Altimétrie du fond du “drain” supérieure a niveau du sol intérieur de la maison de M.[A] de quelques centimètres.

d’habitation et une parcelle situées à [Localité 5], des parts ainsi que des droits sur le compte courant d’associé détenu au sein de l’EARL [K], mais également la pleine propriété d’une maison d’habitation

[Z] [B] et Mme [C] [B] devant le rapport de donations de parcelles de terrain ou construction consenties en 1978 et 1983 par le défunt.

25.4.2025 : “- l'intervention nécessaire pour couper les trois bouleaux responsables des nuisances, sur la base du devis professionnel de 1 509,12 euros, - le nettoyage et la réparation des toitures de ma maison

~ ~ ~ ~ ~ ~ EXPOSE DU LITIGE En 2017, Monsieur [F] [T] et Madame [J] [E] ont acquis un terrain cadastré section KT parcelle n° [Cadastre 2] à [Localité 7] issue d’une division parcellaire effectuée

Ce droit de passage s’exercera sur une bande d’une largeur de 1,50 mètre sur la parcelle n°[Cadastre 6] et passant en dessous de la borne située sur la parcelle n° [Cadastre 5].

* * * * DEMANDERESSE : Madame [D] [W], demeurant 9, route de Quarré-les-Tombes - 89630 SAINT-LEGER-VAUBAN représentée par Me Pascal FERRARIS, avocat au barreau d’AUXERRE DÉFENDERESSE : E.U.R.L

Elle déplore une végétation envahissante sur la parcelle voisine à l’état de friche.

Par acte authentique du 08 avril 2021, les époux [S] ont conclu une promesse de vente avec Madame [M] [X], portant sur une parcelle de 4.000 m² située à cheval sur les trois parcelles précitées, sans en

étant riveraine de la parcelle BV n°[Cadastre 2], où est située l'emprise d'une autre villa récemment construite par la SARL VL ESTATE.

Propriétaire de la parcelle cadastrée section BH [Cadastre 3] à [Localité 10], la SCI Franck et Sébastien exposait que les parcelles voisines cadastrées OD [Cadastre 6] et [Cadastre 8], propriétés des

[W] [V] une parcelle située [Adresse 2] à [Localité 10], dans un lotissement, et cadastrée section AB n°[Cadastre 4].

que la parcelle [Cadastre 7] est grevée d’une servitude de passage au profit de Monsieur [J] afin que celui-ci puisse accéder à son garage.

ancienne sur une parcelle d’environ 1100 m², située à [Adresse 9], cadastrée section VY n°[Cadastre 2], au prix d’un million deux cent mille euros (1.200.000 euros), pour une durée expirant au plus tard

Cette propriété est grevée d’une servitude de passage au bénéfice d’une propriété voisine, les parcelles cadastrées section E n° [Cadastre 2], E [Cadastre 3] et E [Cadastre 4] appartenant à Monsieur et

3], lieudit « [Adresse 4] », parcelle cadastrée BK n° [Cadastre 1].

Aux termes d’une attestation de propriété immobilière en date du 13 octobre 2005, dressée par Maître [U], il dépend de la succession de feu Monsieur [X] [E] : - Une maison d’habitation sis au lieu-dit

La parcelle est située en première ligne du bassin d'Arcachon dans le secteur sud de la conche du Mimbeau, conche délimitée par une flèche de sable.