcdc6046d4767a3fc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] Jugement du 08 Janvier 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF A N° DE RÔLE : N° RG 25/05851 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LIIE JUGEMENT DE DIVORCE

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

69d991d5cdc6046d47d38c26

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

N° RG 25/09888 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N6Y6 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 10 Avril

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

68683c5b4965b5d9df3265af

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ou dans un acte public, FIXE la date des effets du divorce entre les époux, en ce qui concerne les biens, au 30 août 2024, CONSTATE que Mme [X] [L] ne sollicite pas de conserver l’usage du nom de famille

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

6712c6a40883c6606fa82935

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

, DIT que, par exception, l’enfant passera le jour de la fête des mères avec sa mère et le jour de la fête des pères avec son père, de 10 heures à 18 heures, DIT que si le titulaire du droit n’a pas

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b8b3ea43407b9fbbda2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CJ / AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre de la famille - 2ème section -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

690d0c421f8a20b910010485

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ces recherches ont permis de retrouver certains membres de la famille de Monsieur [X], lesquels n’ont plus de nouvelles de lui depuis plus d’une dizaine d’années.

Source officielle

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