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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP BAUX JCP

6984c0f6cdc6046d470cf40f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

S’agissant de l’état du logement, en premier lieu, il ressort de l’état des lieux d’entrée de Madame [F] [T], du 27 juillet 2023, sur lequel est mentionné, au niveau de la cuisine, « cafards retrouvés

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6622b68cc91e3bdd7a88d9cc

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Il sera ordonné la pose d'un extracteur d'air dans la cuisine et salle de bain, raccordée aux interrupteurs , comme préconisé , en raison de la nécessité de circulation d'air du fait du chauffe-eau au

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad84965b5d9df314cf2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par acte authentique en date 16 septembre 2010 établi par Maître [B] [V], notaire à ALES, la SCI RAMPANTE a donné à bail commercial à la SARL FRERES [N], une grande salle à usage de restaurant, bar, cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d596d34da2cbdcdbe8a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Les infiltrations provenaient d’une fissuration de 20 cm du complexe d’étanchéité de la terrasse située au-dessus de la cuisine, et des microfissures affectant les acrotères, à des défauts d’étanchéité

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6785675daaacbea0fe680f23

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle fait valoir que les locaux sont peu fonctionnels pour l'activité exercée compte tenu de la faible superfice de la cuisine.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca1f4509cc68c186655e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

VMC équipant le logement et qu’un tel procédé ne peut que nuire à l’aération de l’appartement ; La société LOGIREM fait valoir en outre que si Madame [K] [M] indique la présence de fuites dans la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65849133e41137cbf9fc84df

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

craquelures au centre de l'entrée, une grande fissuration au centre de la pièce principale et enfin des impacts, salissures, boursouflures et craquèlements sur l'ensemble de la surface du sol de la cuisine

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

677ecfebb01eea4cf01a4366

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elles relèvent que l’effondrement du plafond dans la cuisine résulte d’un dégât des eaux intervenu au tout début de la prise à bail en mai / juin 2014, signalé au bailleur et déclaré à l’assurance ; que

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

697c20eacdc6046d4731576a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

leur demande d’irrecevabilité, - condamner solidairement sous astreinte de 500 € par jour de retard la SCI CRONSTADT- MORILLONS et la société GESTIMA aux travaux de réfection de la salle de bains, cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

662bf150e266e89ef1189fd2

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il conclut ainsi que les parties communes endommagées par les infiltrations sont « la structure en colombage dans sa partie située au droit de la salle de bains et de la cuisine de l'appartement [U] ;

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet C

67116975fbbe959e6f2015e6

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Sur la demande de remboursement du mobilier de cuisine : L’article 1303 du code civil dispose qu’en dehors des cas de gestion d’affaires et de paiement de l’indu, celui qui bénéficie d’un enrichissement

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67081b1589f19e8c50f8d44f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ne possède pas de ventilation basse, alors qu’elle est alimentée en gaz, l’inexistence d’orifice d’évacuation d’air vicié dans la cuisine et la salle d’eau, la vétusté des deux fenêtres côté rue du living

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4553e3bdd077851ddc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il résulte des documents produits aux débats et notamment les relevés de compte de Madame [B], la facture de la SAS TRANSCUISINE du 21 août 2022 relative aux frais de stockage de la cuisine,la facture

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f8bfd75b73b3e3f2c2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du 7e étage pour lequel le syndic a été notifié (…) Nous visitons donc cet appartement et ne pouvons qu’y constater de très nombreuses fissures au niveau des plafonds et des murs notamment dans la cuisine

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

67f96a780ea89248182a8e2f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Cuisine et arrière cuisine : revêtement usagé et sale de la porte de séparation, papier mur hors d’usage comportant une trentaine de trous de chevilles non rebouchés, peinture du plafond comportant des

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TJ

Première Chambre

679a94c8e9a46d1f5a767020

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

résulte du devis du 5 décembre 2020 que la SAS RENOV-HABITAT s’est précisément engagée à : Fournir et poser 4 fers IPN,Démonter un mur,Enlever les gravats,Fournir et poser un linteau en béton dans la cuisine

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a160d22cdc6046d47085b62

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

pose des nouveaux convecteurs ; - la pose du WC et du sanibroyeur ; - la pose des éléments de salle de bains (bac à douche, colonne, meuble avec vasque) ; - la pose de chauffe-eau ; - la pose de la cuisine

Source officielle
TJ

TPX BRIGNOLES

69d02c29cdc6046d4707ae17

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

des lieux de sortie, la nécessité du remplacement de certains éléments manquants (bonde de douche, une télécommande Somfy) ou détériorés du fait d’une fuite d’eau (crédence et plan de travail de la cuisine

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4f6033cf481c39a3244

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Les époux [N] rétorquent qu'ils se plaignent d'infiltrations du mur extérieur sur les pans du mur au rez-de-chaussée ainsi qu'à l'étage et d'infiltrations au niveau des fenêtres du salon et de la cuisine

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deede86af9fd1f809751ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: - la SARL HPL ARCHITECTES, architecte mandataire du GIP - la société A INGENIERIE Bureau d’étude fluides - la société ESCAIH PEYRE Bureau d’étude structures - la société ARWITECH Bureau d’étude cuisine

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