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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

65b406f9753f879640d60759

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

1er avril 2021, a conclu ainsi que suit : Blessures subies : une dermabrasion bilatérale de la cheville droite avec perte de substance profonde au niveau de la malléole externe, une dermabrasion du genou

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1288cdc6046d475afcfb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ouverte Cauchoix 2, Fracture du poignet droit (fracture comminutive de la tête radiale, fracture de la styloïde ulnaire), Perméabilité des artères fémorales poplitées et des trépieds jambiers, Plaie genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6a10a58dcdc6046d479b44b4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

euros soulignant la persistance de plusieurs signes de souffrance, constatés par l’expert tels l’impotence fonctionnelle, douloureuse du rachis cervical et l’impotence fonctionnelle et douloureuse du genou

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581410e2901d10fa5a960

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ils soutiennent que celui-ci a également chuté le 25 décembre 2024 dans les parties communes du 2ème étage à cause de mains courantes non conformes et qu’il a dû subir la pose d’une prothèse totale de genou

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3d86af9fd1f8094dfe6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Une troisième photographie située à droite de l’écran, montre [A] [V], assise sur les genoux de son compagnon, s’apprêter à embrasser ce dernier, dont le visage est tendu vers l’avant à la rencontre de

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69669897cdc6046d472d59f2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il fait valoir que depuis 3 ans il a subi deux opérations chirurgicales du genou, des traitements antalgiques de palier 3, des soins infirmiers et de kinésithérapie à répétition, la perte de sa mobilité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2f7a7e08341cb497aca6

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Selon ses déclarations, Monsieur [C] indique, de manière concordante, qu'il travaillait " dans des postures difficiles (courbé ou à genoux) puisque l'essentiel de son activité se déroule au niveau du sol

Source officielle
TJ

Service Civil Général

691d95fa02bad2f30af6293f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il est lié à la dégradation fonctionnelle chez une patiente très spastique avec majoration du flexum du genou préexistant qui atteint désormais 45° s’accompagnant d’une raideur significative de la hanche

Source officielle
TJ

Service des référés

OISE Service Recoursc/Tiers

677d7e54b032d83cfd3e770d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

A la suite de l'accident, Mme [W] [M] ép [Z] a présenté principalement un traumatisme crânien et un syndrome de stress post-traumatique, mais également des douleurs du genou gauche et des épaules.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

678198506d34da2cbdce016d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

personne de son représentant légal réplique que : -Monsieur [B] était âgé de 78 ans au moment de l’accident et avait déjà plusieurs antécédents médicaux tels qu’une prothèse totale de la hanche gauche, du genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659ee91d6976f1c644e46d0b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

le rapport d’enquête de l’inspection du travail signé le 7 novembre 2016, dont il ressort également que Monsieur [S] a indiqué avoir posé une plaque de staff pour boucher la trémie et s’être mis à genoux

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2846d547e419ff1ab8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il ressort des pièces médicales produites que [E] [I] a présenté une entorse cervicale au niveau C5-C6, une dermabrasion du genou droit, un épisode de tachycardie et un état de stress post-traumatique.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e26cdcdc6046d475c99dc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[V] [B] fait valoir qu’il conserve des séquelles à la suite de l’accident du 19 janvier 2023, notamment des douleurs lombaires et au genou.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677ecfefb01eea4cf01a43f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

vie personnelle, familiale et sociale, que ce soit avant la consolidation qui est quand même située à plus de 3 ans de l’accident, compte tenu notamment de l’évolution particulièrement négative de son genou

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

68e96fe83ea43407b9123a18

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle déclare souffrir de douleurs chroniques relativement au tibia droit, le genou droit et la cuisse droite.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

69a27855cdc6046d47002153

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En l'espèce, l'expert évalue ce poste de préjudice à 1,5/7 en retenant des douleurs multiples (poignet gauche, genoux, rachis) post-traumatiques initiales mais aussi du retentissement psychologique.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

66a2a4cc6b28f3ce99fa7c8d

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

centre hospitalier de [Localité 6] où il a été constaté des ecchymoses au niveau du cou et du dos, une fracture du nez et d’une dent, ainsi que des douleurs abdominales et articulaires au niveau des genoux

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67100fb92ca67decc913e679

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[L], un déficit fonctionnel permanent fixé à 7% en considération des séquelles constatées du genou droit et de la cheville, de l’épaule gauche, des douleurs lombaires et du retentissement psychique avec

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b01284b98137c17478d3ab

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Préjudice esthétique permanent Fixé à 1,5/7 (et non 2/7 comme le demandeur semble l’indiquer sans avoir fait le moindre dire en temps utile), ce chef de préjudice résulte « des cicatrices au niveau du genou

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc437b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Monsieur [D] [K]-[I] a été pris en charge par les urgences du centre hospitalier d’[Localité 5] pour luxation scapulo-humérale droite, contusion du genou droit et plaies multiples au visage ayant nécessité

Source officielle

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