vers le sous-sol et vers l'étage, un sol carrelé, un droit de terrasse ouverte sur les deux rues et le pan coupé d'une capacité d'environ 30 places assises, -au sous-sol, accessible par un escalier

plafond Fissure dans le refend Fissure dans le deuxième joint de carrelage en partant du mur Décollement de la plinthe sur mur contre chantier Au rez-de-chaussée : Fissures en cueillies de la cage d'escalier

la collectivité des copropriétaires car ni le conseil syndical ni le syndic ne peuvent prendre la décision de signer un tel acte juridique, et ce d’autant que les travaux de rénovation de la cage d’escalier

Minute N° RG 24/02606 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZY7S 11 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SELARL BARDET & ASSOCIES la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-jacques BERTIN Me Michel-Paul ESCANDE

S’agissant de la cage d’escalier, l’état des lieux d’entrée indique simplement qu’elle est en bon état.

Adresse 1], [Adresse 3] fait valoir que : - l’assemblée générale du 12 avril 2019 a voté l’installation de détecteurs de présence reliés à des globes luminaires afin d’éclairer le hall et la cage d’escalier

Il a indiqué que l’accès se faisait, pour la parcelle AM[Cadastre 4], par un escalier étroit, situé entre deux maisons (AM[Cadastre 2] et AM[Cadastre 5]), et qu’au regard de la configuration des lieux

Ils exposent que le rapport d'intervention de la société Techmo Hygiène du 21 juillet 2020 établit qu'en raison de ces mauvaises pratiques de stockage, le bâtiment A de l'immeuble, dont le hall, l'escalier

celle-ci n’étant pas une porte isolante 3 points ; - la reprise des coulisses de volet roulant mal fixées ; - la mise en place des joints de carrelage en finition plinthes ; - la reprise du limon d’escalier

[Localité 6] a donné à bail à Madame [T] [U] un appartement situé [Adresse 7] [Localité 3], et dont était annexé au logement du 2e étage de cette même adresse une chambre au 6e étage du bâtiment A escalier

[I] [B] sur des locaux situés au [Adresse 3] (escalier 44, 6e étage, porte n°0915, une cave), moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 543,41 euros.

Monsieur [D] et de prononcer la réception judiciaire des travaux à la date du 8 juin 2023 avec les réserves listées par le commissaire de justice aux termes de son procès-verbal à savoir : - l’absence d’escalier

[T] [C] [S] sur des locaux situés [Adresse 2] à [Localité 6], escalier C, 1er étage, porte 0049, moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 423,31 euros outre une provision pour charges.

ICF ATLANTIQUE 16 rue Henri Barbusse 37700 SAINT PIERRE DES CORPS représentée par Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEURS : Madame [S] [T] Porte 142 Etage 4 Escalier

[I] [M] ont passé commande d'un dressing d'entrée (7 052,53 euros), d'un sous-escalier (1 800 euros), d'un dressing dans une chambre (2 600 euros), d'une bibliothèque (4 600 euros), et de meubles de salle

Le syndicat défendeur s'oppose à la mesure sollicitée à raison de l'absence d'objet à expertiser concernant la toiture de la cage d'escalier et le renfort de la structure de la cave, présentés comme en

générale des copropriétaires a eu lieu le 1er septembre 2021, au cours de laquelle il a été procédé au vote d'une résolution n°23 portant sur des " Travaux Installation Colonne sèche dans les cages escalier

Cet empiètement se caractérise au niveau du rez-de-chaussée par les éléments suivants: l'emprise d'une dalle, d'un escalier et de 3 poteaux de structure principale.

Elle expose que le syndic de la résidence a confié à la société par actions simplifiée SEMI des travaux de remise en état des installations de désenfumage de la cage d'escalier du bâtiment, que cette dernière

certifiée conforme : Mme [Z] [T] EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte sous seing privé en date du 4 août 2003, la SA IN'LI a donné à bail à Mme [W] [Z] [T] un logement sis 77 rue Hemet (bâtiment L2 - escalier