CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 096 résultats pour « Andre-Luca »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d330bd4f0c3f6a82ff

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [H] [L], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Mathilde ANDRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2bb2ab83ab779a7ba263

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

, Vice-présidente Assesseur : Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur JACQUOTTET Patrick, Représentant les salariés assistés par : Madame BERAUD Marie-Andrée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2becab83ab779a7ba3f6

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur MOUNIAMA Jean-Denis, Représentant les salariés assistés par : Madame BERAUD Marie-Andrée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2bedab83ab779a7ba40d

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame DEL Gladys, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur MOUNIAMA Jean-Denis, Représentant les salariés assistés par : Madame BERAUD Marie-Andrée

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

SCP ANDRE-ANDRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

669021c5766d1156dbbece8e

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Juillet 2024 Numéro de recours : N° RG 19/03399 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WJDG AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 4] [Localité 1] comparante assistée de Maître Caroline PETRONI de la SCP ANDRE-ANDRE

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

686d8e13a2273490db110b14

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Civile Cab. 1 N° RG 23/06850 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEMW Minute n° Copie exec. à : Me Emmanuel KIEFFER Le Le greffier Me Xavier ANDRE Me Catherine GRIVAUD Me Emmanuel KIEFFER RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

PPP CREDIT JCP

68716fd0d395d6ba9f2a9a82

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

_________________________ Rendu par mise à disposition au Greffe du Tribunal judiciaire d'ANGERS, le 08 Juillet 2025 après débats à l'audience du 06 Mai 2025, présidée par Emilie DE LA ROCHE SAINT ANDRE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

679a8e31e9a46d1f5a765658

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

immatériel lié à la perte de chance de relocation des locaux du 1er étage la somme de 342.800 euros, arrêtée au mois d’avril 2023 inclus; Condamner in solidum les défenderesses à rembourser à la SCI Anndré

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

679bd7ed43b3d977d8cce5d3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Assisté lors des débats de SOUPART Luc, greffier principal en présence Tiphaine DUVILLIE, substitut du procureur de la République ; Dans l’instance concernant : DEMANDERESSE Madame [C] [B] née le 28

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66102934c9ea95b316fc8314

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[X] [M] [Adresse 3] [Localité 12] Rep/assistant : Maître Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee043ea7c8c112520e08

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DEMANDEURS Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 8] [Localité 9] représenté par son syndic la société André DEGUELDRE, Philippe DEGUELDRE & Cie [Adresse 5] [Localité 11] Monsieur

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f52a3cdc6046d477bb73e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Maître Gérald Berrebi, avocat au barreau de Paris - #G0289 DÉBATS A l’audience du 16 avril 2026, tenue publiquement, présidée par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe, assistée de Cloé André

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

69d81e99cdc6046d47b1f0ef

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

barreau de MULHOUSE, vestiaire 2 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Sandrine MAGRIAU, Vice Présidente avec l’assistance de Elia GUTBUB, Greffier lors des débats et de Margot LUCAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6866ef8cd33109fd079b730d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

affaire entre : Monsieur [S] [O] [C] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 10] (TURQUIE) de nationalité Turque domicilié : chez Monsieur [H] [C] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Jean-luc

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf24965b5d9df31e078

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

4 Avril 2025 ordonnant la réouverture des débats au 2 Juin 2025 date des débats : 02 Juin 2025 délibéré au : 04 Juillet 2025 par mise à disposition au greffe N° RG 22/01220 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LUCZ

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197266d34da2cbdcdfeac

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 6] représenté par Me Alexandre TABAK, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 81 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487402fc178212f866d9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RHIN) représentée par Maître Nathalie BIGEY, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 41 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487c02fc178212f867ae

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 5] représentée par Me Olivier NAHON, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 27 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

67f0487d02fc178212f867d5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

nationalité Kosovar Dont la dernière adresse connue est le [Adresse 1] [Localité 5] défaillant - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Laure MAURER, Juge avec l’assistance de Margot LUCAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160a45cdc6046d47081d83

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

représentée par Me Julie HEBERLE, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 105 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Sandrine MAGRIAU, Vice Présidente avec l’assistance de Margot LUCAT

Source officielle

Page 46 sur 105

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC223 résultats

Journal officiel
Créations

Massol, Lucas, Jean, André

SIREN 109923920Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/09/2026

Voir →

Créations

Lucas, Alexi Claude André

SIREN 108997297Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

Voir →

Créations

NURY, Lucas, Jean, André

SIREN 109511758Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

Voir →

Radiations

MAURCOT, Lucas, Dominique, André

SIREN 103001699Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

03/09/2026

Voir →

Créations

BERTHUIT, Lucas, Maxime, André

SIREN 987552056Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

13/08/2026

Voir →