Le syndic a en outre informé Madame [N] [D], toujours le 27 février 2024, que la porte de l’ascenseur de l’immeuble qui a servi pour la descente de gravats, avait été dégradée, nécessitant le remplacement

; que n’étant pas titulaire d’un bail en raison de la résistance de la RIVP, il n’a pu souscrire de contrat d’assurance, ni déclarer de sinistre, ni être indemnisé ; que son local a été enseveli de gravats

démolition (380 euros) ; scellement d'armatures hautes et basses à la résine Hilti (435 euros) ; coffrage (650 euros) ; armatures (189 euros) ; béton (425 euros) ; chargement, transport, évacuation des gravats

génère aucun revenu pour les indivisaires alors que les charges continuent de courir ; de même, seules les fenêtres de l’étage ont été murées et aucune clôture d’accès au terrain hormis un simple grillage

au pourtour de la maison, de branchements intérieurs à la propriété, d’évacuation des terres, puis d’un « chemin d’accès carrossable pour passage de camion de 30 tonnes constitué de caillasses ou de gravats

Photos 73 à 79 Avant de me retirer, je constate que plusieurs poteaux de grillage ont été sectionnés, endommagés ou inclinés lors de l'accident de la chute du camion ".

en une aire de vente, un départ d’escalier d’accès au 1er étage, d’une arrière-boutique ; - d’un 1er étage accessible par escalier intérieur distribuant une aire de vente éclairée par 3 fenêtres grillagées

large fissure en escalier est présente ; au sol, une partie des dalles granitées a été retirée pendant les travaux de la piscine ; le ciment brut et grossier a été en partie ouvert ; des graviers et gravats

Au niveau de la gouttière et de la toiture en zinc, la présence d’un grillage et d’un morceau de polystyrène dans le prolongement du mur en parpaings ne permet pas un bon écoulement des eaux pluviales

subsidiairement, par la société HUET HOLDINGS, en restitution des biens suivants : - Trois portes rosiers (structure en fer servant à soutenir des rosiers) créés par [O] [N], - L’ensemble des portes grillagées

des personnes ; que la société en charge de la maintenance de l’ascenseur avait refusé de le remettre en fonction ; que les percements effectués avaient eu pour effet de couper deux IPN et que des gravats

- Conduit du 4ème et 5ème étage: Nous constatons de nombreux gravats tombés en pied de conduit.

. - Ouvertures intérieures et extérieures. a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des boutons et poignées de portes, des

demande indemnitaire au titre de la remise en état des lieux s’agissant des postes suivants : - Réouverture d’une porte murée (accès escalier) compris sciage du remplissage, purge et évacuation des gravats

La demanderesse produit en outre des documents faisant référence à la construction irrégulière au vu des règles d’urbanisme d’un abri par l’occupant de la parcelle, ou la présence de gravats sur le terrain

que les copropriétaires produisent uniquement, à l’appui de leurs affirmations, quelques photographies montrant des véhicules non identifiés stationnant dans l’allée ainsi qu’une haie derrière un grillage

Elles se décomposaient alors en gravats, et les fines particules d'amiante s'échappaient dans l'atelier.

Enfin, il a apporté son aide au cassage des fours à fusion avec un marteau piqueur et dont l'évacuation des gravats se faisait à la main et le nettoyage de l'atelier à l'aide d'une soufflette qui projetait

Sur la création d'une clôture opacifiante, ils concluent qu'une clôture a bien été réalisée, conformément aux stipulations de l'acte de vente de 1992, mais que le grillage ne permet pas de remédier aux

chambre de l’appartement des consorts [F] et indiquant comme cause du sinistre un engorgement accidentel des canalisations d’évacuation des eaux pluviales de la terrasse consécutif à la présence de gravats