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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19ème chambre civile
65b406f9753f879640d60759
26 janvier 2024
1er avril 2021, a conclu ainsi que suit : Blessures subies : une dermabrasion bilatérale de la cheville droite avec perte de substance profonde au niveau de la malléole externe, une dermabrasion du genou
REFERES GENERAUX
6a0e1288cdc6046d475afcfb
20 mai 2026
ouverte Cauchoix 2, Fracture du poignet droit (fracture comminutive de la tête radiale, fracture de la styloïde ulnaire), Perméabilité des artères fémorales poplitées et des trépieds jambiers, Plaie genou
2ème Chambre Cab1
6a10a58dcdc6046d479b44b4
22 mai 2026
euros soulignant la persistance de plusieurs signes de souffrance, constatés par l’expert tels l’impotence fonctionnelle, douloureuse du rachis cervical et l’impotence fonctionnelle et douloureuse du genou
Référés Civil
68e581410e2901d10fa5a960
2 octobre 2025
Ils soutiennent que celui-ci a également chuté le 25 décembre 2024 dans les parties communes du 2ème étage à cause de mains courantes non conformes et qu’il a dû subir la pose d’une prothèse totale de genou
Service des référés
68dec3d86af9fd1f8094dfe6
Une troisième photographie située à droite de l’écran, montre [A] [V], assise sur les genoux de son compagnon, s’apprêter à embrasser ce dernier, dont le visage est tendu vers l’avant à la rencontre de
Serv. contentieux social
69669897cdc6046d472d59f2
9 janvier 2026
Il fait valoir que depuis 3 ans il a subi deux opérations chirurgicales du genou, des traitements antalgiques de palier 3, des soins infirmiers et de kinésithérapie à répétition, la perte de sa mobilité
CTX PROTECTION SOCIALE
68ff2f7a7e08341cb497aca6
1 octobre 2025
Selon ses déclarations, Monsieur [C] indique, de manière concordante, qu'il travaillait " dans des postures difficiles (courbé ou à genoux) puisque l'essentiel de son activité se déroule au niveau du sol
Service Civil Général
691d95fa02bad2f30af6293f
Il est lié à la dégradation fonctionnelle chez une patiente très spastique avec majoration du flexum du genou préexistant qui atteint désormais 45° s’accompagnant d’une raideur significative de la hanche
OISE Service Recoursc/Tiers
677d7e54b032d83cfd3e770d
6 janvier 2025
A la suite de l'accident, Mme [W] [M] ép [Z] a présenté principalement un traumatisme crânien et un syndrome de stress post-traumatique, mais également des douleurs du genou gauche et des épaules.
POLE CIVIL section 5
678198506d34da2cbdce016d
10 janvier 2025
personne de son représentant légal réplique que : -Monsieur [B] était âgé de 78 ans au moment de l’accident et avait déjà plusieurs antécédents médicaux tels qu’une prothèse totale de la hanche gauche, du genou
659ee91d6976f1c644e46d0b
9 janvier 2024
le rapport d’enquête de l’inspection du travail signé le 7 novembre 2016, dont il ressort également que Monsieur [S] a indiqué avoir posé une plaque de staff pour boucher la trémie et s’être mis à genoux
Référés civils
65bd3f2846d547e419ff1ab8
Il ressort des pièces médicales produites que [E] [I] a présenté une entorse cervicale au niveau C5-C6, une dermabrasion du genou droit, un épisode de tachycardie et un état de stress post-traumatique.
REFERES
6a0e26cdcdc6046d475c99dc
19 mai 2026
[V] [B] fait valoir qu’il conserve des séquelles à la suite de l’accident du 19 janvier 2023, notamment des douleurs lombaires et au genou.
677ecfefb01eea4cf01a43f8
7 janvier 2025
vie personnelle, familiale et sociale, que ce soit avant la consolidation qui est quand même située à plus de 3 ans de l’accident, compte tenu notamment de l’évolution particulièrement négative de son genou
Chambre 1 Cabinet 3
68e96fe83ea43407b9123a18
9 octobre 2025
Elle déclare souffrir de douleurs chroniques relativement au tibia droit, le genou droit et la cuisse droite.
Chambre Civile 2
69a27855cdc6046d47002153
12 janvier 2026
En l'espèce, l'expert évalue ce poste de préjudice à 1,5/7 en retenant des douleurs multiples (poignet gauche, genoux, rachis) post-traumatiques initiales mais aussi du retentissement psychologique.
1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cc6b28f3ce99fa7c8d
22 juillet 2024
centre hospitalier de [Localité 6] où il a été constaté des ecchymoses au niveau du cou et du dos, une fracture du nez et d’une dent, ainsi que des douleurs abdominales et articulaires au niveau des genoux
3ème Chambre
67100fb92ca67decc913e679
14 octobre 2024
[L], un déficit fonctionnel permanent fixé à 7% en considération des séquelles constatées du genou droit et de la cheville, de l’épaule gauche, des douleurs lombaires et du retentissement psychique avec
65b01284b98137c17478d3ab
23 janvier 2024
Préjudice esthétique permanent Fixé à 1,5/7 (et non 2/7 comme le demandeur semble l’indiquer sans avoir fait le moindre dire en temps utile), ce chef de préjudice résulte « des cicatrices au niveau du genou
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc437b
21 décembre 2023
Monsieur [D] [K]-[I] a été pris en charge par les urgences du centre hospitalier d’[Localité 5] pour luxation scapulo-humérale droite, contusion du genou droit et plaies multiples au visage ayant nécessité
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