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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Section 1
697b69a6cdc6046d471da2e6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Si la jurisprudence écarte parfois les effets d’une réception sans réserve, c’est à la condition que les circonstances démontrent qu’en dépit de la signature du procès-verbal, il apparaît incontestablement
Source officielleRéférés civils
698381b7cdc6046d47e85c18
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Les tests d’humidité effectués par le commissaire de justice font apparaître des taux importants d’humidité dans chacune des pièces, dont le salon, avec parfois des taux affichant la mention « MAX ».
Source officielle1ère Chambre
69cd731ccdc6046d47c808c7
1 avril 2026
1 avril 2026
désordres affectant les revêtements des sols carrelés 2.1- Sur le désordre, son origine et sa qualification Le rapport d'expertise fait état des fissurations des revêtements des sols carrelés, associées parfois
Source officielleCH4 RÉFÉRÉ JCP
69ceee6fcdc6046d47ea1313
2 avril 2026
2 avril 2026
convient également de tenir compte des échanges de courriels entre les parties, au sein desquels la S.C.I KWT a activement répondu aux sollicitations des locataires, y compris lorsque les messages étaient parfois
Source officielleChambre 6/Section 3
677c26f56f491b6d2638dd4d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il est hélas parfois très difficile de trouver une aiguille dans une botte de foin ». Ainsi, en l’absence de plus amples éléments techniques quant aux méthodes de recherche de fuite retenues par M.
Source officielle4ème chambre
677d8d8bb032d83cfd3e9b72
7 janvier 2025
7 janvier 2025
trottoir et la voirie du domaine public devant la façade de la propriété des époux [F] avec notamment, le dépôt de matériaux/gravats et la privation de places de stationnement rendant difficile, voire parfois
Source officielleChambre 02
669e9fabe2a18bd08ce3e2c4
16 juillet 2024
16 juillet 2024
système de chauffage et de climatisation par les occupants, rendent nécessairement l'ouvrage impropre à sa destination dans son ensemble en raison de l'impossibilité d'en faire un usage normal, rendant parfois
Source officielleSection des Référés
66f1baeaf204fb785cd3dd62
19 juillet 2024
19 juillet 2024
d’expertise qui fonde la demande de Madame [O] [K] à son encontre ne lui est pas opposable puisqu’elle n’était pas partie aux opérations d’expertise nonobstant la circonstance que son gérant était parfois
Source officielle3ème chambre 1ère section
662a9fddc8a1343b8cd6265d
25 avril 2024
25 avril 2024
épuisement du droit de marque Or, en l’espèce, la société Design Market qui publie sur sa plateforme en ligne des offres à la vente de produits d’occasion commercialisés pour la première fois il y a parfois
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74ee64f81b1bb3118c0f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
cette réaction normale, se manifestant par des symptômes graves tels que des pensées obsessionnelles sur la personne décédée, une incapacité à reprendre une vie normale, un isolement social extrême et parfois
Source officiellePS élections pro
67115589aa7e95fd3fcf7d3c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
De même, si la nuance entre le commentaire et l'atteinte à l'autorité de la justice est parfois difficile à appréhender pour un plaideur malheureux, la référence à " des juges complaisants, servant les
Source officielle8ème chambre 2ème section
67096c9206866c0645d2848d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
boutique au rez-de-chaussée de l’immeuble qui expose avoir constaté « depuis sept ans, (…) des problèmes d’humidité récurrents dans les caves – traces d’humidité sur terre battue, odeurs d’humidité et parfois
Source officielle8ème chambre 1ère section
6631370319f939ca6242dd82
30 avril 2024
30 avril 2024
le syndicat des copropriétaires fait valoir qu'il a toujours pris en charge les diligences et frais des hommes de l'art qui sont intervenus dans l'appartement de la SCI Thoine, alors qu'il n'était parfois
Source officielleChambre 04
66964192f5112d8edd0591b5
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Les déplacements nécessitaient encore parfois le fauteuil roulant manuel. Une assistance humaine pour guidance et supervision était nécessaire pour tous les actes simples de la vie courante.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
669806ffb60c111a421b2682
17 juillet 2024
17 juillet 2024
rapport le 19 novembre 2018 concluant notamment que l’absence de réalisation d’une artériographie avant la réalisation d’un geste sur le disque L4-L5 par voie antérieure est anormale, cet acte pouvant parfois
Source officielle8ème chambre 1ère section
668d7ff053e3bdd077867433
9 juillet 2024
9 juillet 2024
sa demande en annulation des résolutions n°16, n°17, n°18, n°19 et n°20 de l’assemblée générale du syndicat des copropriétaires en date du 8 juin 2020 au titre d’un abus de majorité, qu’il dénomme parfois
Source officielle19ème chambre civile
67880a5dc21c0e53e7907a5b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elles le réveillent parfois la nuit, il prend alors un somnifère. 2) Des séquelles objectives : - Une amyotrophie du quadriceps gauche responsable d’un manque de force du membre inférieur gauche.
Source officielle1ère chambre
6780308a9c3ba90f51dc51fd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ces dysfonctionnements oddiens se manifestent par des douleurs, parfois des crises d’angiocholite. Sur le plan biologique, il peut exister une cytolise transitoire et/ou une cholestase.
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Je me sens affaibli, parfois inutile, ne me refuse à me mettre torse nu ou même en short pour éviter de montrer mon corps couvert de cicatrices.
Source officielleExpropriation
6887be78e11322f258e17538
16 avril 2024
16 avril 2024
était située en zone URc2 du PLU, qui correspond à une zone à dominante résidentielle et regroupe les ensembles d'immeubles de logements collectifs dont les éléments bâtis revêtent des formes de plots, parfois
Source officiellePage 47 sur 49