CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 488 résultats pour « Audrey MARIE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1e477f30025a6694cde

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUGEMENT: prononcé le 09 OCTOBRE 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Pauline LAMAU, Vice-Présidente et Audrey GIRARDET, Greffier, en application de l’article 450 du code de procédure

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6a21be5ccdc6046d472bc96a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La décision a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 21 mai 2026.

Source officielle
TJ

JCP

69d555c5cdc6046d477071eb

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 25 Février 2026, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890356e764f07389f637e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[O] MME [T] Le 2 Mai 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 2 Avril 2024 ; par Madame Aude ZAMBON, en qualité de juge des contentieux

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

697d98c7cdc6046d475acb3f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SIP TOULON 20 Place Noël Blache CS 60202 83081 TOULON CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4221cdc6046d471fb630

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N° 26/207 AFFAIRE : N° RG 24/00482 - N° Portalis DBYA-W-B7I-E3HHC Jugement Rendu le 13 Avril 2026 DEMANDEURS : Madame [P] [H] née le 17 mai 1984 à [Localité

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc32e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

/03782 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ONOG Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890336e764f07389f633a

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Avril 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

JCP

68ee960922996ce544820f31

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

1] COMPARANT en personne ; DEMANDEUR Et : Monsieur [D] [S] né le 03 Mars 2003 à [Localité 4] (GAMBIE) demeurant [Adresse 2] NON COMPARANT, ni représenté ; DÉFENDEUR A l'appel de la cause

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6706c99af1d01e3c86f08572

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

PARIS, vestiaire : #E1286 DÉFENDEUR Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Audrey

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f5519dbbf04ef785743d0d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AGNEL, Assistée de : Sophie RIVIERE, Greffière, DÉBATS : À l’audience publique du 03 Mars 2025 DÉCISION : Réputée contradictoire EXPOSÉ DU LITIGE Madame [S] [Y] [C] et Monsieur [W] [Z] [T] [C]

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67fe8c1d7a459da3dcd8bef7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur [F] [K] [D] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e94f963ea43407b9104730

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, vestiaire : DÉFENDERESSE Madame [L] [P], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Audrey

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f551a0bbf04ef785743d3f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DÉFENDEUR(S) : Madame [X] [Z] [N] [J] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Nacima DJAFOUR, avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

66a1534dbfa4c7b1df1c6207

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

juillet 2024 DEMANDERESSE : Madame [W] [D] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] comparante DÉFENDERESSE : Société SICAM AUTOMOBILES FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6706c984f1d01e3c86f081cc

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

de Audrey BELTOU, Greffier Décision du 29 avril 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 24/00280 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3YSI EXPOSÉ DU LITIGE Madame [G] [S] est copropriétaire au sein de l’immeuble du

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6706c985f1d01e3c86f081d2

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

BELTOU, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 05 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 29 avril 2024 par Jean CORBU, Vice-président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6706c985f1d01e3c86f081f0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

BELTOU, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 05 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 29 avril 2024 par Jean CORBU, Vice-président

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6706c99af1d01e3c86f0855a

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DATE DES DÉBATS Audience publique du 05 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 29 avril 2024 par Jean CORBU, Vice-président assisté de Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6706c99ef1d01e3c86f08648

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DÉBATS Audience publique du 05 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 29 avril 2024 par Jean CORBU, Vice-président assisté de Audrey BELTOU,

Source officielle

Page 44 sur 125

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.