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964 résultats pour « parfums »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

662bf158e266e89ef118a0df

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

le trouble manifestement illicite résultant de la non insertion dans le journal de leur droit de réponse respectif à l’article “Les “pourboires obligatoires” gangrènent les marchés d’Ile de France” paru

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LA RIVIERE DES PARFUMS

SIREN 410101737Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRINCESSE PARFUMS

SIREN 812162501Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUCHERON PARFUMS SAS

SIREN 509544086Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MLJ Parfums

SIREN 833641558Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PAGE PARFUMS

SIREN 423681295Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

Voir →

TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f410cdc6046d47aeb1bc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

nombreuses factures, courriels et attestations des professionnels chez qui il s’est fourni qu’il a, pour tenter de résoudre le dysfonctionnement constaté, au fil des semaines et des mois essayé et parfois

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

697123b9cdc6046d4727cbcb

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

est justifié Il sera relevé que, si Monsieur [T] [L] a versé aux débats l’intégralité de ses relevés bancaires en lien avec la dette locative, Madame [M] [U] n’a produit que des documents partiels, parfois

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefd1c3411ff3452874c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- Sur les exigences émotionnelles Comme tout le monde, Mme [D] a parfois été en écart sur ses objectifs mais les évènements sont bien organisés et il n'y a pas d'enjeux pour l'entreprise en cas d'erreur

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668d7d9753e3bdd07785c5ab

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Les revenus parfois inférieurs correspondent à des congés, des arrêts maladie dont l’imputabilité à l’accident du 30 mai 2016 n’est pas établie, ou du chômage partiel en lien avec la crise sanitaire de

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee46b01eea4cf01aa0b5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans l’appréciation des bulletins, différencier ce qui revient au comportement, des performances scolaires proprement dites ; ne pas se contenter du niveau de classe qui n’a parfois aucune valeur., - Rapporter

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686d62b8a2273490db108029

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de traitement du schisis, comme l’a relevé l’expert, les règles imposent de surveiller les patients pour traiter les complications pouvant apparaître (décollement, hémorragie du vitré) ou envisager parfois

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

67ed812ada9e15c5131fb63d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

En effet, l'examen de ces pièces révèle de nombreuses exploitations des marques renommées “Rolex” à des fins promotionnelles, les signes étant parfois même associés au terme “Watch” désignant les montres

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f6b708a9d5adc26061e143

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle ne conteste cependant pas les douleurs invoquées l’obligeant parfois le soir à remettre son collier cervical.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a4b072c53c9d62b87e9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

avait été jusque- là masquée par la communauté de vie, c’est- à- dire de compenser la répartition des rôles de chacun pendant la vie commune ainsi que les choix de vie opérés en commun qui se révèlent parfois

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a52072c53c9d62b886a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

et s’est opérée dans un cadre extrêmement conflictuel dont les enfants n’ont absolument pas été préservés, ces derniers ayant pu évoquer leur mal être dans le cadre de leurs auditions et la relation parfois

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999038de0398b51a749f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Dans l’appréciation des bulletins, différencier ce qui revient au comportement, des performances scolaires proprement dites ; ne pas se contenter du niveau de classe qui n’a parfois aucune valeur.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Jennifer NIDDAM-SEBBAG, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b94b915a029d9e20db3a80

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L'employeur estime que ces attestations sont dépourvues de toute objectivité en ce qu'elles émanent d'anciens salariés ayant quitté les effectifs dans des circonstances parfois conflictuelles.

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TJ

Service des référés

65809c893ea7c8c112101382

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

o Dans l’appréciation des bulletins, différencier ce qui revient au comportement, des performances scolaires proprement dites ; ne pas se contenter du niveau de classe qui n’a parfois aucune valeur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12dbdd7001754d61c3f9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

sciages sur les panneaux Eternit fibrociment de 5 mm constituant l'habillage extérieur des constructions [9]à intervenir sur les dalles de sol « Nairn » amiantées par coupes au sciafer, à intervenir parfois

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TJ

8ème chambre 1ère section

6627fd1642439575e2f7e23a

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

copropriété de l'ensemble immobilier depuis le 21 janvier 2015 et dont le mandat a été régulièrement renouvelé en dépit des demandes d'annulations successives des assemblées subséquentes, prospérant parfois

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TJ

8ème chambre 3ème section

662bf152e266e89ef118a010

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

12 septembre 2020 à 22h30, a formé des constats similaires, déclarant notamment avoir entendu dans le même appartement, toutes fenêtres fermées, « des bruits de voix, formant un brouhaha continu ; parfois

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6620112ff05edb385fb29c19

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Parfois appelé relevé de situation individuel, ce document vous présente vos droits à la retraite enregistrés pour chacune de vos activités ".

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TJ

19ème chambre civile

6633da38c0d3e3fe99d1780f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Dans l’appréciation des bulletins, différencier ce qui revient au comportement, des performances scolaires proprement dites ; ne pas se contenter du niveau de classe qui n’a parfois aucune valeur. - rapporter

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TJ

Troisième Chambre

67f811fbcf40727a0043d788

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ouest, l’expert indique : “2.3 - Les constatations chez Mme [G] [...] je note : - que le sol du balcon est carrelé d’un carrelage d’origine, - que les joints de ces carrelages se creusent et sont parfois

Source officielle